Jejeb76 - TAOP Avocat : Phelim COUPABLE

Invité

Josselin a écrit:: Faits : en date du 19 avril Kernos a contribué à mater une révolte et a pu reconnaitre JeJeb76 parmi les mutins

Preuve :

Josselin de Bellac Prévôt des Maréchaux

Citation :: Le 26 du mois d'Avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope

Accusé : Jejeb76

Nous, Dame Fanny de Claix, Procureur du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre Jejeb76.

La cour vous reproche d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Dié.

Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Et en voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/die1_b11.jpg

La parole est à la défense.

Merci :)

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Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Messire Jejeb76 veuillez vous lever et cessez de crier je ne suis pas sourde.

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves apportées a la cour
Attendu que le prévenu a bien enfreint l’article IV.1.b.iii du Corpus du Lyonnais-Dauphiné
Attendu du témoignage de Messire Kernos et du sergent Gilou qui appuie les preuves
Attendu que Messire Jejeb76, n'a point voulu répondre favorablement a la demande de conciliation avant jugement, demandant des explications en me demandant pour qui me je me prenais...

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trahison
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a 2 jours de prisons ferme.
Condamnons également l accusé a payer une amende de 100 ecus.

*La juge frappe un coup vif de lutrin puis se tourna vers le prévenu*

Messire Jejeb76 sachez que je ne me prend point pour le Tres Haut, je suis ici pour faire appliquer la loi, vous l avez bafouée, lisez donc notre corpus, cela vous évitera bien des soucis.

Affaire close!! Gardes allez chercher le prévenu pour le mettre au frais le temps qu il réfléchisse et prenne conscience de ses actes.

*la juge ecrit la date du jugement le 19 mai 1456*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.