[Embrun - TAOP - Shura] - COUPABLE

Invité

Procès ayant opposé Shura à la municipalité de Embrun

Shura était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Rappel de la loi concernant la mise en accusation par un maire :

III.3 Procédures judiciaires exceptionnelles

- III.3.b Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

Il y a donc aucune légitimité. Je déclare que ce procès a un vice de procédure.

Par contre, l'attitude de Shura dans mon tribunal est inadmissible.
Je propose 3 jours de prison, et 20 écus pour couvrir ses frais.

Affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Agression sur la voie publique sur la personne de Damoiselle Penombre.

Première plaidoirie de la défense
*Shura appelé à la barre s'approche de cette dernière et porte ses mains en entonnoir à sa bouche :*

Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon Le maire d'Embrun est un bouffon.

Bon ba voila maintenant vous avez une raison pour me foutre en procés ! On sait jamais hein des fois que vous me rateriez sur le premier j'vous en donne un deuxième en plus.
Non mais sérieusement ma tite Enimia elle a rien fait elle. Comment voulez vous qu'elle agresse quelqun elle a même pas d'épée. Enfin si à ce moment précis de la scène elle en avait une : sous la gorge m'sieur le juge. La plainte contre elle est infondée. Et moi j'ai réagit tout bêtement pour la defendre. En plus le maire il était même pas présent sur les lieus. J'vois pas comment il aurait pu le savoir. Et ce qui est encore plus surprenant c'est qu'il connaissait mon nom puisque j'ai reçu un pigeon de votre part me disant qu'il m'avait balancé. Hors personne n'a prononcé mon nom durant la scène. Si un témoin la entendu alors montrez le moi sinon je n'ai qu'une chose à vous dire : cette plainte est infondée et incohérente. J'accuse donc m'sieur le maire ici présent de sorcellerie et d'abus de pouvoir.
J'espère que vous aurez au moins le mérite de prendre ces dernières paroles au sérieux.
Mes respects m'sieur le juge.

*Puis il retourne à sa place*

Réquisitoire de l'accusation
Plaise à la Cour,

Les plaintes pour trouble de l'Ordre public à l'encontre de Dame Enimia et du Sieur
Shura concernant les mêmes faits, La Mairie d'Embrun ne fera qu'une seule plaidoierie.

Messire Juge,

L'un des devoirs d'une municipalité est d'assurer la tranquilité et la sécurité des
habitants de la ville qu'elle administre. Pour ce faire, elle doit se tenir informée
de tous les faits qui peuvent se produire que se soit par la présence physique d'un de
ses membres ou par ouï-dire.
Un événement qui se passe sur la Halle de la Commune est donc réputé être connu et su
de tous....
En aucun, une municipalité ne pourait se prévaloir d'ignorer un fait qui est de
notoriété publique.

Dans la soirée du 17 avril 1456, un grave incident a éclaté sur la voie publique
opposant les prévenus à Damoiselle Penombre, habitante d'Embrun et soldat de l'Ost.
Il y eut échange de menaces et armes tirées...:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8732327#8732327

La Municipalité d'Embrun, ne peut en aucun cas tolérer de tels agissements sur son
territoire, elle a donc en son droit en poursuivant devant les juridictions pénales de
Droit Commun lesdits Dame Enimia et Sieur Shura, réservant aux autorités pénales
militaires celui,si elles le souhaitent, de prendre des sanctions à l'encontre de
Damoiselle Penombre.
Il est ici précisé que la Municipalité d'Embrun se réserve le droit d'agir aussi à
l'encontre d'icelle pour trouble à l'Ordre Public.
La municipalité d'Embrun n'a pas à juger des raisons qui ont provoqué ce grave
désordre, elle ne fait que le constater et en demander réparation.
Par son action, la Municipalité d'Embrun se félicite d'avoir pu éviter qu'il puisse y
avoir mort ou blessure.

La Municipalité d'Embrun demande respectueusement à la Cour qu'elle prenne à charge contre lui les propos injurieux et diffamatoires du Sieur Shura à l'encontre de son Premier Magistrat.

Merci...

Dernière plaidoirie de la défense
M'sieur le juge pas grand chose d'autre à déclarer.
Je déclare mon cas comme légitime défense et celui de ma compagne comme... ba rien du tout en faite puisqu'elle n'a rien fait.
Contrairement à ce que raconte cet homme, un seul témoin aurait vu la scène. Et remarquez que m'sieur Fontvel n'a vraisemblablement pas fait appel à ce dernier. Je vous laisse réfléchir et essayer de comprendre pourquoi...
Je me suis donc permis de prendre les devants et j'ai demandé à Dame Zoyas (le témoin en question) de venir à la barre.
Je vous remercie de votre attention. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

La défense a appelé Zoyas à la barre
Voici son témoignage :
*ZOyas, appellée à la barre pour témoigner de ce qu'elle avait vu, se leva et dit*

Messires,
Je me présente à vous en ayant été témoin de la scène. Je suivais en effet de près Penombre, bien que je me fisses discrète, ne voulant m'immiscer de trop dans ce qui semblait être sa vie privée. Elle a tenté elle même d'agresser al dame accompagne le dit prévenu, dont j'ignorais moi même le nom. Celui ci ne fit que s'interposer entre deux femmes au caractère, je pense, bien trempé, suite à leurs échanges, et qui visiblement avaient ensemble un très lourd passif.

Sa position ne me sembla pas à moi même encore trop dangereuse, connaissant bien ma soldate et son sang froid, je ne me suis pas inqiétée outre mesure, et je ne pense pas, de par ma position entre autre dans l'Ost, qu'il y ait eu réellement trouble de l'ordre public, mais seulemnt altercation entre deux femmes vives qui se retrouvent...
Le dénomé Shu n'est donc point, ce me semble, un troubleur, il se trouvait juste aux portes de la ville....

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