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 Trahison- Sylvain26 coupable

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5 participants
AuteurMessage
feanaro56

feanaro56


Nombre de messages : 2248
Localisation IG : 90 quartier du Vercors, Dié
Date d'inscription : 24/09/2006

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MessageSujet: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeMar 6 Mai 2008 - 23:00

Attil a écrit:
Fiche d'identité :
Trahison- Sylvain26  coupable Fichesylvains26ex1

Faits :
Le 29 avril dernier, Sylvains26 a mis en vente une quantité massive de poissons, tentant ainsi de mettre en péril la situation économique de la filière poissons.

Preuves :
Trahison- Sylvain26  coupable Destabilisationpoissonrs6

Lois :
Citation :
V.1 Trahison

- V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Statut : A transmettre

Courriers :
Citation :
Bonjour Sire Sylvains26,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trahison (Tentative de déstabilisation économique) et Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Attil, Sergent de Montélimar.
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Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeJeu 8 Mai 2008 - 19:27

voici mon acte d'accusation

Citation :



En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du
Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais
Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Sylvains26

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le
droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Montélimar par une vente massive de poisson sans en avoir obtenu l’autorisation préalable du Maire.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img216/5020/destabilisationpoissonrs6.jpg

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais
Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique qui dispose que:

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant
définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de
trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Kederick

Kederick


Nombre de messages : 1099
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 18:33

voici mon réquisitoire:

Citation :

Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique.

Attendu que Messire Sylvains26 a vendu massivement des denrées sur le Marché de Montélimar sans en avoir reçu l’autorisation expresse du Maire. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable de Trahison.

Attendu que la régulation économique d’un marché Municipal incombe exclusivement au Maire ou au conseil Municipal.

Attendu que l’accusé est meunier de son etat, vendant des denrées qu’il ne produit pas personnellement et en retire un profit notable.

Entendu le témoignage du Sieur McAllyster, Maire de Montélimar.

Attendu que le Sieur Sylvains26 malgré son élan altruiste a fait perdre de l’argent par sa négligence a la Municipalité de Montélimar

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une certaine sévérité dans cette affaire car nul n’a la droit de s’immiscer de la sorte dans les affaires publiques sans y avoir était expressément invité et ce, même si l’acte est motivé par une grandeur d’âme et un esprit philanthrope…..

Aussi, Réclamerons nous pour cette affaire une peine de 2 jours de prison assortie d’une amende de 150 écus à l’encontre de Messire Ceilb.
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elorane

elorane


Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 15:14

voici un complement d info a tenir compte pour le dernier réquisitoire

Citation :
Bonjour Dame Elorane, laissez-moi me présenter : Attil, Sergent de Montélimar. Vous m'avez convoqué au sujet de deux dossiers que j'avais traités. Voici les preuves que Sylvains26 à réitéré ses agissements : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8853528#8853528
Nous pouvons probablement intégrer ces preuves au dossier et au procès actuel, je crois que vous croulez sous le travail, cela évitera un nouveau procès.

Bon courage.

Attil, Sergent de Montélimar


zut il a deja ete fait^^ j en tiendrais donc compte pour mon verdict
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vortiris

vortiris


Nombre de messages : 1025
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 15:25

Citation :
Aussi, Réclamerons nous pour cette affaire une peine de 2 jours de prison assortie d’une amende de 150 écus à l’encontre de Messire Ceilb.

" Soit je n'ai pas tout compris, soit c'est une érreur, quesque Ceilb à avoir là dedans ? Attention au vice de procèdure si il y a érreur . "
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Kederick

Kederick


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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 01/01/2008

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeLun 12 Mai 2008 - 15:31

Effectivement, mea culpa...

esperons que ce ne sera pas relevé..
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elorane

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Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeMer 28 Mai 2008 - 0:33

Citation :
*Elorane regarda l'accusé bien contente qu'il est accepté la conciliation, en espérant qu'il est compris et qu il ne recommencera plus*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Sylvanis26 a bien été reconnu coupable d avoir enfreint le para V.1.a.i de notre corpus en vendant une quantité massive de poisson
Attendu des preuves apporté par le maire de Montelimar
Attendu que l'accusé a accepté comme le veut la loi, une conciliation avant le jugement et c est acquitté de l amende de 75 écus au lieu de la peine de 150 ecus et de 2 jours de prison.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de Trahison
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 1 écu

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

affaire close!!

*La juge regarda le coupable*

Messire ne recommencez plus et prenez contact avec le maire vous pourriez servir au mieux notre duché
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Baile

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitimeDim 15 Juin 2008 - 2:55

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MessageSujet: Re: Trahison- Sylvain26 coupable   Trahison- Sylvain26  coupable Icon_minitime

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