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 BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)

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2 participants
AuteurMessage
lion20031111

lion20031111


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Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur
Date d'inscription : 12/04/2008

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MessageSujet: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitimeDim 8 Juin 2008 - 11:00

hier 07/06/1456 j ai remarqué puis acheter sur le marché.un sac de blé pour 13.50 écu , un prix au dessus du seuil dans le duché qui est de 12.85 écu.
preuve d achat
BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) 0806081050303587534
fiche du contrevenant
BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) 0806081059113587620
envoie courrier médiation
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Lion20031110, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé a 13.50 écus.En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l objet vendu trop cher et de retirer les autres et de les remettres en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
lion20031110 sergent de la maréchaussée


Dernière édition par lion20031111 le Ven 18 Juil 2008 - 9:58, édité 5 fois
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lion20031111

lion20031111


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MessageSujet: Re: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitimeJeu 12 Juin 2008 - 14:42

relance ce jour
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Lion20031110, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé a 13.50 écus.En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l objet vendu trop cher et de retirer les autres et de les remettres en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
lion20031110 sergent de la maréchaussée
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lion20031111

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MessageSujet: Re: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitimeDim 15 Juin 2008 - 0:09

aucune nouvelle ce jour envoie dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

vous n avez pas daignez repondre a l offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de briançon
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°°philippe°°

°°philippe°°


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MessageSujet: Re: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 18:20

dossier transmis le 16/06/1456
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MessageSujet: Re: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 17:34

verdict rendu affaire close
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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MessageSujet: Re: BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C)   BR/D12/Escroquerie - Thelvyn {07/06/1456} (C) Icon_minitime

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