Escroquerie - Keuken coupable (ARCHIVE)

« mon acte d'accusation » :

Citation :

acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Keuken

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 03 juin 1456, 1 sac de maïs pour 3.7 écus

Et en voici la preuve :

https://2img.net/r/ihimizer/img161/4913/image1nl4.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

1ere plaidoirie de l accusation

Citation :

Je tiens tout d'abord à reconnaître le fait qui m'est reproché. En effet, j'ai mis mon mais en vente à 3.70 alors que le prix maximal fixé par notre duché est de 3.60. Cependant, je vous assure que mon intention n'était en aucun cas motivée par l'appât du gain, mais est bien dûe à un malencontreux oubli. En effet, même si j'étais au courant de la réforme concernant les prix, j'avais oublié la date où elle entrerait en vigueur (le temps passe vite, que voulez-vous)..
En preuve de bonne foi, j'ai immédiatement retiré de la vente tout mon mais.
Je n'ai en effet pas répondu au mail de Anastasie91, estimant que le retrait de ma marchandise consistait une preuve suffissante de la prise de conscience de mon erreur. Anastasie91 aurait d'ailleurs pu me prévenir tout simplement de mon prix trop élévé, plutôt que de me traîner en justice. Je suis bien évidemment prêt à lui rembourser la différence si elle se sent volée.
Mais bon, ceci étant dit, j'ai foi en votre justice. Je demande votre clémence pour ce malheureux oubli, et vous assure de ma volonté de participer activement au développement de notre beau comté.
Bien à vous, KEUKEN

l'accuation appel anasatsie91

Citation :

Madame la juge, Sieur le procureur,

Le sieur Keuken a reçu de ma part un courrier lui indiquant qu'il commettait une erreur sur ses prix de vente. Celui ci a mit sur le marché de lyon des sacs de maïs à 3.70 écus le 03 juin 1456. Je lui ai envoyé le courrier lui indiquant son erreur mais sans réponse de sa part. Il existe de grands escrocs mais je pense que le sieur Keuken n'en fait pas parti, c est pourquoi je vous demande de le condamner à une peine légère pour lui faire comprendre son erreur et qu il ne la recommette pas.

Merci de m'avoir écouté.

j'aimerai savoir si ici les parties sont pretes a reprendre la médiation. Elles ont l'air d'accord toutes les deux. Ca simplifierait les choses.

mon verdict

Citation :

Messire Keuken levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Keuken reconnait son erreur
Attendu que l'accusé est d'accord pour reprendre la négociations avec le sergent anastasie
Attendu que l'accusé a bien enfreint le le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné

Nous, elorane, déclarons l accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende de 1ecu, mais il devra s'acquitter de sa dette envers la maréchaussée de lyon

Affaire close tel en est décidé

Faict a Lyon le 2 juillet 1456