Brigandage - Maethor [RELAXE] Savoie

Affaire suivie par le sergent Anastasie91 :

Citation :

Citation :

Expéditeur : Tonks70
Date d'envoi : 2008-06-22 11:59:36


je vien juste de vous ecrire pour vous dire que j'ai eté racketté ,voici l'evenement qui le prouve

21-06-2008 04:18 : Vous avez été racketté par Maethor .

j'ai perdu 1900 equelques ecus , 13 viandes,toute mes bouteilles de lait,6pains , 2 fruits et mes legumes, j'ai les evenements d'achat fesant foi de mon stock moin les deux viandes que j'ai manger et les 3 pains que j'ai aussi manger sur la route depuis bourganeuf

j'aimerai porter plainte conte Maethor pour rackette sur la route venan de Montbrisson , jusqu'a Lyon

cordialement

Tonks70

Citation :

Expéditeur : Tonks70
Date d'envoi : 2008-06-23 19:13:49




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jai tt sa et sinon tt avai ete mi sur mon profile

Citation :

En ce jour du 11 Juillet 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre Messire Maethor.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir brigandé sur la route entre Lyon et Montbrisson messire Tonks70

En voici les preuves !!

Vu l’article-IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation ».


Considérant qu’en vertu de ce texte Vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

non resortissant dauphinois.

Et donc on transmet en Suisse? ^^

dossier a transmettre au procureur de savoie car il est a chambery en ce moment.
Je contacte espoire pour connaitre le nom de ce procureur.

edit : le procureur se nomme Samo. je lui envoie un courrier.

Citation :

Lyon le 14 juillet de l'an de grâce 1456.

Fhar, Seigneur d'Ecully
Procureur Adjoint du Lyonnais Dauphinois.

A Messire Samo, Procureur de Savoie.

Messire,

Je me permet de me rapprocher de vous aujourd'hui concernant une affaire qui pourrait faire l'objet d'une coopération judiciaire comme il a été prévu entre nos deux duché.
La personne que nous désirons poursuivre se trouve actuellement dans vos frontières et je souhaiterais vous faire parvenir au plus vite le dossier d'instruction pour que vous puissiez la juger en notre nom.
Il s'agit de la personne Maethor. Celui ci est poursuivi pour brigandage sur nos terres.
Afin d'améliorer nos relations dans un but d'échanges entre nos deux duchés je vous transmet ma mésange, fhar@live.fr, celle ci nous permettra surement de faciliter l'échange du dossier d'instruction de l'affaire qui nous occupe aujourd'hui.

En esperant que ma demande soit entendue je vous transmet messire mes vœux d'encouragement pour supporter notre lourde responsabilité.

Cordialement Fhar.

témoignage de la victime :

Citation :

bonjour Monsieur le procureur


voila les faits:sur la route entre Montbrisson et Lyon je me suis fait racketer par Maethor, celui ci ma volé 1900 ecus 7 miches de pains , 19 legumes , 2 fruits, 11 bouteilles de laits , 13 viandes et 3 miches de pains , me laissant assomé sur le sol a 1 kilometre des portes de Lyon , le matin en me reveillant je me suis retrouver en plus en prison car on ma prit pour un vagabond

En esperant que vous pourrez m'aider

cordialement

Tonks70

transmis en savoie

témoignage de Maethor :

Citation :

Je tiens à dire que je ne connais pas cet homme, les autorités du Lyonnais-Dauphiné m'accuse de brigandage sur leur terres alors que j'étais sur le noeud à coté de Montbrisson dans le duché du Bourbonnais Auvergne.

Je n'ai jamais commis d'acte de brigandage en Lyonnais-Dauphiné, or on m'accuse d'un crime. Je plaide la relaxe pour vice de procédure et le fait que je sois innoncent du crime dont on m'accuse.

Seul le duché du Bourbonnais Auvergne peut lancer une procédure si elle juge que j'ai commis un délit, en aucun cas un autre duché peut rendre justice pour un fait commis hors de son territoire.

Le traité de coopération judiciaire permet par les autorités en place de pouvoir faire juge quelqu'un appréhender dans une province ayant le traité ou pas sur des faits commis sur son territoire. En l'espèce j'ai rien fait en Dauphiné-Lyonnais, je suis donc innocent des faits dont on m'accuse.

J'en ai terminé je vous remercie.

La defense a appellé Antonio_ramos à la barre (avocat de MAethor)

Citation :

Monsieur le Juge bonjour je me présente comme l’avocat de Sire Maethor
(h.r.p Je ne suis pas Français donc excusez mes fautes d’orthographe merci)
Monsieur le Juge après tant de procès peut on encore juger des personnes sur de simple préemptions? Cela est il normal?
En tant qu’avocat je vais défendre mon client sur deux points sensibles de cette affaire:
1-Oui il y a eu un crime commit mais il a été commit hors du Lyonnais-Dauphiné par conséquent nous ne devrions pas nous trouvés dans ce tribunal aujourd’hui!
2 -Il n’y a aucune preuve que la victime s’est fait dépouillé de 1900 écus et d’autres objets,en effet rien ne le prouve donc Sire Tonks70 aurait très bien pu vous mentir sur la somme qu’il avait sur lui se jour là!
Par conséquent je plaide donc la relaxe pour l’acte d’accusation opposant Maethor au Duché de Savoie!
Si mon client est toute fois condamné pour un crime qu’il n’a jamais commit dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné après explication mon client et moi-même porterons peut être plainte contre le Duché!
Monsieur le Juge je me retire! Merci de votre compréhension !

Je vais mettre ce topic en Suspens, à moins qu'il y ait objection?

[quote]A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

Je suis bien obligé ici de faire appliquer la justice. Ma première intention était de faire juger messire Maethor a tout prix. Mais mon rôle est de protéger la société et de la défendre en respectant la Loi.
Or ici force de constater que la Loi ne peut s'appliquer a cette affaire. Je demanderai donc la relaxe car les faites ne s'étant pas produit en LD je n'ai malheureusement pas le loisir de poursuivre d'avantage. LA justice c'est aussi parfois savoir reconnaître ses erreurs.
J'étais a l'époque du lancement de ce procès un jeune procureur fougueux. J'ai commis des erreurs. Je préconise cependant a messire Matheor de stopper ces agissements délictueux son nom est présent connu de beaucoup de duché. Si vous échapper cette fois ci a la justice de la Hache vous finirais sur le billot en continuant sur cette voie.

* se penche sur son réquisitoire* 

Vu que la Loi du Lyonnais Dauphiné ne s'applique pas pour des faits commis en dehors de sa juridiction.

Attendu que les fais commis par messire Maethor ont été commis en dehors du LD, la justice du LD n'a donc pas matière a poursuivre cet individu.

Requiert donc la relaxe envers messire Maethor.

Le procès n'a jamais été lancé IG fhar, on fait comment?

Tu envoies ca en Savoie, c'est ça?

oui tt est envoyé en savoie

maintenant j'attend le jugement pour leur transmettre

9 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Hihihihihi !!! (Ricanement de hyène lubrique)
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,
Attendu que les faits ne sont pas de la juridiction dauphinoise....

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire,relaxe l'accusé
Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!

transmis en savoie.