Voilà, j'aimerai proposer cela au vote.
Je ne connais pas encore les modalités de vote. Faudra m'expliquer.
Donc, je propose la suppression de la procédure exceptionnelle suivante :
- Citation :
- III.3 Procédures judiciaires exceptionnelles
- III.3.a Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.E, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.
La victime doit au contraire impérativement déposer sa plainte auprès du bureau de flics le plus proche du lieu de l’infraction. La chasse au brigand, c’est tout un art…
Cela responsabilise la chaîne de transmission (flics, prévôt, proc...). A eux d'être assez rapide pour coincer le bougre.
Le proc n'a pas à recevoir les demandes de gueux détroussés. Il est propre sur lui, c'est un homme de dossier.
[Moyen de rendre un peu de crédibilité à la répression des brigands.
En LD, pas de chasse aux brigands IG. Il suffit de déposer plainte, et le procès suit automatiquement. Alors si en plus le proc reçoit directement la plainte, ça devient rpiquement indéfendable...]