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 Révision de procédure d'exception : brigandage

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MessageSujet: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 19:19

Voilà, j'aimerai proposer cela au vote.
Je ne connais pas encore les modalités de vote. Faudra m'expliquer.

Donc, je propose la suppression de la procédure exceptionnelle suivante :

Citation :
III.3 Procédures judiciaires exceptionnelles

- III.3.a Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.E, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.


La victime doit au contraire impérativement déposer sa plainte auprès du bureau de flics le plus proche du lieu de l’infraction. La chasse au brigand, c’est tout un art…
Cela responsabilise la chaîne de transmission (flics, prévôt, proc...). A eux d'être assez rapide pour coincer le bougre.
Le proc n'a pas à recevoir les demandes de gueux détroussés. Il est propre sur lui, c'est un homme de dossier.

[Moyen de rendre un peu de crédibilité à la répression des brigands.
En LD, pas de chasse aux brigands IG. Il suffit de déposer plainte, et le procès suit automatiquement. Alors si en plus le proc reçoit directement la plainte, ça devient rpiquement indéfendable...]
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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 21:10

Ca se tiens, je suis d'accord.
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Walan

Walan


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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 21:44

Si on veut oui ...


Pour le vote, généralement cela se passe comme il suit : un conseiller présente le problème à régler, la modification qu'il souhaite apporter, etc ... aux autres, tout le monde en discute, donne sont avis, propose des modifications. Bref, on débat dans la bonne humeur (ou non) puis, lorsque tout le monde est d'accord ou que le débat est arrivé à une impasse, le Gouverneur (ou éventuellement le premier conseiller en cas d'absence du Gouverneur ou d'urgence) met au vote pour 5 jours
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elorane

elorane


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Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeMer 9 Juil 2008 - 22:31

mais, ne faudrait-il pas avant tout, avoir une chasse au brigand? Enfin des règles de faites, parce que supprimer pour rien avoir...si jamais j'avais deja une ébauche de faite.. elle doit se promener dans le chateau, on peut la ressortir Mr. Green Mr. Green

si non pour le principe je suis totalement pour
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Phelim

Phelim


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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeJeu 10 Juil 2008 - 15:36

Une fois qu'on aura des règles pour la poursuite des brigands alors ... parce qu'actuellement ça servirait à rien, la chaine agent - prévot - proc, vous la faites assez quotidiennement pour les escroqueries et esclavagismes comme ça, nope?
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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitimeJeu 10 Juil 2008 - 22:07

Et on le fait également pour le brigandage . Il ne doit pas y avoir des masses de personnes qui s'adressent directement au Proc....enfin je pense.
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MessageSujet: Re: Révision de procédure d'exception : brigandage   Révision de procédure d'exception : brigandage Icon_minitime

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