| | escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) | |
| | Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Jeu 10 Juil 2008 - 12:27 | |
| Dossier réalisé par dame Anastasie91 Personne récidiviste qui connait les nouveaux prix puisqu'elle a déjà eu une médiation en juin donc pas d'excuses Dossier à transmettre |
| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Jeu 10 Juil 2008 - 14:19 | |
| Mon acte d'accusation - Citation :
En ce jour du 10 juillet 1456,
Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Dame Cocota
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 09 juillet 1456, 1 bouteille de lait à 9,65 écus, 1 légume à 13 écus et 1 peau à 20 écus.
Et en voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img149/6903/image1ai6.jpg
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres Carcasses de cochons: 15.50 écus Carcasses de vaches: 31 écus Fruits: 10.2 écus Laine:12 écus Lait:9.25 écus Légumes: 10.2 écus Maïs: 3.60 écus Peaux: 16 écus Poissons: 18,5 écus Viande: 18 écus
Je précise que l'accusée est arrivé en procès alors qu’une médiation, réussie, avait lieu avec elle en juin, sur le marché de Lyon. Il s'agit donc bien d'une récidive.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
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| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Dim 13 Juil 2008 - 6:49 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- J'admets la faute et je vais payer l'amende ou rembourser l'acheteur.
Comem jsui un peu bete, j'oublie toujours que cette grille de prix existe, et quand j'ai vu Dame Anastasie m'acheter une marchandise de chaque, bah j'me suis dite "bah merde alors Cocota, tu vas te faire gauler!" Alors j'ai retiré toutes les autres marchandises de la vente. Dame Ananstasie fait bien son boulot.
salutations,
Cocota (et on m'appelle pas comme ça pour rien) La défense a appelé Cocota à la barre - Citation :
Tiens d'ailleurs, je viens de vendre mes trois peaux restantes à la mairie pour 15 écus.
L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre - Citation :
Bien le bonjour,
En effet j'ai acheté de la marchandise à Dame Cocota comme du lait, une peau, et un légume. J'ai donc dépensé 43 écus pour arrondir la somme avec mon mandat.
Dame Cocota n'est pas seulement une escroc, mais elle est aussi une escroc récidiviste. Elle a commit la meme erreur début juin 1456, et nous avons réussi une médiation, donc elle n'a pas d'escuse car elle connaissait les prix. De plus ils sont suffisament affiché partout pour ne pas commettre des erreurs de prix comme c est le cas ici.
Voila j'ai tout dit sur cette affaire Merci de m avoir écouté | |
| | | fhar
Nombre de messages : 951 Localisation IG : Lyon la rugissante Date d'inscription : 28/09/2006
| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Dim 13 Juil 2008 - 13:43 | |
| A valider - Citation :
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
Monsieur le Juge,
Qu'est ce que c'est que cette personne qui essayes de nous apitoyer ? Elle prétend s'être trompé alors que c'est une récidiviste. Non monsieur le juge pas d'excuse !! cette personne est une escroc récidiviste. Oui récidiviste !! Cependant comme cette faire c'est déroulé dans le cadre d'une médiation nous ne pouvons la prendre en compte ici même. Dommage car ce genre d'attitude mérite des sanctions sévères selon moi moi.
* se penche sur son réquisitoire*
« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que : « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.
Attendu dans un premier temps que Dame Cocotaa vendu sur le marché de Lyon le 09 juillet 1456, 1 bouteille de lait à 9,65 écus, 1 légume à 13 écus et 1 peau à 20 écus.
Attendu que le prix d'un légume d'après la nouvelle grille de prix est de 12.85 écus, que le prix d'une bouteille de lait est de 9.25 écus, que le d'une peaux est de 16 écus. Que les ventes ont été donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que la prévenu de part son casier au registre de la maréchaussée, ayant fait l'objet en juin d'un procédure de médiations réussi, a recommencer a frauder avec des fait similaires et s'est retrouvé directement devant nous aujourd'hui.
Attendu que la dame Cocota de part le fait de réitérer une escroquerie un mois après la précédente affaire a caractérisée son intention dolosive.
Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.
Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute.
Requiert a l'encontre de dame Cocota : une amende de 15 écu par escroquerie. Soit une amende de 45 écus au total.
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| | | Baile
Nombre de messages : 783 Age : 48 Localisation IG : Montpensier (BA) Date d'inscription : 30/04/2008
| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Lun 14 Juil 2008 - 12:31 | |
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| | | shinji
Nombre de messages : 2516 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/10/2005
| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) Mer 16 Juil 2008 - 10:34 | |
| - Citation :
- Shinji arriva au tribunal avec une seule affaire à juger. Une journée courte alors. Shinji commença la lecture du verdict :
"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné, Vu le réquisitoire du procureur et de la plaidoirie de l'accusée, Vu l'intervention de l'officier Anastasie,
Attendu que l'accusée ne nie pas les faits. Attendu que les faits sont avérés. Attendu que l'accusée, même si çà ne peux être qualifié de récidive, a déjà connu une médiation, donc a connaissance des lois sur la grille des prix. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, vous condamnons à une amende de 45 écus."
Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "Affaire classé". | |
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| Sujet: Re: escroquerie - Cocota récidiviste [Jugé : coupable] (ARCHIVE) | |
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