Livre de Jurisprudence lyonnais-dauphinoise

Présentation et Objectif :

Voici ici un receuil de jurisprudence. Une décision ayant un apport doctrinal aura sa place ici à la différence d'une décision étant bêtement la bouche de la loi. Ce receuil devra être mis à jour par le juge et éventuellement par le procureur ou son adjoint s'il estime qu'une décision mérite une attention particuliére. L'apport doctrinal de chaque décision devra être mis en avant. En aucun cas ce receuil ne lie le juge mais peut permettre de trouver une solution plus rapide dans une situation donnée. Le procureur ou son adjoint peut aussi s'en servir dans ses réquisitoires. A terme l'objectif principal serait une uniformisation de la jurisprudence Lyonnais-Dauphinoise.


Liste des apports doctrinaux : (A mettre à jour)

Attendu qu'aucune circonstance, si ce n'est la mort elle-même n'exonére l'accusé de rendre compte dans un tribunal des faits qu'on lui reproche. (Jugement du 16 juillet 1456, affaire Raco2006)

Attendu que l'accusé a préférer rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-dauphiné, la condamnons à une amende de symbolique de 1 écus. (Jugement du 21 juillet 1456, Orthense64 )

Attendu que le juge ne reconnait que la récidive légale, à savoir la commission d'une infraction similaire en rapport direct avec une condamnation antérieure. Cependant, le juge reconnais la récidive au sens de la marréchaussé, en tant que la commission d'une deuxiéme infraction, mais uniquement en tant que circonstance aggravante. (jugement du 31 juillet 1456, Ganndar)

Jugement du 16 juillet 1456, affaire Raco2006 :

Citation :

Shinji arriva dans son tribunal tot le matin pour rendre. Il n'avait qu'une décision à rendre. Il en commença la lecture :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du Procureur,
Vu l'intervention de l'officier Felryn,

Attendu que l'accusé a brillé par son absence. Attendu qu'aucune circonstance, si ce n'est la mort elle-même n'exonére l'accusé de rendre compte dans un tribunal des faits qu'on lui reproche. Attendu que les faits exposés par l'accusation sont avérés.
En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, comdamnons l'accusé à une amende de 25 écus."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et alla au conseil ducal pour travailler.

Elément doctrinal :

Attendu qu'aucune circonstance, si ce n'est la mort elle-même n'exonére l'accusé de rendre compte dans un tribunal des faits qu'on lui reproche.

Commentaire :

Le juge s'est penché sur une application stricte et sévére de la loi en accordant aucune circonstances permettant à un justiciable de déserter un tribunal.

Jugement du 21 juillet 1456, Orthense64 :

Citation :

Attendu que l'accusé a préférer rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-dauphiné, la condamnons à une amende de symbolique de 1 écus.

Commentaire :

La mort de l'accusé l'absout de ses péchés. Dans l'histoire du droit pénal, à la différence du droit civil, les poursuites s'arrêtent toujours avec la mort de l'accusé. On peut noter que l'intérêt de mettre 1 écus d'amende permet de laisser une trace du procés en cas de résurection.

Jugement du 31 Aout 1456, Ganndar :

Citation :

Attendu que le juge ne reconnait que la récidive légale, à savoir la commission d'une infraction similaire en rapport direct avec une condamnation antérieure. Cependant, le juge reconnais la récidive au sens de la marréchaussé, en tant que la commission d'une deuxiéme infraction, mais uniquement en tant que circonstance aggravante.

Commetaire : A quoi sert cette distinction me direz-vous? Et bien la récidive est punie de 30 écus supplémentaire sur la peine innitiale (qui est souvant de 15 écus pour une escroquerie). Une circonstance aggravante augmente l'amende de 5 à 10 écus seulement.