Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
One Piece : pas de tome Collector 25 ans prévu chez Glénat ?
Voir le deal

 

 Livre de Jurisprudence

Aller en bas 
AuteurMessage
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Livre de Jurisprudence Empty
MessageSujet: Livre de Jurisprudence   Livre de Jurisprudence Icon_minitimeJeu 17 Juil 2008 - 19:50

Présentation et Objectif :

Voici ici un receuil de jurisprudence. Une décision ayant un apport doctrinal aura sa place ici à la différence d'une décision étant bêtement la bouche de la loi. Ce receuil devra être mis à jour par le juge et éventuellement par le procureur ou son adjoint s'il estime qu'une décision mérite une attention particuliére. L'apport doctrinal de chaque décision devra être mis en avant. En aucun cas ce receuil ne lie le juge mais peut permettre de trouver une solution plus rapide dans une situation donnée. Le procureur ou son adjoint peut aussi s'en servir dans ses réquisitoires. A terme l'objectif principal serait une uniformisation de la jurisprudence Lyonnais-Dauphinoise.


Liste des apports doctrinaux : (A mettre à jour)

Attendu qu'aucune circonstance, si ce n'est la mort elle-même n'exonére l'accusé de rendre compte dans un tribunal des faits qu'on lui reproche. (Jugement du 16 juillet 1456, affaire Raco2006)

Attendu que l'accusé a préférer rejoindre Aristote, nous, juge du Lyonnais-dauphiné, la condamnons à une amende de symbolique de 1 écus.(Jugement du 21 juillet 1456, Orthense64 )

Attendu que le juge ne reconnait que la récidive légale, à savoir la commission d'une infraction similaire en rapport direct avec une condamnation antérieure. Cependant, le juge reconnais la récidive au sens de la marréchaussé, en tant que la commission d'une deuxiéme infraction, mais uniquement en tant que circonstance aggravante. (jugement du 31 Aout 1456, Ganndar)


Dernière édition par shinji le Lun 1 Sep 2008 - 18:37, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 36
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

Livre de Jurisprudence Empty
MessageSujet: Re: Livre de Jurisprudence   Livre de Jurisprudence Icon_minitimeDim 31 Aoû 2008 - 12:11

MAJ
Revenir en haut Aller en bas
 
Livre de Jurisprudence
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [GRAND LIVRE] Remboursement des personnes lésées (Livre II)
» [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)
» Le Livre d'Or du GFC
» Panneau d'affichage ( A LIRE POUR TOUS ! )
» DEPLACER-> http://ostlyonnaisdauphine.super-forum.net/

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Barreau de Lyon-
Sauter vers: