BR//[Escroquerie Audivimus]- [Jugé : Relaxé] (ARCHIVE)

Dossier réalisé par dame Elisabeth1964

Avisée par sieur Nikenitro je monte un dossier d'escroquerie à l'encontre du sieur audivimus il lui a acheté 30 pains à 6 écus pour le revendre à 6,45.
En voici la preuve:



Courrier envoyé à l'escroc:

Citation :

Bonjour messire Audivimus je me présente Elisabeth1964 Sergente de la prévôté de Briançon

vous avez acheté à sieur Nikenitro:


Vous revendez ces produits plus chers sur le marché il s'agit donc de spéculation.
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bien à vous Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 20 juillet 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Audivimus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir acheté 30 miches de pains a 6 écus pour les revendre a 6.45 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/20/0807201256364120411.jpg


Vu le Chapitre V.4.b.i du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais Dauphiné relatif à la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Audivimus était étonné. Il avait fait en urgence le chemin de Briançon jusqu'à Lyon. Il avait été accusé d'escroquerie. Il n'avait d'ailleurs pas reçu de proposition de composition amiable. Peut-être un oubli...

"Messire, je me présente, Audivimus de Briançon. Je viens répondre de mon acte d'accusation. Il faut tout d'abord compléter ma présentation: je suis boulanger bléiculteur. Ce qui fait que, je produit du pain. J'en produit par fournées de 36 miches. D'autre part, j'ai promis à Valence un certain nombre de dons pour être exact (20 miches de pain, 10 sacs de mais, 10 sacs de blé non moulu et 50 écus, que j'ai dans un deuxième temps porté à 25 MP, 15 SM, 15 SB, 10 bois et 50 écus, pour finir, j'étais prêt à donner 35MP, 20SM, 15SB, 15B et 5 sacs de farines et 10 légumes). Il va sans dire que ces dons étant bien que j'ai prétendu le contraire personnels et non le fait de toute la ville, j'ai essayé de faire des économies sur ces dons -mon installation à Briançon étant récente, je n'ai pas une surface financière importante. C'est à dire que si une miche que j'avais produite ( et réservée par moi à Valence) pouvait être remplacée par une miche achetée à moins de 6,45 écus, je sautais sur l'occasion. Au niveaudes dons, 100 écus trébuchants sont de plus réservés à Salah Ad Din et en fait à l'Armée Delphinal.De plus quant aux prix générals, je tenais à préciser que je vends toujours en dessous du prix maximal conseillé et autorisé.
Pour finir sur un registre personnel, il y à quelques jours, j'ai fait la connaissance d'une gente briançonnaise. Aussi, j'espère, après ma demande de baptême en cours pouvoir être marié à elle. En prévision, j'avais commencé des stocks afin de faire une grande fête villageoise. Pour cela, je préfère réservé à cet usage des miches achetées moins chères que ce que je pourrais vendre mes propres miches. Pour finir, je préfère aussi manger une miche achetée à 6 écus afin de vendre la miche que je produis à 6,45 écus.
Pour toutes ces raisons, je demande la relaxe.

Je reste à votre entière disposition.

La défense a appelé Audivimus à la barre

Citation :

Audivimus semblait vouloir ajouter des éléments. Il approcha l'huissier pour lui signifier son intention.


Je voulais tout d'abord rapporter deux vices infimes:
Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
1 : Le jury
Désormais, dans son acte d'accusation, le procureur devra énoncer la possibilité du déroulement d'un procès en place publique avec l'assistance d'un jury.
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
Ceci n'a pas été espécté, personne ne m'a proposé cette sorte de jugement.

Titre 1 : De la compétence des autorités judiciaires
Article 1.c :
Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer une amende minorée à l’accusé reconnaissant les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.

Comme je le disais précédement, nul courrier. Pourtant, cette pratique est coutumière.

Ensuite, la preuve apportée est boiteuse. Tout d'abord, elle prouve que j'ai acheté 30 miches à 6 écus et que j'en ai vendu 1 à 6,45. (L'acte d'accusation n'est donc pas correct). Elle ne permet pas de montrer si cette miche (6,45) n'a pas été mise en vente avant mon achat à 6 écus, auquel cas, je ne peux être taxé d'escroquerie.

De plus, 30 miches à 6 écus font 180 écus. A 2% ramené au jour, cela fait 180,54 écus, là mon bénéfice est de 0,45 écus, ce qui ne dépasse pas les 54 deniers autorisés. Ce point est quelque peut merchantile et comptable, je vous l'accorde.

Bien à vous!

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Citation :

Elisabeth1964 se dirigea vers la barre pour porter son témoignage.

"Mes respects monsieur l'adjoint au procureur et monsieur le juge.
Je me présente devant vous en ce jour pour témoigner dans l'affaire d'Audivimus accusé d'escroquerie ayant entrainé la déstabilisation du marché en achetant 30 miches de pain à 6 écus au sieur Nikenitro en les revendant ensuite à 6 écus 45 sur le marché.
Sieur Nikenitro s'inquiétant de l'achat de tant de miches de pain par la même personne dans son étal,c'est ensuite aperçu de la vente du même nombre de pain sur le marché a désirer connaitre l'identité du vendeur en question en en achetant une.
Puis il a su qu'il s'agissait de la même personne et c'est ainsi qu'il nous en a avisé à notre bureau de police avec une preuve à l'appui.
Au vu des articles de loi je cite:
"V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine.
Au vu de cet article j'ai aussitôt déposé plainte contre sieur Audivimus ici présent.

Sur ces dernières paroles Elisabeth1964 retourna à sa place en attendant le verdict de la cour.

L'accusation a appelé Nikenitro à la barre

Citation :

Je ne suis pas surpris qu'Audivimus s'empêtre dans un défense purement comptable puisque que le but de son action est, elle aussi, purement comptable.
Certe je n'ai pu prouvé que la revente d'une seule miche mais il est évident qu'on achète pas 30 miches pour n'en revendre qu'une.
De plus s'il déclare qu'il a pu mettre en vente à 6,45 avant sont achat à 6, comment expliqué qu'il a récidivé 4 jours après:
http://nikenitro.ifrance.com/Preuve2.jpg
Quand on décide de faire un don, doit-on pour autant escroquer ses concitoyens. Car moi je n'ai rien perdu dans cette histoire et ne réclame donc aucune compensation financière. C'est en fait les habitants les plus modestes qui voient réduit à néant mes efforts pour les nourrir au plus juste prix.
Quelque soit le prix de la farine et du bois, je vends toujours mes pains à 6 écus et je n'ai pas la malice d'Audivimus pour calculer ce qui m'est le plus profitable, Et je les vendrais encore moins chers si j'étais sur que cela n'attire pas les escrocs.
Audivimus, frère boulanger, revend ton pain à 6 écus, c'est le moins que tu puisses faire pour tirer la plus grande satisfaction du fruit de ton travail.
Je remercie la cour de m'avoir permis de m'exprimer.

Citation :

Rebaile se présenta à la barre en remplacement de son collègue souffrant, après avoir bien lu les minutes du procès et bien réfléchi à ce qu’elle allait dire. Elle parla d’une voix posée :

Vu l’article V.4.b.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif à la spéculation,

Attendu que le Sieur Audivimus est accusé d'avoir acheté des denrées pouor les revendre plus chères, et que donc, selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’escroquerie,

Attendu que le prévenu n’a pas accepté la médiation proposée par le sergent Elisabeth1964 et dit qu’il ne l’a pas reçue,

Vu le témoignage du Sieur Audivimus, du sergent Elisabeth1964 et du Sieur Nikenitro,

Nous, Rebaile, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, réclamons, Messire le Juge, une amende symbolique de 1 écus à l’encontre de Messire Audivimus.

Euh, rebaile, tu m'expliques?

quoi shinji? si tu ne t'exprimes pas je ne pourrais rien expliquer!

Citation :

Shinji commença la lecture du verdict :

"Vu le coutumier du Lyonnais-Dauphiné,
Vu le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de l'accusé,
Vu l'intervention de l'officier Elisabeth1964 et de messire Nikenitro pour l'accusation,

Attendu que l'accusé est Boulanger, attendu qu'il est impossible de démontrer que l'accusé a acheté pour revendre plus cher par la suite. Attendu que le doute va au bénéfice de l'accusé. En conséquence, nous, juge du Lyonnais-Dauphiné, relaxons l'accusé."

Shinji claqua son marteau sur son bureau et dit : "affaire suivante!".