MO/Escroquerie-Eelric [COUPABLE] (ARCHIVE le 14/09/08)

Dossier réalisé par Lion :

aujourd'hui 26/07/1456 j ai remarqué puis acheté une pelote de laine a 12.15 écus qu a mis en vente messire Eelric . ce prix est au dessus du seuil dans le duché qui est de 12 écus.
preuve d achat

fiche du contrevenant

envoie courrier médiation

Citation :

Montélimar, le 26/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
26-07-2008 11:20 : Vous avez acheté à Eelric 1 pelote de laine pour 12,15 écus.

Le prix de vente est de 12 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la pelote de laine au même prix soit 12.15 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

relance ce jour

Citation :

Montélimar, le 26/07/1456
Bonjour,

Je vous ai acheté :
26-07-2008 11:20 : Vous avez acheté à Eelric 1 pelote de laine pour 12,15 écus.

Le prix de vente est de 12 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie.

Voici l'article de loi que vous avez enfreint :
V.4 Escroquerie

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la pelote de laine au même prix soit 12.15 écus que je remets en vente sur le marché que vous devrez revendre a un prix corespondant à la grille des prix en vigueur et devez retirer vos autres ventes en vous rendant :
Chez moi => Ordres d'achats et de ventes => ... =>annuler
Une fois ces marchandises de retour dans votre inventaire, vous pourrez les revendre à prix conforme aux lois du duché.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Sergent lion20031110 de Montélimar

aucune réponse ce jour envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour,

vous n avez pas daigné répondre a la médiation que je vous proposais,

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110 sergent de Montélimar

Citation :

En ce jour du 01 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Eelric.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 26 juillet 1456, 1 pelote de laine a 12,15 écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/07/26/080726101917246494.png

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Procès lancé IG

MAIS

j'ai mal cadré le "escroquerie" et il est inscrit comme "TAOP"
il faut juste faire attention à ca dans le reste des réquisitoires et plaidoiries..
(Mais j'ai grondé ma souris....)

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


L'accusation a appelé Lion20031110 à la barre

Citation :

bonjour votre honneur,
messire Eelric c est rendu coupable d escroquerie de ce qu'on lui reprochait .il mis en vente une pelote de laine a 12.15 écus alors que le prix est de 12 écus. j ai tentez la médiation et il n a jamais répondu a la médiation proposé . de ce fait j ai déposé plainte a son encontre.si il aurais daignez répondre il ne serais pas la devant vous aujourd'hui.je vous laisse décidé de sa peine
merci de m avoir écouté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Comment ? Encore un accusé absent ? Mais on se fiche de nous !! Monsieur le Juge j'espère que vous serait trancher la question de votre hache bien aiguisé ^^ !!

* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que Messire Eelric selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée n'est pas venu devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits .

Attendu que ainsi l'accusé sur les seul faits puisqu'il n'a pas voulu nous apporter la preuve contraire est donc bien coupable d'escroquerie .


Requiert a l'encontre de Messire Eelric

une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour non présentation devant ce tribunal.

soit 25 écus d'amende.

Validé

Citation :

14 août 1456
Le juge du Dauphiné, Volverine du Gwerz of Chen, allait rendre son verdict:
Kof...kof…Kof… (Toux d’un vieillard cacochyme)
*prend une gorgée d’eau de vie….
Haaaa !!!!! Client suivant !!!
Encore un escroc !!
Ah non... Ben si …..
Ça va trancher !!!

Oups... Reprenons.....

Au vu des lois dauphinoises,
Au vu du réquisitoire de l'accusation,
Au vu de la plaidoirie de la défense,

Attendu que le prévenu est accusé d’avoir vendu 1 pelote de laine au vil prix de 12,15 écus

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté
Attendu qu’accusé absent !
Pan dans les dents !!

En conséquence,
La justice dauphinoise, par mon intermédiaire, le condamne donc à une peine de:
....25 écus d'amende...

Que cela soit écrit et accomplit !!!

Gardes !!
Au suivant !!!