VA/E64/Escroquerie - severine6687 {06/08/1457} (M-A)

Ce jour 06/08/1456 j'ia remarqué et acheté du pain sur le marché à 7 écus, ce qui est au dessus des grilles de prix autorisés.



preuve de l'achat:



fiche du contrevenant:





courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Severine6687

Je me présente, je suis *Mylene* lieutenant de la prévôté. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie vente d'un produit au dessus des grilles des prix autorisés.

Vous m'avez donc vendu un pain à 7.00 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 6.55 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

pour mémoire décret municipal de messire Volverine pour Valence :

Citation :

En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Fait au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.

*Mylene* lieutenant de la prévôté

Citation :

Expéditeur : Severine6687
Date d'envoi : 2008-08-07 13:45:31


bonjour

etes vous là? c'est pour le probleme du pain vendu a 7 ecus. j'ai retiré de la vente tt les autres et les ai replacé au prix de 6ecus 50.

je suis prete a vous rcheter le pain en question

07-08-2008 14:00 : Vous avez vendu à Severine6687 1 miche de pain pour 7,00 écus.