[Bureau du Juge]

[un bureau tout neuf, pour que nos chers juges puissent avoir un lieu bien a eux. ]

Voici la Robe du Juge

Une fois le réquisitoire final du procureur fait, il est du devoir du juge d'envoyer ces courriers à l'accusé et à la marréchaussée :

Citation :

Bonjour messire *

Vous êtes actuellement accusé d'escroquerie et c'est à moi de rendre le verdict. Comme le propose la loi, je vous fais part d'une proposition de payement d'une peine réduite de 50% par rapport à la peine que vous encourez si le verdict est prononcé normalement.

Si vous payez cette peine dans les 48h vous n'aurez alors qu'une peine de 1 écu lors du verdict. Pour cela je vous propose donc de payer la somme de X/2 écus à l'officier de la maréchaussée Y prenez contact avec lui si vous acceptez.
Vous disposez donc de 48h pour vous acquitter de votre tâche avant que je ne prononce le verdict.

A vous de voir si vous souhaitez une amende de X/2 écus en payant via la maréchaussée ou de risquer X écus lors de votre jugement.

Je vous laisse réfléchir.
Cordialement,
Shinji de Kiriyama,
Juge du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

Bonjour,

J'ai envoyé un courrier à XXX pour la médiation de dernière minute. L'accusé a 48H à compter de maintenant. Vous me dites quoi.

Cordialement,
Shinji de Kiriyama,
Juge du Lyonnais-Dauphiné.

afin de m'aider je voudrais que tout requisitoire fait pour un accuse soit marqué ici merci

ALors monsieur le juge je répètes, vous allez aux affaires en cours vous regardez la page et vous voyez que toutes les affaires faites en réquisitoires sont marquées [A JUGER]

Perso je n'ai aps le temps de faire en plus une liste et de la mettre ici, a voir avec Dame Isabeau.

Mais honnetement il te suffit de lire pour savoir ou tu en est.

merci

J'ai reçu aujourd' hui cette lettre et j'avoue que cela m'a fait de la peine pour lui.
Il me semble vraiment de bonne foi.

Citation :

Expéditeur : Carolus du castell d 'embruixat
Date d'envoi : 2008-09-08 22:04:01


bonsoir je vous écris pour vous demander un énorme service
en voulant aider la ville de villefranche de rouergue
j ai traverse de duché de mon enfant
mais en aucun cas je n ai voulu triché je n aurai pas risqué de tout perdre au niv 3 j ai aussi tôt fais les deux perso noble pour qu ils puissent partir au plus vite mais c était trop tard

j implore votre bienveillance je n ai que les rr pour me vider un peu la tête
bien a vous
carolus

on pourra malheureusement aps gfaire grand chose. ça touche au domaine des éradication et la c'est aux admin qu'il faut s'adresser. La seule chose qu'on peut faire c'est éventuellement ecrire a Choup pour qu'il ne l'éradique pas au cas ou ...
C'est vrai que la c'est raide comme règle

J'ai écris à Choup et lui ai expliqué la situation.
J'espère que cela aboutira à quelque chose

Il y a une chose qui me turlupine un peu et me géne pour les demandes de peine dans les réquisitoires

Au vu de la lettre de médiation que le juge envoie:

Citation :

Vous êtes actuellement accusé d'escroquerie et c'est à moi de rendre le verdict. Comme le propose la loi, je vous fais part d'une proposition de payement d'une peine réduite de 50% par rapport à la peine que vous encourez si le verdict est prononcé normalement.

Si vous payez cette peine dans les 48h vous n'aurez alors qu'une peine de 1 écu lors du verdict

Je donne un exemple: le cas de la reinenorme

Elle a vendu une carcasse de vache à 36 et une à 37 soit 11 écus de bénéfices

Je demande ce remboursement plus une amende de 5 écus selon le baréme de principe.

Maintenant si j'ai bien tout compris, elle accepte de payer 50% , elle n'aura qu'un écu symbolique au verdict.
Ce qui veut dire qu'elle sera toujours gagnante sur ces bénéfices de vente puisqu'elle n'aura à payer que 8 écus si elle accepte.

N'est ce pas une invite à la récidive et une perte pour la mairie?
Il y a quelque chose qui m'échappe là, j'ai peut être pas tout compris, est t'il entendu automatiquement qu'elle rachéte ses marchandises?

Affaire Selrach: La suite

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=231187&sid=iZs6zLPTXm5rsBBSNpjX6TOpG


HIER: :) :)

La Procure accède à votre demande.

Défenses à couper (délai expiré)

Citation :

-Mélody066 (11/10)x2 /(12/10)
-Stfnaute (13/10)
-Jim0921 (16/10)
-Valfe(17/10)
-Feragone(17/10)

Pour information:
J'ai reçu ce courrier ce matin, je lui ai répondu et expliqué.

Citation :

Expéditeur : Hugo183
Date d'envoi : 2008-11-17 10:07:42

Bonjour Madame,
il y a quelques jours, au tribunal, on m'a condamné à payer 10 écus pour esclavagisme. Le problème c'est que comme la dernière fois( quand on m'a demandé de réparer mon erreur à l'amiable ) je ne sais pas comment on paye les amendes. Où faut-il que j'aille et comment dois-jr faire pour payer mon amende ? sinon ils ne vont jamais me laisser tranquille.

en vous remerciant d'avance

Hugo

Merci de couper les défenses (délai expiré) car avec la réouverture des frontières, on risque d'avoir du travail prochainement et tout en même temps.

Sont concernées pour l'instant, les affaires suivantes:

Citation :

-Hermivon
-Simonlegrand
-Sakuragi

Monsieur le juge si vous pouviez déclarer votre sentence dans l'affaire sarrboy rapidement...

Il n'a rien changé à son menu malgré la mise en accusation qu'il ignore complétement.
Il continue de vendre un repas avec 1 seul maïs à 5 écus et les pauvres gens continuent à se faire gruger depuis le début du mois.
Allons nous le laisser bafouer ainsi la loi !

Sarrboy ... la suite

Il est revenu de chez les morts et sa taverne est toujours telle qu'elle!

Que peut t'on faire maintenant

Non, il était mort avant hier déjà et de nouveau sur pieds hier.

Je ne trouve pas non plus comment le contraindre à fermer sa taverne ou au moins à l'exploiter légalement.

Monsieur le juge,

Vous avez jugé le sieur chtouilles mais pas tapé du marteau IG

Monsieur le juge,

Devant le manque d'empressement des condamnés, Je suggére que l'annonce suivante, en collaboration avec le prévôt, puisse paraître dans chaque bureau de police des villes du LD.

Citation :

A toute personne ayant été condamnée à effectuer une peine (IG) la cour de justice rappelle que les preuves de l’exécution des dites peines se doivent d’être présentées en la salle publique de la justice, à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/depot-des-preuves-d-application-des-peines-t19051.htm

Le délai accordé étant en accord avec le nombre de jours à effectuer, notamment pour les peines de travail d’intérêt général à la mine, il ne sera pas fait d’autres relances et la cour de justice, selon les lois en vigueur en Lyonnais Dauphiné ouvrira alors un autre procès pour non exécution de ces peines dites légères.

Citation :

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Pour la cour de justice

DameIsabeau
Procureur adjoint

Je pense que c'est une très bonne idée. Ça me parait utile même si je le précise pourtant dans tous mes jugements. Enfin bon, si il faut répéter, répétons.

J’aimerai proposer au conseil un avenant au code pénal concernant la procédure.
Monsieur le juge, si vous voulez bien faire le nécessaire..

(ces gens qui portent plainte et s’en lavent les mains ensuite, qui partent ailleurs, ne jouent pas le jeu.
On invoque des circonstances aggravantes pour cela aux accusés, il semble logique que cela marche dans les deux sens)

Cela pourrait donner quelque chose comme cela :

Citation :

Tout sujet qui porte plainte et dont l’affaire sera traduit en justice, se doit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur.
Faute de quoi, l’accusé pourra bénéficier d’un vice de procédure et d’un jugement en sa faveur.

ps: est ce que zoyas a vu le sujet précédent?

Bienvenu monsieur le juge.

Je vais déjà te casser les pieds dés le premier jour je le crains :)
J’ai une petite doléance .
Cela concerne le lien du barreau des avocats.

Je le change régulièrement sur les actes d’accusation types mais il est vrai que c’est casse pieds, les accusés ont souvent du mal à pouvoir y accéder.
On en avait parlé avec Phélim me semble, l’idée était d’ouvrir un bureau à la salle publique de justice, où les accusés pourraient faire la demande d’avocats.
Ainsi plus de problèmes de liens sur les actes.
De même, le barreau pourrait y noter et changer régulièrement les noms des avocats disponibles.
Cela nous aiderait également pour les citer dans les actes de cj.

Je souhaite bon courage au nouveau Juge et je suis bien sur dispo si il faut donner des informations sur les dossiers en cours.

Je vois ce que tu veux dire Isa. C'est vrai que je n'ai jamais réussi à accéder à un seul des liens vers le forum officiel.

Je contacte le bâtonnier, lui proposant d'ouvrir un tel topic, et je te donnerai l'adresse.

Pour me permettre de mieux suivre, et de ne pas en rater, pourrais tu mettre avant de classer tes jugements un A SUIVRE quand il y a une peine IG, comme faisait Tenshi ?
Je le reporte dans les applications de peine et je classerai ensuite.

Merci