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 [Bureau du Juge]

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Jules_Louis

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeJeu 28 Juil 2011 - 8:49

C'est avec l'aide d'Huna que Jules trouva le bureau du Juge. Ce n'était pas évident, il fallait d'abord traverser les bureaux de la Procure avant d'y arriver. Il se demanda pourquoi d'ailleur.

Jules frappa à la porte.
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeJeu 28 Juil 2011 - 20:29

Bienvenu dans le bureau que nous allons maintenant partager,
Je suis heureux que tu ais trouvé le chemin du bureau grace a Huna,
Comme tu as pu le constater tu as accés a la salle du conseil, cet accés comme pourrait te le confirmer Huna,
ne t'authorise pas a toute les libertés, et parmis les conseillers certains tiennent a l'étiquette.
Tes conseils y seront les bienvenu s'ils sont prodigués a bon escient.
Avant de commencer une courte formation, as tu des questions ?
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Jules_Louis

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeVen 29 Juil 2011 - 8:27

Messire le Juge,

je tenais tout d'abord à vous remercier pour la confiance que vous me faites et j'essaierai d'en etre digne.

Des questions, des questions, be oui, j'en ai quelques unes. Tout d'abordquel est mon rôle exact et en quoi consiste ma fonction techniquement parlant ?
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 0:51

Huna était arrivée aux cotés du juge-adjoint. Saluant le juge :

Mes respects, Monsieur le Juge,

Elle écoutait l'entretien qui se déroulait entre le juge et le juge-adjoint, et, entendit la question du Sieur Jules_Louis.

- d'abord quel est mon rôle exact et en quoi consiste ma fonction techniquement parlant ?

Elle ne connaissait pas l'intégralité de la fonction qui lui était allouée mais au moins, elle put répondre à une :

Je ne connais pour ma part qu'une partie de votre fonction, que j'exerçais jusqu'alors :

Le suivi de l'application des peines.


Lorsqu'un accusé est traduit en justice et doit répondre devant la cour de ses actes, il en résulte un verdict, que prononce le juge.

Si l'accusé est reconnu coupable, une peine lui est attribuée.

La nature de cette peine est variée : une amende, prélévée directement dans sa bourse, un séjour en prison, et dans ce cas, l'accusé y est conduit directement.

Mais il arrive aussi que l'accusé soit dans l'obligation de travailler à la mine, de rembourser le paiement de ses impôts, ou de rembourser un individu.

Dans ces cas là, le juge-adjoint archive ces peines afin de surveiller si l'accusé a bien effectué sa peine. Il assure donc un suivi régulier.
En effet, tout accusé reconnu coupable est dans l'obligation d'appliquer sa peine. Et, si ce n'est pas le cas il est à nouveau traduit en justice pour non application de sa peine.
C'est pourquoi, ce travail de suivi est très important.

Ainsi, donc vous avez accès au bureau des affaires en cours et des affaires jugées. C'est dans ces lieux que vous allez pouvoir récupérer les peines.
Une fois récupérée, vous devrez mettre à jour la liste des peines affichée en salle publique de la justice, et celle affichée dans le bureau du procureur.

Vous ne pourrez pas vous tromper, c'est écrit en gros : Suivi des applications des peines (maj au 25/07/1459) dans les deux endroits.

Ensuite, vous devrez surveiller dans la Salle publique de la justice, le dépôt des preuves d'application des peines.
Si vous voyez que rien n'est déposé, il faut prévenir le coupable de son obligation d'executer sa peine.
Je leur écrivais un courrier.
Si vous n'avez pas de réponse, et s'il n'y a toujours pas de dépôt de preuves, alors un procès sera réouvert.


Pour se faire, il faudra en avertir le procureur et/ou moi-même.


Je vous laisse avec votre supérieur. Si vous avez des questions, n'hésitez pas!
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeDim 31 Juil 2011 - 10:23

Le juge m'ayant demandé d'apporter mon aide à son adjoint, en plus de ce que a expliqué Huna, il faut à présent que le conseil accepte si ce n'est ma proposition, d'organisation interne, mais le fait que le juge adjoint soit mandaté par le CAC pour les transactions, à cause de la suppression de la foire, je vais donc re poster en ce sens au CD.

(je ne suis pas disponible une bonne partie de la journée, mais je fais tout cela début de soirée)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2011 - 14:42

Cela a été un peu plus long que prévu pour que je sois réellement disponible , désolée, (c'est l'été et la fête) Laughing mais j'ai réouvert ce jour le sujet à Pierre Scize pour le paiement des amendes ducales et municipales en rappelant la proposition que j'avais faite


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24658-suivi-des-amendes-ducales-municipales#569889

Ainsi le nouveau juge adjoint pourra, après en voir pris connassance, nous dire aussi ce qu'il en pense, étant le premier concerné
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeSam 13 Aoû 2011 - 19:45

Huna avait regardé le suivi d'application des peines, et vu les peines qui avaient été attribuées depuis et demanda aussi :

Cher juge-adjoint,

Où en est on du suivi d'application des peines?
J'ai cessé le suivi depuis votre nomination, alors je n'ai pas pris en compte les modifications depuis. L'avez vous fait? Et si non, avez vous besoin d'aide?
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istanga de lendelin

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 20:26

Je m'installe dans mon nouveau bureau, note quelques questions qui me viennent à l'esprit, au débotté.

Je n'ai pas encore tout regardé, mais pourrait-on me dire à quoi correspondent les lettres et astérisques placés devant chaque affaire (je sais que c'est pour les différencier, hein! juste leur signification)?

Avez-vous l'habitude, ou pas, de préparer les dossiers à présenter eu tribunal, avec le juge?

Je reprends la question de Huna, où en est-on avec le suivi des peines?

Comment sont gérées les relations avec la prévôté? un/une interlocuteur/trice privilégié(e) ou au cas par cas?

Y a-t-il déjà une procédure bien établie pour les procès public?

D'autres questions viendront, mais j'aimerais bien pouvoir faire un état des lieux avant la fin de la semaine, donc toutes informations utiles sont les bienvenues...
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 22:59

Bienvenue dans vos locaux de juge.

Le début des titres représente le nom de dossier, il est simplement reporté par le prévôt, c'est le code utilisé en prévôté.
Deux premières lettres de la ville /** = Numéro de dossier que l'agent remplira une fois le dossier jugé/ Type de l'infraction - Accusé
et un petit ajout spécifique à nos locaux [La localisation et la dernière mise à jour]
Il y a un code particulier aussi mit en place entre moi et les procureurs pour qu'ils sachent quand ils doivent intervenir.

Les dossiers à présenter au tribunal ne sont pas du tout fait avec le juge pour la simple et bonne raison que les procureurs n'ont pas la même tâche que le juge qui n'intervient réellement qu'au moment de juger. D'ailleurs je ne participe pas non plus à leur élaboration en soit, mais vérifie juste que l'ensemble des documents sont bien là.

Pour le suivi des peines je laisse le nouveau venu répondre.

Les relations avec la prévôté, jusqu'à maintenant je m'en suis occupée en tant que greffier, mais il y a aussi un bureau ici pour communiquer directement avec le prévôt au cas ou et la salle publique est accessible par tous aussi ou les agents font leurs demandes si ils en ont et ou nous pouvons faire les notre, le prévôt ne pouvant pas forcément être partout.

Les procès publiques sont de véritables fiasco, à éviter donc à moins que votre but soit de faire relaxer quelqu'un, les procédures trainant de aux alentours de 6 mois à chaque fois, les accusés finissent toujours relaxés à cause de la longueur de la procédure.

Voilà pour vos questions.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMer 17 Aoû 2011 - 23:25

Pour ma partie et pour ce qui va vous servir, je vais compléter :

Quand le dossier est dans "affaires en cours", endroit où vous devrez vous rendre pour voir où en sont les affaires,

VI/**/ TAOP - Villageois X [Armagnac et Comminges le 30/07/1459]

** : on ne s'en sert pas toujours, mais ça sert à mettre le nom de la personne chargée de l'affaire, savoir qui fait l'acte d'accusation, le réquisitoire, donc je mettais mon nom ou Binette le sien. C'est franchement pas une obligation c'est juste une question d'organisation pour mieux surveiller les dossiers qu'on a traité. D'ailleurs, nous ne le faisions pas toujours.

Quand on est dans le bureau des affaires en cours, on supprime le duché où se trouve l'accusé et la date de mise à jour : [Armagnac et Comminges le 30/07/1459] et on met à sa place où en est l'affaire
[ACTE A VALIDER]
[1ERE PLAID]
[REQ A VALIDER]
[2EME PLAID]
[JUGEMENT]

et à la place de /!\ que nous met Plume pour nous avertir que le dossier est à traiter, on met le nom de la personne qui doit agir, comme ça, on voit mieux qui doit faire quoi. ça vous servira en tant que juge quand on est à l'étape JUGEMENT, ou qu'on demande conseil.

Donc au lieu de voir
VI/**/ TAOP - Villageois X [Armagnac et Comminges le 30/07/1459]

vous verrez VI/*Oiselier*/ TAOP - Villageois X [1ERE PLAID], par exemple ou bien :
VI/*Huna*/ TAOP - Villageois X [ACTE A VALIDER] /oiselier\ , lorsque c'est moi qui rédigeait l'acte d'accusation et que je demandais au procureur de me le valider.
VI/*Oiselier*/ TAOP - Villageois X [JUGEMENT]/Istanga\, que plume aura mis parce qu'elle surveille aussi où en est le procès.....

Mais ça, c'est la sauce de la procure. Vous vous habituerez!
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 7:33

Je souris.

Merci mes Dames pour vos réponses.

Par contre, Vicomtesse, quand vous parlez de fiasco pour les procès publics.... à quand remonte le dernier? Je me souviens avoir été tirée au hasard pour être juré, mais le procès n'a pas eu lieu. S'il y en a eu, cela doit être plutôt ancien, non?
Peut-être aux archives?
En fait, j'aimerais analyser les raisons de ce ces fiascos...
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istanga de lendelin

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeJeu 18 Aoû 2011 - 18:07

Assise à mon bureau, je passe en revue les lois, les affaires similaires, et pose en pense-bête l'extrait de la charte du juge qui m'intéresse.


Spoiler:

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 11:09

Je me suis un peu perdue dans mes pensées dans ce bureau peu fréquenté et je réalise que je n'ai pas répondu à Huna.

Je vais m'en charger, merci Huna, c'est gentil.

Par contre, où trouve-t-on les preuves que les jugements ont bien été suivis d'effet? Je n'ai rien trouvé de récent à ce propos.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 23 Aoû 2011 - 15:51

*Plume qui faisait son passage régulier se permit de glisser un plan à la juge.*

-Vous devriez trouver ce que vous cherchez là bas et sinon, Huna avait pour habitude de leur écrire afin de les relancer pour le cas ou ils auraient oubliés.
Je vous laisse avec elle, vu qu'elle a très bien remis tout cela à jour et m'en vais vaquer à mes propres occupations.
Bonne journée à vous.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 11:44

J'ai vu votre intervention à l'office de justice, concernant les délais d'application des peines, c'est pourquoi j'y réponds ici.

Le délai est justement un des points de la réforme que j'ai soulevé et si je peux me permettre il ne serait pas judicieux de légiférer là dessus, c'est à double tranchant.
Par contre, et c'est l'objet du travail que j'ai effectué précédemment , cela devrait être mentionné en interne , non pas dans la charte mais dans la charge du juge.

Maintenant, le débat sur cette réforme est ouvert depuis Juillet , je n'attends que des interventions et nottamment celle du prêvôt en premier, puisque le premier maillon de la chaïne, afin d' en officialiser en interne ce travail.
Alors si vous voulez, on se met au boulot Razz

Citation :
7) Le suivi de l’application des peines
Il est actuellement très difficile de suivre les peines IG .

Causes et conséquences :
Surcroit de travail pour l’adjoint qui en a hérité.
La salle publique de justice n’est pas utilisée comme elle devrait l’être par les contrevenants.
Des peines IG ne sont pas toujours prononcées à bon escient par les juges (étrangers, accusés réfractaires, pertinence dues aux retraites, à la situation géographique, manque de délais clairs)
Coordination avec certains CAC ou maires difficiles. Pas toujours d’assurance de suivi, de rachats éventuels de marchandises surtaxées.
Le suivi des impôts, principale cause de NAP, .

Solutions possibles :

a) Soit :
Le juge dont la fonction est nettement moins lourde devrait effectuer le suivi des peines qu’il a lui-même prononcées
Ou
Nomination d’un poste spécial pour se faire ; mais suis assez mitigée dans ce cas, car plus d’intervenants = plus de risques de confusions.

b) Il est nécessaire d’établir une procédure adéquate afin que soit respectée les sentences, (délai défini et plus court) au risque de voir trop souvent les accusés , finalement non punis, puisque toute compensation de préjudice au profit du duché ou de la mairie se subsitue à une amende royale, et se termine souvent par un abandon cause prescription, longue retraite, disparition ou nécessite une CJ pour NAP (non application des peines) souvent difficile et assez absurde pour des petits délits.

c) Le rôle du CAC ou des maires doit être clairement défini pour ces transactions via foire /mairie. Doivent avoir la responsabilité du suivi.

d) Pour ce faire le juge ou la personne chargée de l’application des peines, leur transmet officiellement le montant de l’amende IG avec le délai prescrit et, conjointement le retranscrit à la salle publique de justice. (salle prévue à cet effet)

Le délai passé, si l’accusé n’a pas apporté la preuve du rachat entre temps,, le CAC ou le maire retire la marchandise et le signale à la salle publique de justice.
La procure lance alors automatiquement un nouveau procès pour NAP
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 12:15

Pour la question oÚ trouver les courriers envoyés je repondrai ceci :

Il y a deux mêmes bureaux nommés : suivi des applications des peines, un se trouvant en salle publique, un se trouvant dans ke bureau du procureur, avec la date de la derniere mise à jour dans le titre.
Dans la salle publique, j'ai simplement mis les peines car etant publique, les gens n'ont pas à savoir qui a été
Relancé.
En revanche, dans le bureau du procureur, en face de chaque peine, j'ai incrit des choses : relance, les attention, etc.

Si vous le trouvez pas il y a un outils formidable qui s'appelle "rechercher"
On tape le titre, un mot clef et Ça trouve tout! Ideal pour trouver un dossier.

J'ai aussi créè une lettre de relance type pour les nouveaux qui auraient la charge du suivi, pour les aider dans leur debut.
C'est dans le bureau du procureur. Le titre est assez explicite pour le trouver!


Dernière édition par Huna le Lun 29 Aoû 2011 - 12:20, édité 1 fois (Raison : désolèe s il manque des lettres, je suis sur mon phone! je vois pas ce que j ecris)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 13:21

Je suis tout à fait d'accord avec vous, Isabeau, pour reprendre les travaux. Marsaly m'a dit avoir plus de temps le mercredi. On pourrait donc commencer ce jour là.

Pour le suivi des peines, je n'avais pas tout lu de ce que vous proposiez, et cela rejoint ce que je connaissais en Provence, où la greffière en était chargée.
Le juge lui transmettait, dès le verdict donné, les dossiers à suivre pour faire appliquer les peines, il y avait un bureau dédié à cela où chacune de ses interventions était inscrite, et les résultats.
La procédure avec les mairies était courante et je n'ai jamais relevé le moindre souci.
Une fois la peine accomplie, le dossier allait compléter celui déjà rangé aux archives.

Huna, je n'ai pas compris de quoi vous me parliez :

Citation :
En revanche, dans le bureau du procureur, en face de chaque peine, j'ai incrit des choses : relance, les attention, etc.

Désolée, je ne le fais pas exprès, mais je n'ai pas trouvé de dossier ainsi signalé, sans doute ma vue décline-t-elle un peu trop...
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 13:44

Je suis encore disponible pour éventuellement participer aux discussions moi aussi.
Qu'elles se déroulent dans les bureaux communs (MSN) ou ici même.

J'étais un peu absente du LD dernièrement, je me remet à jour dès aujourd'hui.

Sinon dam Juge, vous avez le suivi d'application des peines par ICI.
Normalement tout y est notifié.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 14:29

Merci Plume! Tu m as comprise! Tu es formidable!
Il est évident qie tu ne seras pas exclue des discussions, la greffiere etant indispensable!
Par contre je prefere si possible les faire ici ces discussions ... Si Ça ne vous derange pas...
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 17:02

Merci Plume, effectivement, comme je cherchais dans le bureau du procureur, je ne risquais pas de trouver...
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 17:12

Je vous en prie dame la juge.

En ce qui concerne les discussions je vous remercie pour vos paroles Huna, néanmoins je n'ai qu'un avis consultatif, du moins au conseil, comme on ne se gêne pas pour me le faire régulièrement remarquer. Si les discussions ont lieux ici, je préfèrerais autant qu'elles se déroulent au tribunal afin que je puisse m'exprimer librement.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeLun 29 Aoû 2011 - 17:29

Et l'outil " rechercher" que je vous avais conseillé, l'avez vous utilisé?

Si les discussions se passent au conseil, effectivement tu n'as qu'un role consultatif! En revanche le juge peut t autoriser à participer s'il le souhaite!
si Ça se passe ici, je crois que tu as le droit de t exprimer librement!

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 9:26

C'est de l'organisation interne dont il s'agit et cela n'a rien à faire au conseil ducal, après que cela débouche sur un besoin de légiférer sur certains points, c'est autre chose, mais avant, il faut qu'au vu de la synthése que j'ai faite, en tirer parti et le débat restera ouvert ici.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24413-reforme-judiciaire
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t24505-procedures-internes-prevote-justice
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 14:26

Citation :
Suivi des peines

Citation :
Adn14:
2 jours de mine (Verdict prononcé le 10/08/1459)

Citation :
Alix.
2 jours de mine (Verdict prononcé le 11/08/1459)
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitimeMar 30 Aoû 2011 - 15:46

Je suis désolée, mais je ne relancerai pas pour Alix. Je me suis fait houspiller au conseil par la Duchesse de Clérieux et Axeldefersen pour avoir soi-disant envoyé une fillette aux travaux forcés, alors que je n'étais pas le juge. Aucune envie de subir une nouvelle fois leurs foudres.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 7 Icon_minitime

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