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 [Bureau du Juge]

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Tayata

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 17:22

Taya était installé derrière son bureau se demandant ce qu'elle était censé faire lorsque l'on frappa.
Mais avant qu'elle ai le temps d'ouvrir, le son d'une voix d'homme lui parvint aux oreilles alors c'est amusée qu'elle ouvrit la porte de son bureau.


Bonjour. Vous comptiez encore faire la discussion à ma porte ?
Si vous voulez je peux vous laisser en tête à tête ....


Taya se mit à rire puis se décala pour le laisser entrer.

Ravie d'avoir un nom sur un visage. Je suis désolée je n'avais pas fais attention lors des présentations.

Elle lui indiqua un siège afin qu'il prenne place.

Je suis confuse je n'ai rien à vous proposer à boire, je n'y ai pas pensé.

Taya n'avait pas l'habitude d'avoir un bureau alors encore moins de prévoir de quoi se désaltérer.

Je vous remercie en tout cas d'être venu afin de me faire part de vos connaissances.
Dites moi faut il que je connaisse tout les lois ?


Taya reprit place derrière son bureau.

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Yrh
Archevêque
Yrh


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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 17:53

Le grand brun fit un sourire puis alla rejoindre le siège indiqué par le nouveau Juge.


Il va en effet falloir que vous lisiez le Coutumier. Sachez toutefois qu'il n'est pas nécessaire de tout connaître pour maîtriser 90% des affaires... nous reviendrons sur les lois un peu plus tard. Pour le moment, si vous le voulez bien, on va voir les bases du fonctionnement de la Justice.


Sachez que le Juge préside le Tribunal. Le Duc lui délégue son pouvoir de Justice. C'est donc l'une des personnes les plus importante du Duché. Il doit être impartial et la Justice est indépendante. Ainsi, même si d'autres conseillers ducaux, des maires, etc... vous somment de condamner ou relaxer untel ou untel, vous ne devez pas vous laisser influencer. Seul ce qui se déroule au Tribunal compte. Et vous devez prononcer un verdict sur la base des pièces qui vous sont présentées en audience sans tenir compte de tout ce qui se dit en dehors.


Légère pause avant de reprendre


Tout d'abord, avez vous jeté un oeil aux affaires en cours, aux verdicts récemment prononcés ? Vous verrez que, sur la forme, ils se ressemblent assez.


Concernant le déroulement d'un procès, ce que je peux vous dire en résumé :

1/ Le procureur met en accusation. L'acte d'accusation fonde toute la suite de la procédure... si ce dernier contient des erreurs manifestes - accusation sans preuves par exemple - l'issue du procès ne pourra être que la relaxe.

2/ Une fois l'acte d'accusation formulé, le procureur peut appeler 2 témoins (IG). Nous verrons plus tard qu'il peut en appeler plus s'il le souhaite...

3/ La défense à la possibilité de s'exprimer. Elle peut aussi appeler 2 témoins.
Le Juge a la possibilité de "sauter le tour" de la défense si ce dernier n'intervient pas. Nous verrons plus tard les conditions d'application de tout cela.

4/ Une fois la défense exprimée ou le tour sauté, le Procureur propose un réquisitoire. C'est sa dernière plaidoirie ou il propose au Juge un verdict - culpabilité ou non - et une peine s'il y a lieu.
Le Juge a la possibilité de "sauter le tour" du procureur si ce dernier tarde à se présenter. Cela est rare.

5/ Après le réquisitoire, la défense peut s'exprimer une dernière fois.
Le Juge a là encore la possibilité de "sauter le tour" si la défense ne se présente pas.

6/ Une fois que la défense s'est exprimée une seconde fois, le Juge peut rendre son verdict et prononcer une peine si besoin.


Vous voyez donc qu'en réalité le Juge intervient peu avant la fin du procès. Il a seulement le pouvoir d'accélérer une audience si elle traine un peu. La chose la plus importante à vous assurer c'est que le droit de la défense est respecté. Le Juge doit en effet être impartial et s'assurer que tout le monde peut s'exprimer. Ainsi, on ne passe le tour de la défense qu'à certaines conditions...


Dans la salle d'à côté dîte "affaires en cours", chacun recopie les minutes du procès. C'est ici que vous pouvez discuter entre magistrat des affaires en cours et requérir l'avis de vos confrère sur le passage d'un tour ou pas.


Spoiler:


Cela est-il clair pour vous jusque là ? Avez-vous des premières questions sur le déroulement d'une audience ?


Sourire du grand brun à l'intéressée.
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Tayata

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 28 Juil 2015 - 22:40

Attentive, Taya écouta avec attention mots pour mots les explications de Yrh.

Oui je suis allé voir les affaires qu'ils restent en cours mais certaines dates de longtemps.
Comme celle de Rodrigue qui date du mois de février.
L'affaire est toujours en cours ? ( rp) ou à l'abandon ?

La défense, comparait à l'accusé, ne peut pas faire venir plus de 2 témoins ?
Au bout de combien de temps il peut faire " sauter le tour" ?

Que se passe t-il si la plaidoirie ne vient pas ?

Cela arrive qu'aucun témoins ne viennent déposer sa plaidoirie ?

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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMer 5 Aoû 2015 - 11:36

Titi qui avait reçu les minutes envoya une autre missive, cette fois à destination de la Juge.

Citation :
Bonjour,

L'affaire Klothar n'est pas close, nous attendons toujours le verdict de la Cour d'Appel qui traine depuis très longtemps. Vous pouvez d'ailleurs les relancer.

Quant à l'affaire Tugaluso avant que Nyna fasse son réquisitoire, il faut prendre une décision quant à l'ouverture en procès public ou non.

Bien à vous,
Titi.
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ericx

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 4 Oct 2015 - 15:10

Le nouveau Juge Lyonnais Dauphinois apporta sur son bureau l'ensemble des dossiers en cours.
Il n'aimait pas que la Justice traine ... enfin en règle générale, il n'aimait pas que çà traine.


Alors voici où nous en sommes dans ce tribunal :

Citation :
Gaulois Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Jack_knife Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Voncarstein Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Lilou. Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Cracken Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Karel. Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Zebulon Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Rodrigue Duché Trahison En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Boubou81 Duché Haute trahison En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Santiagoriccardo Duché Trahison En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Jack_knife Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Ryoka Duché Haute trahison En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Vinvella.noisette Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre
Ryoka Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire
Machette Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre  
Tugaluso Duché Escroquerie En cours --> Réquisitoire du Procureur à faire  
Sombre. Duché Trouble à l'ordre public En cours --> Verdict du Juge à rendre  

Comme vous le voyez Tempérance, on a du pain sur la planche afin de désengorger ce tribunal.
Il s'agit essentiellement d'affaires qui trainent depuis longtemps et que nous devons clôturer pour la bonne marche de la Justice.
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Temperance

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMer 7 Oct 2015 - 13:31

Hochement de tête.

Oh oui, j'en a conscience ! Attention toutefois, si la victime n'est pas disponible [retraite, retranchement] on peut point rendre le verdict, au moins avant le délai de prescription...
J'a aussi un ou deux procès à lancer.
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeJeu 15 Oct 2015 - 6:52

Ayant vu plusieurs verdicts et sachant pas s'il avait été réellement prononcé Titi arriva en courrant, tout affolé dans le bureau du Juge.

Ericx, ericx, j ai lu deux verdict et je suis venu ici je crains qu'ils ne soient tous comme ça. Vos verdicts sont cassable, il n'y a pas de motivation en droit et il n'y a pas la mention de l'appel. Rassurez-moi vous ne les avez pas encore lu ?
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeSam 19 Déc 2015 - 19:44

Titi arriva au tribunal un peu timidement. Il avait été absent et n'était pas à la hauteur, il en avait parfaitement conscience. Ayant appris que Temperance n'était pas là il se rendit après un tour aux archives dans le bureau du Juge.

Bonjour Ericx comment vas-tu ? J'ai discuté avec Yrh et il m'a demandé un extrait de Casier Judiciaire. Il m'a fait une demande officielle. Voici le courrier.

Il le tendit au Juge.

Citation :
Salutations,

Je souhaiterais avoir un extrait du casier judiciaire de Sélène van Mesmerenberg [ Selenic ], s'il vous plait.
Son usage sera strictement privé, dans le cadre d'un échange avec Rome afin de formaliser son rattachement à la Garde épiscopale.

Merci infiniment

Yrh Grialaltro,
Archevêque métropolitain d'Embrun
Le 19 décembre 1463

[Bureau du Juge] - Page 15 731442Yrh01

Avant de venir j'ai été chercher dans les archives et je n'ai rien vu. Est-ce que tu t'occupes de répondre officiellement ou je peux le faire ?
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ericx

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 2:51

Bonjour Titi, je vais comme ci comme çà... mais ce n'est pas le lieu pour en parler !

Vu que c'est à toi qu'il a écrit, tu peux lui répondre que tu as cherché et que tu n'as rien trouvé.
Et à part lister tous nos dossiers, je ne sais pas si il existe un autre moyen de connaitre les casiers judiciaires.

Ah et si tu croises Tempérance dans les couloirs ou si tu as du temps devant toi, il y a une tonne de réquisitoires à préparer pour les affaires en cours.
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 19:27

Si tu as besoin de parler en dehors du tribunal n'hésite pas. Nous ne sommes pas très proche mais si ça peut t'aider...

Je vais donc lui répondre et après je vais voir ce que ça donne niveau réquisitoire. J'ai pas été très présent ces derniers temps, je n'ai pas correctement rempli mon rôle j'en ai conscience.


Le moustachu n'avait aucune excuse et il n'en cherchait, il fautait, il assumait.
Il sorti ensuite de quoi écrire et répondit à Yrh.

Citation :
Bonsoir Yrh,

Après recherche dans nos archives il s'est avéré qu'aucune affaire n'a concernée Sélène van Mesmerenberg. Son casier judiciaire Lyonnais-Dauphinois est vide.

Bien à toi,
Titi, Procureur-adjoint.
Fait à Die, le 20/12/1463.

Il laissa une copie au Juge et se retira.

Je vais voir si Temperance est revenue et j'attaque des réquisitoires.
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 22:18

Ericx ça te va si on fait des regroupements de procès pour les brigandages ?
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 22:46

J'ai discuté avec Yrh, ça semble plus simple de ne pas regrouper. J'y retourne.
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ericx

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeDim 20 Déc 2015 - 23:55

He bien ca c'est du rapide :)

C'est plus simple en effet qu'un individu soit jugé pour une faute et de ne pas grouper.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeLun 11 Jan 2016 - 15:50

Axel arrive avec un tas plus haut qu'elle de dossiers

Voilà c'est t out pour vous m'sieur le juge ! J'ai changé la petite étiquette sur le dessus pour que vous vous repériez mieux :p
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Eléanna

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeJeu 21 Jan 2016 - 19:10

Passe faire un coucou avant de quitter les lieux, revêtue de son habit de CaC.

Bon et bien apres ces deux journées denses, je vais vous laisser. Je vous remercie pour votre accueil et à bientôt en d'autres lieux. Bonne continuation à vous !
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anastasie91

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 13:17

L'air soucieuse, elle arriva dans le bureau du juge

Bonjour


je voulais juste vous apportez une copie de la missive d'un ami qui s'est fait agressé et qui n'apprécie pas le jugement rendu.


Citation :
De Filfog de Cateneï Date d'envoi Le 26 Janvier 1464 à 09h22
Objet Re: Re: Re: bouh Expire le 14 Février 2016

bonjour Anas,
Je viens de lire le compte rendu du proces avec Diazolie, je suis outré de voir le verdict de ce Duché.
Aussi n ayant plus confiance dans la justice de ma region, j envisage de la quitter, etant donné que l on encourage plutot les mauvaises gens, que le citoyens honnetes.
Dorenavant, il me sera impossible de defendre ce duché; Pourquoi sacrifier mon temps et ma vie pour une region qui ne me soutient pas .
Si c est celà la justice de mon royaume, alors a moi d'en tirer les consequences..
je te souhaite une bonne journée

fil
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 13:41

Bonjour Anas, en voyant votre remarque j'ai été relire les minutes et il n'y a aucun doute quand au manque de preuve et à l'incohérence de la victime. Un verdict de culpabilité aurait été surprenant. Je ne dis pas que Diazoline n'a pas agressé car je n'en sais rien je dis simplement qu'il n'y a pas suffisamment de preuves pour la condamner, elle est donc innocente. Votre ami a la possibilité de faire appel de la décision s'il l'estime injuste. N'hésitez pas à le lui rappeler.
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 14:21

Bonjour Titi


J'aimerais savoir quelle remarque j'ai fais, mise à part vous dire que je vous apporte une missive d'un ami qui n'est pas content, je n'ai rien dis d'autre. Par contre je ne comprends VOTRE remarque à vous, car je n'ai pas critiqué, je n'ai pas dis que le travail avait été fait n'importe etc... donc je suis étonnée, enfin bref.

Je lui ai répondu qu'il pouvait faire appel si le jugement ne lui convenait pas, mais qu'il n'avait pas à remettre en question son habitation juste parce que la justice ne lui convenait pas, enfin un truc du genre.
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 14:27

[HRP : Oups j'ai posté un peu vite et coup mon message est un peu foireux XD]

Je vous présente mes excuses j'ai mélangé mes mots. Je voulais parler non pas de votre remarque mais de votre petit mot. Effectivement c'est un peu radical de vouloir quitter le Duché pour ça. Après je comprends sa colère, elle s'apaisera sans doute et il verra que le Duché est magnifique.

Petit sourire à la Prévôt.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 14:35

Anas vous pouvez lui proposer de voir avec moi par missive s'il le désire , car je ne suis pas celle qui a instruit l'affaire mais je suis celle qui a proposé un réquisitoire de relaxe au juge pour manque évident de preuves à charge, je pourrais lui expliquer, s'il le souhaite la motivation de ma réquisitiion.
S"il souhaite remettre en cause sa vie entière pour un procès pour lequel il n'aurait de toute manière pas été dédommagé ... j'ai envie de dire que le duché ne doit pas lui etre si cher que cela...


[d'un point de vue HRP : je pourrais également lui expliquer qu'un screen ne vaut pas preuve et que s'il avait voulu réellement s'impliquer dans ce procès il aurait fallu la jouer un peu plus RP et un peu moins justice clic clic, je te fais un screen joueur du proc eet du juge démerde toi avec , la jd de l'accusé a super bien joué le coup a trouvé un témoin de la non reconnaissance etc, il aurait très bien pu démonter le témoignage de moriiarty mais il ne s'en est pas donné la peine...)
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Titi04

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 14:51

[hrp : exactement ! il n'y a pas eu de description de l'agresseur non plus.]
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anastasie91

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeMar 26 Jan 2016 - 16:43

Pas de soucis Titi, on va pas se casser les pieds pour des mots, maintenant que j'ai compris votre "mélange" tout est bon pour moi.

Pour Filfog, j'ai envie de dire que je ne vois pas pourquoi il m'écrit à moi concernant son affaire, je n'ai rien eu à faire la dedans. il pouvait directement écrire au Juge ou au Procureur.

Ensuite si çà lui fait plaisir de mélanger le procès et sa vie dans le Duché c'est son problème, perso je trouve çà stupide mais bon. Et oui il n'aurait quoi, qu'il arrive pas eu réparation et là je crois qu'il n'a pas bien compris comment çà marche. On voit que c'est sa première agression.

Bref pour moi cette histoire est terminée le jour ou le procès a été rendu.



[HRP : Pas mieux qu'en RP je ne vais pas me prendre la tête avec çà, il avait qu'à en effet la faire plus RP et pas se croire dans la vie réelle, et çà beaucoup on tendance à l'oublier.

Merci à tout les deux /HRP]
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeLun 17 Avr 2017 - 11:29

Je vais classer pour vous dans les sans suite, tous les procés où la relaxe a été prononcée, on y verra déjà un peu plus clair
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeLun 23 Juil 2018 - 7:49

Bonjour messire le juge, je viens vous voir pour l'avancer des jugements. Il y a une affaire je ne sais pas comment faire. Car elle a quitté le duché et je ne penses qu'elle va revenir dans notre duché

Lui sourit, en attendant une réponse
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitimeLun 23 Juil 2018 - 7:49

Bonjour messire le juge, je viens vous voir pour l'avancer des jugements. Il y a une affaire je ne sais pas comment faire. Car elle a quitté le duché et je ne penses qu'elle va revenir dans notre duché

Lui sourit, en attendant une réponse
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MessageSujet: Re: [Bureau du Juge]   [Bureau du Juge] - Page 15 Icon_minitime

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