BR/D64/Escroquerie - Sirthony {19/08/1456} (C)

Aujourd'hui 19/08/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché 1 demi-quintal de carcasse de cochon à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 15,50 écus.

Preuve de l'achat:



Marchandises restantes:



Fiche d'état civil du contrevenant:



Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Sirthony,

Je me présente, je suis Elisabeth1964, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,25 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 15,50 tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Sergent de la prévôté.

Je lui envoie un 2ème courrier de médiation.

N'ayant toujours pas de nouvelles de sa part je lui envoie un courrier de dépôt de plainte:

Citation :

Bonjour sieur Sirthony,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Une pièce à ajouter au dossier:

Citation :

Rémi entra dans le bureau de police, visiblement fâché.

Bonjour Mylène, j’ai acheté ce matin trois carcasses de cochons à 16,25écus. J’ai été surpris du prix mais je pensais que je pouvais obtenir réparation en expliquant gentiment à l’éleveur sont erreur.
Une fois les carcasses en main, j’ai pu voir qu’elles provenaient de l’élevage de Sirthony. Je lui ai donc envoyé un pigeon mais le bougre m’a répondu qu’il ne voulait rien entendre ! Bref, je souhaiterais déposer une plainte contre cet escroc. Je vous ai apporté pour cela le reçu de la vente :
https://2img.net/r/ihimizer/img99/5892/sirthonyxw0.jpg

Rémi était rassurer, il savait qu'il pouvait compter sur la diplomatie de Mylène pour l'aider sur cette affaire. Rémi entra dans le bureau de police, visiblement fâché.

Ma réponse:

Citation :

Eli qui se trouvait fort affairé classant certains dossiers releva la tête voyant entrer sieur Rémi dans son bureau.

Bonjour Rémi je voulais juste vous signaler que le lieutenant mylene nous a quitté pour Valence ou elle exrce à présent.

J'ai été moi-même nommée à sa place je suis donc à présent le lieutenant du village
En ce qui concerne le sieur Sirthony sachez que je l'ai mis au tribunal pour le même fait que vous venez de m'exposer.

A présent concernant le problème que vous avez celui je transmet au procureur les preuves d'achat afin qu'il les ajoute aux dossiers.

Courrier au procureur Dame Rebaile:

Citation :

Bonjour madame le procureur,

J'aimerai ajouter au dossier de plainte de Sirthony
des preuves d'achat qui m'ont été envoyées par sieur Rémi concernant le même délit de carcasses de cochons.

Preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img99/5892/sirthonyxw0.jpg

En vous en remerciant d'avance je vous souhaite une très bonne soirée.

Bien à vous .

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que Messire SirThony selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusée est venu devant nous aujourd'hui pour s'expliquer sur ses faits. Qu'il invoque un renversement de la charge de responsabilité sur l'acheteur d'une part.

Attendu que La loi énonce bien que la responsabilité pèse sur le vendeur et non sur l'acheteur, ce moyen n'est pas valable.

Attendu que l'accusé invoque d'autre part l'ignorance de la Loi. Que selon l'adage juridique ayant force de loi « Nemo Legem Jus ignorare censetur » (nul n'est sensé ignorer la Loi) l'accusé ne peut invoquer ce moyen.

Attendu que l'accusé en est a sa première Infraction mais qu'il a cependant réitérer ses faits délictueux le 19/08/1456 et le 26/08/1456 ne prêtant cas aux avertissements qu'il avait reçu, aggravant par la meme sa responsabilité.

Je vous condamne à 25 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.