Dié // jordan70400h // escroquerie / [A JUGER] P FINI (ARCHIVE le 14/09/08)

Screen transmis par messire Sagaben :



Courrier envoyé :

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Vanack, Prévot des Maréchaux. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un légume à 15,95 écus, un légume à 15,80 écus, un légume à 15,90 écus et un sac de mais à 5,90 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour un légume est de 10,20 écus et pour un sac de mais 3,60 écus.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter les objets vendus trop cher et de retirer les autres et de les remettres en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Veuillez prendre contact avec messire Sagaben dans les 48 heures afin de proceder à la médiation . Vous lui racheterez les légumes ainsi que le sac de mais au prix ou vous lui avez vendu et lui revendrez au prix normal.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Dié et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Vanack, Prévost des Maréchaux.

Aucune réaction je porte plainte pour escroquerie

Citation :

En ce jour du 25 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Jordan70400h.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 22 aout 1456, 1 légume à 15,95 écus, un légume à 15,80 écus, un légume à 15,90 écus et un sac de mais à 5,90 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img301/5300/marchausse4bb9.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

  « Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la defense.

Procès lancé IG

Sagaben me signale qu'il a été appelé à décharge de la victime alors qu'il est à charge en tant que flic par intérim. Et également une erreur dans le réquisitoire, la date du délit n'est pas le 22 aout mais le 19. Peut-être envisager de nouveau la médiation vu qu'il à l'air de la proposer ..............ou alors faire comme si de rien n'était^^

L'accusation (moi) n'a appelé que Vanack ^^

Et Saga peut très bien refuser de témoigner pr ce jordan, m'enfin bon il l'a fait ^^

Et shinji proposera la médiation quand un des proc aura fait le réquisitoire :)

Qui a appelé Sagaben alors ? l'accusé ? il va as être content dans ce cas, son témoin qui viens l'enfoncer

Sagaben est aussi avocat.

pas dans ce cas ci

Première plaidoirie de la défense

Citation :

moi, jordan70400h, n'ai pas fait attention au prix, mais je n'ai pas obligé les acehteurs de payé, si il le faut, je susi pret a remboursé la somme designé!

La défense a appelé Sagaben à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Vostre honneur,

Je présente mes respects à ceste Cour.

La maréchaussée de Dié ayant quelques problèmes d'effectif, je me suis proposé à messire Vanack pour surveiller le marché durant l'absence de messire Gilou. C'est donc à ce titre que j'ai acheté à messire Jordan70400h : un légume à 15 écus, 1 maïs à 5,90 écus, 1 légume à 15,95 écus, un à 15,90 et un à 15,80 écus.

Je tiens à signaler à la Cour qu'une médiation a été proposée à messire Jordan pour qu'il reprenne ses marchandises au même prix, ce dont il se targue de faire à présent, mais que je n'ai jamais reçu aucune demande de sa part allant dans ce sens.

J'espère avoir éclairé la Cour avec ces quelques renseignements.

La défense a appelé Keusmo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur mes salutations

Je ne vois pas en quoi cette affaire me concerne, Sir Jordan70400h a bien été un de mes clients et s'aie procurer les legumes à 10 ecus aupres de mon echoppe. Je ne vends jamais mes legumes au dela de 10 ecus afin que toute la population de Dié puisse y avoir acces sans se ruiner

Ce qu'à fait Jordan70400h s'appelle une plus value, certes au dela du bareme fixé, mais il y a suffisement de concurrence entre maraichers à Dié pour éviter de s'en procurer à des prix exorbitant, si Jordan70400h a vendu des legumes à 15 écus il n'a jamais forcé personne à les lui acheté, je ne denoncerais donc que la naiveté et le manque d'attention au prix du cours des legumes du plaignant

Je n'ai donc aucune charge à l'encontre de Jordan70400h si ce n'est d'avoir fait du commerce à partir de ma matiere premiere, etant moi me^me commerçant je ne peux que lui dire d'être plus attentif au bareme de prix imposé par le Duché et à Sir Sagaben de faire jouer la concurrence et d'être plus attentif au prix proposés

Je pense qu'une mediation entre les deux parties leur permettra de trouver un arrangement à l'amiable

Hé ya pas mort d'homme quand même !

L'accusation a appelé Vanack à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Vanack entra de manière solonelle dans la grande salle, écouta les plaidoiries des différents intervenants puis prit la parole à son tour.

Bonjour, je viens ce jour témoigner à charge de l'accusé. Il s'est bien rendu coupable d'escroquerie en vendant à messire Sagaben différents légumes et un sac de maïs à des prix illégaux comme le prouve le document fourni par l'accusation.

Mais en plus si j'en crois le témoignage de la défense, il s'est également permi de faire de la spéculation en achetant ses légumes à 10 écus et en les revendant plus cher.

Voila.

A valider

Citation :

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité mais invoque un renversement de la responsabilité sur l'acheteur. Que cette demande est corroboré par son témoin.

Attendu que selon la loi la responsabilité incombe au vendeur et mon a l'acheteur.

Attendu que le moyen de défense invoqué est alors irrecevable.

Attendu que si l'accusé voulait démontrer sa bonne foi il n'avait qu'a s'excuser ou accepter la médiation de la maréchaussée. Qu'en refusant dés lors il a démontré sa mauvaise foi. Que cette mauvaise foi c'est transformé en intention dolosive aux vues des multiples produits vendus hors des prix fixés par la grille.

Requiert a l'encontre de messire Jordan70400h :

Une amende de 20 écus pour escroquerie.

médiation envoyée

Jordan70400h était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé ne nie pas sa responsabilité mais invoque un renversement de la responsabilité sur l'acheteur. Que cette demande est corroboré par son témoin.

Attendu que selon la loi la responsabilité incombe au vendeur et mon a l'acheteur.

Attendu que le moyen de défense invoqué est alors irrecevable.

Attendu que si l'accusé voulait démontrer sa bonne foi il n'avait qu'a s'excuser ou accepter la médiation de la maréchaussée. Qu'en refusant dés lors il a démontré sa mauvaise foi. Que cette mauvaise foi c'est transformé en intention dolosive aux vues des multiples produits vendus hors des prix fixés par la grille.
Je vous condamne à 20 écus d'amende

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.