Vi //Escroquerie - Mima21 - [A JUGER] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

Dossier réalisé par Le_Troll :

Aujourd'hui, vendredi 29 août 1456 mima21 spécule sur du blé.
En voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img299/4521/mima21ble4pt7.png

c'est une récidiviste

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-des-archives-f35/vi-b14-escroquerie-mima21-t14797.htm

Un courrier de dépôt de plainte lui a été envoyé

Citation :

Bonjour,

Aujourd'hui je vous ai acheté:
29-08-2008 20:40 : Vous avez acheté à Mima21 1 sac de blé pour 12,90 écus.
Vous avez été déjà condamné pour le même genre d'affaire.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende

Le_troll, lieutenant de police de la ville de Vienne

Citation :

En ce jour du 02 septembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Dame Mima21.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de VIENNE, le 29 aout 1456, 1 sac de blé à 12.90 écus.

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img299/4521/mima21ble4pt7.png

Ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la defense.

L'accusation a appelé Le_troll à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour,

une affaire trop simple encore.
Faisans ma tournée sur le marché, j'ai de nouveau vu cette triste personne spéculer sur le blé. De nouveau, car elle a été déjà poursuivie et condamnée pour le même genre d'affaire.
Que dire de plus... faire entrer les prix à coup de burin et de masse dans la tête serait une idée....
allez bonne journée à vous

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La procureur, DameIsabeau, lasse d’attendre, s’avance à la barre

Monsieur le juge,

Je serai brève, il est inutile de faire de grands discours devant telle attitude, cette dame nous a fait déjà perdre suffisamment de temps .
Elle offense la cour en ne daignant pas se présenter.
Triple récidiviste, elle a déjà été condamnée deux fois pour des mêmes faits.
Elle bafoue nos lois et notre justice.
Il n’y a rien d’autre à ajouter, les faits parlent d’eux mêmes.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Attendu qu’en vertu de ce texte, l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu que l’accusée ne s’est pas présentée au tribunal
Attendu qu’elle récidive pour la troisième fois.
Attendu que le délit est de faible importance

Je requiers , à l’encontre de dame Mima21
- 5 écus d’amende pour escroquerie
- 10 écus d’amende pour offense à la cour
- 2 jours de prison pour triple récidive

Mima21 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu’en vertu de ce texte, l’accusée s’est rendue coupable d’escroquerie
Attendu que l’accusée ne s’est pas présentée au tribunal
Attendu qu’elle récidive pour la troisième fois.
Attendu que le délit est de faible importance

Je vous condamne à 20 écus d'amende et à 2 jours de prison pour triple récidive
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.