LY/C95/Escroquerie - Alainbizz {02/09/1456} (C)

Dernière édition par anastasie91 le Lun 15 Sep 2008 - 15:43, édité 1 fois

Citation :: Lyon le 02/09/1456
Bonjour Messire,

Je vous informe que j'ouvre un dossier d escroquerie à votre encontre. VOus avez mis en vente des sacs de blé à 12,95 écus au lieu de 12,85 écus comme le stipule la loi. Vu que vous avez déjà eu une médiation pour la meme chose en juin 1456, je ne vous propose pas de médiation ce jour, seul le juge prendra cette décision maintenant.

Bien à vous
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon

ps : ci joint la preuve de mon achat
https://2img.net/r/ihimizer/img507/7673/image1ow1.jpg

et des archives : Alainbizz médiation réussi 05/06/1456 [Anastasie]

Citation :: Expéditeur : Argael de Montgenèvre et de Saint Giraud
Date d'envoi : 2008-09-12 20:04:21

Bonjour,

J'ai envoyé un courrier à Alainbizz dans le cadre de la médiation de dernière minute. L'accusé a 48H à compter de maintenant pour régler 5 écus. Vous me dites quoi.

Cordialement,
Argael de Montgenèvre,
Juge du Lyonnais-Dauphiné

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu qu’au vu de ce texte le sieur Alainbizz s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu’il s’agit d’une récidive
je vous condamne a 10 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.