BR/D35/Escroquerie - Panglos {07/09/1456} (M-A)

Aujourd'hui 07/09/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché une stère de bois à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 4,20 écus.
Voici la preuve de la vente :



Fiche du contrevenant:



Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Panglos,

Je me présente, je suis Elisabeth1964 Lieutenant, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu une stère de bois à 5 écus écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 4,20 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Je vous demanderai également de retirer de la vente toutes vos stères au même prix pour les remettre au prix correct sur le marché.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

J'ai reçu un courrier de sieur Panglos:

Citation :

Expéditeur : Panglos
Date d'envoi : 2008-09-08 22:12:36


bonjour ,
j'ai effectivement vendu du bois pour 5 ecus.je reconnais mon erreur, et je suis d'accord pour vous le racheter,afin de le remettre en vente à 4,20 ecus.Par ailleurs ,j'ai dejà retiré du marché les autres steres affichant le tarif de 5 écus.je suis ok pour 1 rdv.
A bientôt.
panglos

Voilà ma réponse:

Citation :

Bonsoir sieur,

vous me voyez satisfaite de savoir que vous acceptez la médiation et également que avez pris soin d'enlever toutes vos stères à 5 écus présentes sur le marché.

Je me tiens à votre disposition le soir à partir de 18h et ce jusqu'à 23h pour que l'on fasse cette médiation.

Si cela ne vous convient pas dites le moi et je vous met la stère à vendre et vous me la rachèterez le plus rapidement possible.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Médiation réussie.

Preuve: