TAOP (brigandage)- Lafayette [A JUGER] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

Dossier réalisé par Lion20031110 ( éventuellement séparer les deux en deux dossiers )

samedi 16 août 1456 messire Lexibur c est fait racketter et a subi une violence physique par un groupe composé de dame Enicnarf et de messire Lafayette.
je vous mets l article de lois se rapportant au brigandage

Citation :

IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

voici celui ce rapportant a la violence

Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

preuve du rackettage et de la violence

fiche du contrevenant 1

fiche contrevenant 2

envoie dépôt de plainte

Citation :

Bonjour dame Enicnarf,

Vous avez racketter messire Lixibur et vous lui avez fait subir une violence physique pour ce fait

Je vous informe qu'il dépose donc plainte contre vous pour brigandage et violence physique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de Montélimar

deuxième envoie

Citation :

Bonjour messire Lafayette,

Vous avez racketter messire Lixibur et vous lui avez fait subir une violence physique pour ce fait

Je vous informe qu'il dépose donc plainte contre vous pour brigandage et violence physique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

lion20031110, sergent de Montélimar

Messire Thierrylafrance est également témoin du brigandage.

Citation :

En ce jour du 07 septembre 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaela l’encontre Dame Lafayette.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté messire Lexibur entre Valence et Montelimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.


Voici les preuve que nous avons a votre encontre :

https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/18/080818014231461986.png

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»




Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


*releve la tete et regarde l'accusé*


Bien Messire Lafayette je tiens a préciser en préalable que vous êtes présumer innocente jusqu'à l'énoncé du verdict.
Les témoins de l'agression on reconnu deux individus un homme et une femme habillés en noir. Après quelques recherches il s'avère que vous êtes les principaux suspects avec dame Enicnarf

J'aimerai d'une part savoir ce que faisiez le soir de l'agression, ou étiez vous, si vous aviez des témoins en résumé un alibi.

Quand a vous messire Lexibur, j'aimerai que vous estimiez le montant de vos pertes avec certitude, et que vous décriviez votre agresseur. Le reconnaissez vous dans le box des accusé ?

Pour appuyer le témoignage du plaignant j'appelle a la barre un témoin de l'affaire : messire Thierrylafrance.

Je précise que vous pouvez appelé comme témoins qui bon vous souhaitez pour vous défendre ou appuyer votre dépositions.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le Juge , je me présente à vous serein , voyez vous même comme l'on peut confondre les gens , Je cite ;

En ce jour du 07 septembre 1456,

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Dame Lafayette.
Je ne devrais même pas etre là puisque l'action est intentée à Une DAME !!

Je suis Sieur , Monsieur le Juge et me présente quand même pour lever ce doute .Je plaide en premier le vice de forme avérré par cette convocation érronnée .
Monsieur le juge , je ne suis qu'un honnete voyageur et mon amie Enicnarf qui m'accompagne aussi . Qui est donc le Sieur qui nous accuse ? je le vois ainsi que Sieur Thierrylafrance pour la première fois .
Monsieur le Juge ! , comme le montre mes documents officiels nous ne sommes aucunement habillés de noir mais tous deux assortis de braies rouges et habits blancs , et nous nous rendons à Lyon fêter l'anniversaire de mon amie .

http://img20.imageshack.us/my.php?image=cartedidentitvz6.jpg

Le 16 du mois passé , nous étions du coté d'Avignon en Provence et je m'en rappelle bien car nous avons passé une soirée des plus agréables à danser sur le pont . Aujourdhui le 7 du mois présent !! on nous accuse de forfaiture .
De plus , on présente comme preuve un vulgaire bout de papier qui peut etre écrit par n'importe qui . Je peux faire de même, d'ailleurs , regardez , j'écris moi aussi et je peux accuser qui je veux !!
16-08-2008 04:23 Vous avez été racketté par un groupe composé de Lexibur et Thierrylafrance
J'arrète là , Monsieur le Juge , voyez comme ce papier est sans valeur . Je fais confiance à votre justice et ne doute pas que nous pourrons continuer notre voyage .
Mes respects , Monsieur le Juge .

L'accusation a appelé Thierrylafrance à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour, en effet j'ai été témoin de l'acte de brigandage

Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Enicnarf et de Lafayette et Lexibur. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Vous avez donc tenté de racketter Lexibur

L'accusation a appelé Lexibur à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Lexibur prend place devans la cour qu'il salue respecteusement avans de prendre la parole:

bonjour je me présente devans vous en ce jour pour témoigner et affirmer le fait que sir Lafayette ici présent dans le box des accuser et bien la personne qui m'as agresser il etais egalement acompagner d'une complice, j'affirme que c'est bien cette homme je le jure devans Aristote,quel serais mon interet, ne connaisans méme pas ces personnes là avans cette sombre histoire, de demander justice ?
j'ai atais démunie de mes bien et humilier et je demande tout simplement justice, pour le respect de la sécuriter des routes de notre Ducher, pour que de tel comportement, qui pire que tout ce présente ici devans vous avec comme réponce un tissu de mensonges et une insolence désolante, comprenne que nos routes ne sont pas leur terrain de jeux, et que les brigant ne sonts pas les bienvenue dans notre Ducher!

je vous remercie de bien avoir voulue m'écouter et me tien a votre entiére disposition pour donner suite a cette affaire.

Citation :

validé

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge,

Nous sommes en présence d'une affaire ou une fois de plus seule l'intime convictions du magistrat peut jouer.
L'accusé dit être innocent, quoi de choquant a cela ? Il fournit meme un alibi. Cependant il n'invite personne a la barre pour confirmer la véracité de ses propos. A contrario nous avons pu fournir deux preuves a son encontre. Messire ThierrylaFrance dit les avoir reconnu , et le plaignant lui même les a formellement identifié lui et sa complice.
Comment dans se cas pensé que l'accusé est l'innocent qu'il pretend etre ? A t on déjà vu un innocent dans ce cas plaider le vice de forme ? NON

Messire Lafayette est un vil brigand. Le fait qu'il y est un vice de forme dans la procédure n'est pas une cause de nullité du procès. Je vous laisse porter l'affiare devant la cour d'appel si bon vous semble ...

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :

« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Attendu que d'après ce texte messire Lafayette est coupable de Brigandage.

Attendu que pour sa défense messire Lafayette met en avant la nullité du procès quant a l'erreur de qualification dans l'acte d'accusation. Que l'erreur quant au sexe du condamne n'est aps une cuase de nullité du procès

Attendu qu'un témoin et la victime elle même reconnaissent l'accusé comme co auteur de l'agression.

Attendu que l'accusé n'a appelé aucun témoin confirmant sa non présence sur les lieux au moment de la commission du crime.

Requiert a l'encontre de messire Lafayette :

Une amende de 50 écus pour Brigandage

Lafayette était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que d'après ce texte messire Lafayette est coupable de Brigandage.

Attendu que pour sa défense messire Lafayette met en avant la nullité du procès quant a l'erreur de qualification dans l'acte d'accusation. Que l'erreur quant au sexe du condamne n'est aps une cuase de nullité du procès

Attendu qu'un témoin et la victime elle même reconnaissent l'accusé comme co auteur de l'agression.

Attendu que l'accusé n'a appelé aucun témoin confirmant sa non présence sur les lieux au moment de la commission du crime.

Je vous condamne à 50 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.