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 BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)

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dame-isabeau

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MessageSujet: BRI//escroquerie Oliveverte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeVen 12 Sep 2008 - 11:42

Dossier transmis par Hardryan


elisabeth 1964 a écrit:
Aujourd'hui 29/08/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché un légume à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 10,20 écus.

Voici la preuve de la vente :

BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) 080829095207322757

Fiche du prévenant:

BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) 080829095250362203

Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :
Bonjour Olive_verte,

Je me présente, je suis Elisabeth1964, de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu un légume à 10,95 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 10,20 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 lieutenant de la prévôté.

elisabeth 1964 a écrit:
Je lui envoie un 2ème courrier de médiation

elisabeth 1964 a écrit:
Toujours pas de réponse donc j'envoie à sieur Olive-verte un courrier de dépôt de plainte:

Citation :
Bonjour Olive_verte,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 Sergent de la prévôté de Briançon.


Dernière édition par dame-isabeau le Lun 15 Sep 2008 - 9:46, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeVen 12 Sep 2008 - 13:15

Citation :
En ce jour du 12 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Olive_verte

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=AN30ArL1dvG0lFPuxjdVDgUML

Vous êtes accusé d’avoir vendu sur le marché de Briançon le 29 Aout un légume à 10,95 écus

En voici la preuve :

https://nsa02.casimages.com/img/2008/08/29/080829095207322757.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la défense.


L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre
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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeSam 13 Sep 2008 - 6:53

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Elisabeth1964 s'approcha de la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour madame la procureur bonjour monsieur le juge.
Le 29 aout me trouvant sur le marché pour y faire l'inspection des prix des marchandises présentes sur les étales en ma qualité de lieutenant, j'y ai remarqué puis acheté un légume à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 10,20 écus.
J'ai pu constater que l'escroc se trouvait être sieur Olive_verte.
Je lui ai donc envoyé un premier courrier de médiation le jour même.
N'ayant toujours pas reçu de réponse de sa part je lui en ai envoyé un 2ème le mercredi 3 septembre.

Le 8 septembre n'ayant toujours pas reçu de pigeon de ce sieur je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte.

Je vous laisse rendre votre verdict.

Elisabeth1964 retourna s'assoir pour attendre le jugement prononcé à l'encontre de sieur Olive_verte.
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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeLun 15 Sep 2008 - 9:01

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,

Je me présente ici devant votre tribunal pour tout d'abord m'excuser pour avoir vendu mes légumes à un prix plus haut que celui fixé par la mairie.
Il s'agit d'une étourderie. Cette erreur est la première et ne se reproduira plus.
Merci de m'avoir écouter.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeLun 15 Sep 2008 - 9:44

Citation :
La procureur s’approche de la barre et s’adresse au prévenu avant de commencer son réquisitoire


Franchement sieur, expliquez moi une chose car je ne comprends pas.
Ce tribunal est surchargé de prévenus comme vous qui nous disent, j’ai fait une erreur, j’ai oublié
Soit, l’erreur est humaine et compréhensible.
Mais enfin, la maréchaussée vous a proposé par deux fois de la réparer, n’aurait été t’il pas plus simple de répondre à son offre de médiation et éviter ainsi une amende ?

Se tourne vers le juge

En vertu de l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie

Attendu que l’accusé s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu'il a refusé les offres de médiation
Attendu qu’il ne nie pas les faits
Attendu qu’il présente un casier vierge

Je requiers à l’encontre de sieur olive_verte
5 écus d’amende
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeLun 22 Sep 2008 - 16:01

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,

Encore une fois, je suis désolé d'avoir négligé Elisabeth1964 dans ses tentatives de médiations.

Cordialement.

Olive_verte
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Argael

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MessageSujet: Re: BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08)   BRI//escroquerie Olive\verte [A JUGER)] FINI (ARCHIVE le 28/09/08) Icon_minitimeLun 22 Sep 2008 - 18:20

Olive_verte était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l’accusé s’est rendu coupable d’escroquerie
Attendu qu'il a refusé les offres de médiation
Attendu qu’il ne nie pas les faits
Attendu qu’il présente un casier vierge
je vous condamne à 5 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
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