BR/D65/Escroquerie - Lucyfer78 {17/09/1456} (C)

Aujourd'hui 17/09/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché un mais à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 3,60 écus.
Voici la preuve de la vente :



Fiche du contrevenant:



Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Lucyfer78,

Je me présente, je suis Elisabeth1964 lieutenant de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu un mais à 5,20 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 3,60 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.
Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

J'attends quelques jours pour voir si ce sieur revient dans un village du lyonnais-Dauphiné.

En faisant ma ronde ce matin je me suis aperçu que ce sieur a quitté Briançon et voilà le résultat de mes recherches:

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Je lui ai envoyé ce courrier:

Citation :

Bonjour Lucifer78,

je vous ai vu quitter Briançon en faisant ma ronde ce matin mais sachez que nous sommes toujours en médiation pour le sac de mais que vous m'avez vendu à 5,20 écus.

Sachez que je transmets le dossier au maire d'Embrun Dame Alixe qui s'occupera de faire la transaction avec vous.

Elle vous vendra donc un sac de mais à 5,20 écus que vous devrez remettre sur le marché d'Embrun au juste prix de 3,60 écus.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Courrier envoyé à Dame Alixe maire d'Embrun:

Citation :

Bonjour Dame Alixe je suis actuellement en médiation avec le sieur Lucifer78 un de vos habitant.
J'ai monté un dossier d'escroquerie pour du mais qu'il m'a vendu à 5.20 écus au lieu de 3,60.

Je lui ai envoyé un courrier ce matin lui stipulant qu'il devait réglé sa médiation avec vous:

Citation :

Bonjour Lucifer78,

je vous ai vu quitter Briançon en faisant ma ronde ce matin mais sachez que nous sommes toujours en médiation pour le sac de mais que vous m'avez vendu à 5,20 écus.

Sachez que je transmet le dossier au maire d'Embrun Dame Alixe qui s'occupera de faire la transaction avec vous.

Elle vous vendra donc un sac de mais à 5,20 écus que vous devrez remettre sur le marché d'Embrun au juste prix de 3,60 écus.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

J'ai effectué des recherches à son sujet ce matin en voilà le résultat:

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Donc si à l'avenir il revenait à Embrun je vous laisse le soin de lui rappeler l'escroquerie qu'il a commise à briançon.

Je vous transmet donc son dossier et vous laisse faire la transaction avec lui:https://chateau-de-lyon.forumactif.com/poste-de-police-de-briancon-f14/br-escroquerie-lucyfer78-mediation-t15853.htm#286711

Je vous demanderai de me donner des nouvelles de ce dossier afin que je l'ajoute à mon dossier pour ainsi pouvoir l'archiver.

Bien à vous.

Elisabeh1964 Lieutenant de la prévôté.

Citation :

Chère collègue Elisabeth,

Je prends bonne note des actes de Lucyfer78. Ayant constaté sa présence à Embrun, j'engage de suite une médiation avec l'individu. je vous tiens au courant des avancées de l'affaire.

Cordialement,

Lieutenant Felryn.

La médiation n'ayant pas aboutie avec le lieutenant Felryn d'Embrun j'envoie donc un dépôt de plainte à sieur Lucifer78.

Citation :

Bonjour sieur Lucifer78,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 lieutenant de la prévôté.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Je vérifierai ci se sieur réapparait pour lui envoyer le courrier.

Voilà sieur Lucifer78 est de retour.

Preuve:



Je lui envoie un courrier de dépôt de plainte.

Citation :

Bonjour Lucifer78,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Attendu, qu'au vu de ce texte, le sieur Lucyfer78 s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu qu’il n’a pas répondu à la médiation engagée par la maréchaussée.
Attendu que l’accusé ne nie pas les faits
Attendu que son extrème jeunesse puisse expliquer son ignorance.
je vous condamne à 5 écus d'amende