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Phelim

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeVen 9 Avr 2010 - 19:03

Je ne sais pas si ça vous le fait à vous aussi, mais je ne peux plus modifier le titre avec la barre d'en haut ... je suis obligé de prendre celle dans option. Sad
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeJeu 29 Avr 2010 - 19:27

Citation :
Messèr juge, sans vouloir vous commander, pourriez-vous préciser dans vos verdicts la date à laquelle vous les prononcez. Cela sera plus lisible pour l'archivage et facilitera le travail en ce sens.

D'avance mercè

Le Greffier
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Demons

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 11:12

bien entendu Wink
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Demons

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 12:29

la notation A COUPER ca veut dire A JUGER?
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 12:41

Nenni, c'est pour couper court à la plaidoirie
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeVen 30 Avr 2010 - 13:23

Tiens, au fait, tant que nous sommes à la discussion, les affaires Vilya qui restent en attente en mon bureau, qu'en fais je ? On attendait que le Conseil se prononce sur quelque chose, et cela fait un bon moment que la Damà se tient à carreau. Je serais pour classer le passif sans suite, comme on l'avait proposé, si jamais elle refait parler d'elle avant le délai de prescription, on les dépoussiérera et nous serons repartis pour un tour. Qu'en dites vous ?
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 21:51

Je suis du même avis que toi on peut classer en sans suite mais si il y a quelque chose alors on ne sera pas indulgent.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeSam 1 Mai 2010 - 23:14

Une nouvelle question me vient dans la dénomination des dossiers, quand il est stipulé A ARCHIVER j'attends que vous le notiez (travail de greffe) et quand c'est ARCHIVE je le déplace dans affaires jugées ?

(quelques dénominations ont changé depuis que j'ai été juge donc j'essaye juste de ne pas faire de bétises)
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 9:09

En effet, c'est bien cela. Un dossier "A ARCHIVER" est complet et clos, mais je dois encor le retranscrire aux casiers judiciaires. Lorsqu'un dossier est une "ARCHIVE", je le place dans les affaires jugées. Je tente néanmoins en général de laisser un dossier clos dans les en cours au moins 24 heures, mesme s'il est retranscrit, pour que tout le monde puisse le consulter facilement s'il en a envie ou besoin. Voilà.

sourit
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 11:31

parfait Very Happy

Un dernier truc pour vous deux (procureur et procureur adjoint), lorsque vous ouvrez un procès de TAOP, trahison ou haute trahison pouvez vous juste faire la copie du dossier chez les avocats? Après on se charge du reste Wink
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeDim 2 Mai 2010 - 11:45

Entendu
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 21:36

Nouvelle question pour ne pas polluer le topic d'à coté, pour les qui s'occupe de vérifier si ca a été bien fait?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMer 5 Mai 2010 - 23:13

euh...vous pouvez répêter la question? Laughing

tu parles de l'application des peines? si c'est cela, c'est moi en principe.
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Demons

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeJeu 6 Mai 2010 - 21:05

je viens de relire mon dernier message j'adore Laughing Laughing

oui je parlais de l'application des peines tu as lu dans mon esprit, je note donc, je suis prêt à t'aider si besoin, d'ailleurs on a toujours un bourreau?
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeDim 9 Mai 2010 - 13:19

Journée encor un peu bousculée ce jour, mais dès demain, je m'attaque au classement et à l'archivage des dossiers jugés ainsi qu'à la mise en route ou à l'avancement des dossiers en cours.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeDim 9 Mai 2010 - 22:27

parfait, si des fois je vois mal un dossier n'hésite pas à me remettre une petite pique Wink
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Ken cohiba de l'Isle

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeLun 10 Mai 2010 - 9:49

Et bien, puisque c'est mandé si gentiment... sourit en coin Dans le dossier Logille, vous avez omis de donner un délai pour l'application de la peyne de substitution... sourit derechef, angélique
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeLun 10 Mai 2010 - 22:16

Evil or Very Mad Evil or Very Mad je vais aller me taper avec un marteau pour la peine
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penelope

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMar 15 Juin 2010 - 14:10

Je découvre ce bureau un peu tard dommage, bref l'un de vous pourrait me dire combien de dossiers, durant ce mandat, ont été traités ou sont en passe de l'être s'il vous plait ?
J'ai bien farfouillé dans les armoires mais y a des choses qui m'échappent Salle de réunion - Page 5 Icon_redface
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Demons

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMar 15 Juin 2010 - 22:16

je vais faire les comptes, mais à priori dans les 40-50
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Demons

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMer 16 Juin 2010 - 22:19

Montélimar : 1 impôt non payé
Valence : 3 escroquerie 1 TAOP (non application de peine)
Vienne : 2 escroquerie
Dié : 2 escroquerie
Lyon : 1 escroquerie
Briançon : 1 escroquerie
Embrun : 1 escroquerie

Brigandage : 21
Sorcellerie : 1
Trahison : 2
Hors Duché : 1 viol

j'en ai peut être oublié 2,3 car je suis passé assez vite, et il faut rajouter les 3,4 dossiers en commun avec d'autres duchés
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Licenscar

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeJeu 8 Juil 2010 - 16:21

J'ai recu un courrier de la part de Julienurs qui me demande si elle peut récupérer les biens qu'elle a perdu lors de son brigandage par Lilith et Lateigne. Je dois m'adresser au CAC pour qu'il fasse un mandat ou à quelqu'un d'autre ?

Citation :
Bonjour Monsieur le nouveau Juge.

Je me suis faite brigandée le 18 Mai par les dénommés Lilith et Lateigne. Ceux ci ont été jugés et condamnés a payer 400 écus chacun par l'ancien Juge Demons. Ces sous vont au roi. Cependant je sais quand en faisant une demande vous pouvez les récupérer. Je pourrai ainsi obtenir la somme qui m'a été brigandée...

Je vous remercie par avance pour le temps que vous allez me consacrer..

Cordialement

Julienurs

(elle a joint en PS les jugements de Lilith et Lateigne).
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeJeu 5 Aoû 2010 - 12:05

Pour mémoire, j'avais proposé une conciliation dans cette affaire à Lateigne et Lilith, demeurée sans réponse.

Une amende de 400 écus a donc été prélevée par le juge Demons, mais par défaut au profit des caisses royales.
Il ne peut donc y avoir aucun remboursement à la victime hélas.
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Kernos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeLun 13 Sep 2010 - 12:03

Je vous met ici les candidatures que j'ai reçu depuis la parution de l'annonce de recrutement pour un nouveau Greffier, à vrai dire je n'en ai reçu qu'une pour l'heure:

Antoine de Navarre a écrit:
Citation :
Par Antoine de Navarre,
Seigneur de Sinard,

A l'intention de Kernos Rouvray,
Seigneur de Glandage,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Salutations.

Je vous écris ce jour car votre annonce d'hier a éveillé mon intérêt.

Il se trouve, en effet, que, bien qu'ayant officié à tous les postes de notre Justice ducale, jamais je n'ai eu l'occasion de la servir de cette manière.
Pourtant, je reste persuadé que le poste de greffier est, comme tout autre rendant service au Lyonnais-Dauphiné, d'un intérêt non négligeable. Celui-ci, étant de plus compris dans mon domaine principal d'activité, la Justice, donne naturellement envie de l'occuper.

Je me souviens que, lorsque j'étais moi-même Juge, le greffier avait donné sa démission peut avant mon arrivée, et j'ai donc du faire ce travail de surcroît pendant quelques semaines.
Je me permets donc d'affirmer que, au delà de mes deux années d'expérience dans la Justice dauphinoise, je sais comment fonctionne la greffe.

Merci par avance de l'attention que vous porterez à ma candidature.

Faict à Dié le huitième jour de l'an de grasce mil-quatre-cents-cinquante-huit.

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 5 Icon_minitimeMar 21 Sep 2010 - 13:49

Citation :
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui prendrons connaissance de la présente, salut et paix!

Après campagne de recrutement publique et étude de l'unique candidature reçue, moi Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ait décidé de retenir le Sire Antoine de Navarre dict "Pouilleux", Seigneur de Sinard, comme nouveau Greffier du Tribunal du Lyonnais-Dauphiné, en remplacement de Messèr Ken Cohiba de l'Isle, que je remercie pour ses bons et loyaux services et lui souhaite un repos bien mérité.

Les clés de la Maison Roanne lui seront remis dans la journée, afin qu'il puisse prendre connaissance de ses fonctions - dont le rappel suit -, ainsi que des affaires en cours.

Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné; Titre 3 a écrit:
Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal
o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :

Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


"Être exigeant est une règle de base. Être intègre est un principe. Veiller à faire régner la justice et la vérité est un mon but." (S. Arnvald, Patron des magistrats & des avocats)

Faict le 21e jour de septembre de l'an MCCCCLVIII, en la Maison de Roanne,
Au nom de la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné,
Kernos Rouvray, Juge du Lyonnais-Dauphiné,



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