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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 28 Avr 2009 - 20:54

[hrp]Je suis désolée de n'avoir pas été plus présente cette semaine, et de ne pas t'avoir davantage aidé. Embarassed
Ce n'est pas dans mes habitudes, mais j'ai des journées professionnelles très chargées en ce moment et le peu de temps que j'ai récupéré a été pris par la gestion RP de la mairie.

Au plaisir de t'offrir 2 à 3 (pas plus car bonjour les dégats) godets en taverne à l'occasion pour me faire pardonner. Wink
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samarel

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 28 Avr 2009 - 22:34

ça arrive. c'est pas grave. ce n'est qu'un jeu.

pour isa, j'ai cloturé le dossier et je lui ai signifié. elle ne va pas faire des excuses à un mort.
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Matom

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Avr 2009 - 1:17

Bien le bonjour, je suis heureux de revenir ici, en tant que juge cette fois.
Xyphos sera donc procureur a ce que j'ai vu, je lui souhaite la bienvenue ici.

Désormais quelques petites choses :

Qui fait quoi exactement? Fhar, Isa, Jerem, Vorti, qui est greffier et qui est procureur adjoint?

Pouilleux souhaitant continuer son projet, il aura les accès.

Demain je fais grand ménage, des questions?
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Avr 2009 - 7:22

dame-isabeau sera ma procureur adjointe
coooooool je vais bien m'amuser avec elle lol cheers
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Mai 2009 - 12:38

Monsieur le greffier

Je viens de mettre a jour les afaires en cour pour cela j’ai affiché les affaire dont vous devez classer

[a archiver]

Merci a vous
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeVen 1 Mai 2009 - 14:36

Pour te répondre Mat, Fhar est batonnier donc indépendant , Jérem n'est plus notre prévôt et donc plus accés ici , le greffier précédent , Vortiris, à ta libre appréciation, qu'il conserve sa place,
Le procureur en place a renouvelé ma charge d'adjoint donc nous sommes trois à applquer la loi et un à la retransmettre

Citation :
o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.
o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret
professionnel et à un devoir de réserve.

Chapitre 3.b : Le Procureur Adjoint
o Article 3.b.i :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Mai 2009 - 0:14

Parfait, j'ai redonner les accès à Vortiris en tant que greffier.
J'ai retirer ceux de Jerem et les a donner à Dede.
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vortiris

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Mai 2009 - 17:39

J'aurais préféré qu'on me dise que l'on me retire mes accès avant de le faire, enfin moi je dis ça, je dis rien, c'est redevenu comme avant. Bienv'nu à Xyphos
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 2 Mai 2009 - 18:03

monsieur le greffier bonjour et merci de votre accueil

pour se qui est des message édité cela a été convenu entre le juge la procureur adjointe et moi même pour savoir exactement quoi faire et voir les jugements rendu
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Mai 2009 - 1:20

Greffier ils y a des dossiers à ranger Exclamation Exclamation Exclamation
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Mai 2009 - 23:40

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeLun 4 Mai 2009 - 23:54

Vorti Wink
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vortiris

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Mai 2009 - 14:27

Il me semblait pourtant avoir été clair, j'ai toujours fait comme çela et vous avait prévenu par mésange, j'attend qu'il y est assez de procès pour les archivers.
Mais si vous y tenez, je m'y met de suite.
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 5 Mai 2009 - 22:42

merci beaucoup vortiris
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeVen 8 Mai 2009 - 12:09

J'aimerai que l'on s'entretienne tous les trois sur la marche à suivre concernant les conciliations pour brigandage uniquement.

J'ai émis le fait précédemment au conseil ducal que le procureur pouvait, indépendamment de celle du juge et avant de procéder au réquisitoire proposer une médiation à l'accusé visant à indemniser les victimes, comme tel:


dame-isabeau a écrit:
Brigandage :
Le procureur se réserve le droit à l’ouverture du procès, de proposer une conciliation à l’accusé comme suit :



Citation :
Bonjour X

Je vous informe que je viens de déclencher un procès à votre encontre pour brigandage sur la personne de X
Toutefois, si vous acceptez de dédommager la victime à la hauteur de (montant à estimer) je m'engage à demander dans mon réquisitoire 1 écu symbolique.
En cas de refus il sera demandé au juge une peine à la hauteur du délit. Pour rappel, voici les peines encourues dans le Lyonnais Dauphiné pour brigandage:

Citation :
VI.4.b : Brigandage Peuvent-être requis selon la gravité du cas:
- la torture avec perte de capacités pour les cas de récidive, - et/ou de 1 à 10 jours de prison, - et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou le Carcan. Exposé en place publique, le condamné peut recevoir les injures et les détritus des habitants du village.

Vous avez 48H pour décider et agir en conséquence en prenant contact avec la victime.

Cordialement
XXXX
Procureur du Lyonnais Dauphiné


Courrier à la victime en parallèle

Citation :
Bonjour Y

Un courrier a été envoyé à votre agresseur X lui proposant une remise de peines en échange d’une indemnité de (montant à estimer) qu’il doit vous reverser.

L’accusé dispose de 48H pour vous contacter et agir en conséquences
Je vous remercie de me faire part rapidement du bon déroulement de la transaction.

Cordialement

XXXX
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Ceilb, lui, proposait des conciliations en faveur du duché, j'aimerai savoir quelle est votre position par rapport à cela et surtout au niveau du juge afin que nous soyons cohérants dans notre manière d'agir
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Matom

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Mai 2009 - 1:24

En faveur de la victime, car c'est une victime et non un accusé.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 9 Mai 2009 - 12:25

je suis d'accord avec Matom
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 10:21

Alors c'est merveilleux si nous sommes tous les trois sur la même longueur d'ondes Wink
Les prochains on les tient par les braies et on les lache pas alors Laughing


Message pour Vorti:

J'ai fait les points sur les affaires en suspend, si tu peux nous faire de la place et classer tout ce qui doit être dans les sans suite, toutes les suivantes aussi non stipulées de 1456 sont dans le délai de prescription
Merci
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xyphos

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeDim 10 Mai 2009 - 13:27

je m'occupe de tout les affaires se soir
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Mai 2009 - 9:50

Fait madame la proc adjoint, si il y a encore quelque chose qui doit être fait dit le moi, je n'ai pas tout suivis :)
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeLun 11 Mai 2009 - 13:34

il y a 4 affaire dans la salle "affaire en cour" à archiver
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vortiris

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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 14:11

Fait
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 15:29

merci beaucoup
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 16 Mai 2009 - 16:03

isa la gouverneur ma demander de préparer un compte rendu sur nos activité et voir si il y avait pas de problème

voici se que je vais posté j'aimerais avoir ton avie et si tu avait des choses a rajouter
Monsieur le greffier j'attends également vos remarque !!! :)
je posterais tout sa se soir



Citation :
Xyphos avait vu se matin que le Gouverneur avait demandé un rapport a tout les services il prit donc une plume et un papier !!!


A tous le conseil ducal

Pour commencée je trouve que la communication entre les services de la maréchaussée et le tribunal manque de moyen de communication
J’ai demandé a se que un bureau soit ouvert a la prévôté pour que les lieutenants ainsi que les sergents m’informe au cas où il y aurait des changements sur certain dossier.
Se matin je me suis rendu au palais de justice et j’ai vu un cas de TAOP pour non respect de la loi :

Citation :
L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation
J’ai donc lancée le procès

Je me suis rendu dans le bureau du prévôt pour m’informée et la je vois que un courrier avait été reçu d’une personne pour pouvoir autorisée l’accusée a séjournée dans notre duché
Si un bureau m’avait été ouvert il aurait fallu me dire que le dossier était en attente de d’autorisation de séjour

Se que je peux dire aussi c’est que je trouve selon moi qu’il manque de personnel dans la maréchaussée de valence
Sur les affaire traiter et bien on peut dire que c’est temps ci beaucoup de brigandage et de TAOP
Que les affaires de coopération judicaire marche bien
Que mon adjointe est très présent et qu’elle m’aide à la bonne organisation de notre justice
Que le juge Matom est présent également et qu’on travaille main dans la main
Que le greffier Vortiris range bien les dossiers et qu’il participe à la justice
Je peux aussi vous annoncer que les accusées sont punies sévèrement

Pour faire cour et bien

La justice du LD est très bien gardée et qu’aucun souci a part la maréchaussée et a déplorer pour se début de mandat
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitimeSam 16 Mai 2009 - 18:25

Moi je rajouterai que les affaires sont traitées au jour le jour et que les procés sont lancés dés leur arrivée en nos bureaux.
Que nous effectuons un suivi régulier des escrocs non localisés

Et à titre personnel d'adjoint, ce que je réclame depuis un moment et cela rejoint le passage de la communication prévôté/justice, que nous ayons une salle réservée pour tous les acteurs de justice afin de pouvoir poster et suivre nos demandes de peine et leur application par la prévôté.
Une salle existe là bas, je ne sais si elle est employée, ce qui géne apparemment la prévôté, je peux le comprendre, c'est que nous puissions avoir du coup l'accés aux autres salles,
Alors, qu'on en refasse une à part avec accés limité.
Je trouve très génant et frustant de demander une peine à la mine, un remboursement envers une personne ou une mairie, que le juge accéde à ma demande et de ne jamais savoir si la peine a été effectuée.
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MessageSujet: Re: Salle de réunion   Salle de réunion - Page 2 Icon_minitime

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