[Bureau du Procureur]

Pas de soucis merci à vous

Elle fit un sourire à Axel, sourire qui semblait faux, tellement elle se forçait à sourire ces derniers jours, puis sortit du bureau

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi vit Anas arriver elle ne semblait pas très bien.

Quelque chose ne va pas ?

Puis s'adressant à Axel après avoir pris connaissance des documents.

Nous ne pouvons rien faire. C'est au Languedoc de faire le travail. Après on peut peut-être diplomatique les pousser à le faire. La seule chose qui sera possible de faire est d'ouvrir un procès en cas de solicitation de coopération judiciaire.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

En s'appuyant sur ce texte la on doit pouvoir faire quelque chose Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi répondit à Axel tranquillement, il se voulait pédagogue. Ce qui, en soit, était relativement amusant si on gardait à l'esprit qu'Axel était la rectrice de l'université et Titi un jeune étudiant. Cependant le contexte était différent, le sujet d'étude également et les expériences individuelles encore plus.

Non ça dit que l'on accepte de lancer un procès sur quelque chose qui a été fait en dehors de chez nous mais ce n'est pas nous qui gérons la chose. On ne peut pas extraire une phrase de l'ensemble de la coopération pour en avoir une lecture qui nous arrange. Il ne faut pas oublier les autres parties du texte avec lesquelles cette phrase est liée car en faisant ainsi on viderait de tout son sens la coopération.
Lors d'une coopération judiciaire nous sommes en quelque sorte des messagers, rien de plus. Pour lancer un procès en coopération judiciaire il faut en avoir reçu la demande et ce n'est pas le cas pour cette affaire. Une chose importante est que le pouvoir est laissé au Duché requérant, c'est donc avec ses lois que le procès est régi. Les coopérations judiciaires ne sont pas là pour lancer un procès sur des faits qui sont produits en dehors de chez nous ça serait trop facile et la porte ouverte à toutes sortes d'abus.

Les coopérations judiciaires sont là pour permettre à des Duchés de mettre en procès des personnes ayant quitté leurs terres.

Titi espérait qu'Axel ne prendrait pas mal son opinion en croyant que c'était une attaque personnelle. Ce n'était évidement pas le cas. Le discours de Titi pouvait être passionné car là on touchait à un fondement de ce qu'est la Justice mais il n'était pas moralisateur.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Non mais je sais ... mais je sais aussi que l'on peut faire une interprétation des textes sinon c'est pas drôle...

Sinon avez-vous lu mon réquisitoire dans l'affaire de ténébreux ? Si vous pensez que ça peut aller je vais aller le déposer dans les 5 procès !

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Ah oui on peut interpréter des textes mais selon moi pas une coopération judiciaire et à ce stade ce n'est plus de l'interprétation mais une violation.

Titi ria doucement. L'ambiance du tribunal était redevenue studieuse et détendue. Temperance en serait sans doute ravi à son retour.

J'ai lu rapidement tout à l'heure, je vais aller regarder un peu plus en détails et je vous dirai ça.

Il changea de sujet.

Je ne sais pas s'il faut que je vous le dise ou s'il faut que j'attende le retour de Temperance donc dans le doute je vous mets au courant. Je devrai être le prochain maire Die, j'aurai donc moins de disponibilités pour le tribunal. Rassurez-vous ce n'est pas pour demain, j'ai encore le temps de vous aider. Les élections sont autours du 5 janvier.

Regarde Titi :

Ce n'est pas à toi de juger si une demande faite par une autre Province est valide ou non... Nous avons déjà traité des procès pour la Provence... Donc, que cela te plaise ou non, ça sera fait...

Se dit qu'il commence gentiment à lui courir sur le haricot à se prendre pour le maître es justice du LD...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi avait entre temps relu différents traités. Il répondit calmement.

Le traité a été modifié, je l'avais oublié. Ce n'est pas à Ericx de rendre un jugement c'est bien mieux ainsi. Cependant je maintiens que le fait que la non mention du traité de coopération judiciaire dans l'acte d'accusation peut faire casser le jugement en cour d'appel. Je n'ai aucunement dit qu'il ne fallait pas le faire, je dis simplement que pour éviter tout problème qu'il est nécessaire d'avoir un acte d'accusation respectant ce point.
Nous ne sommes pas là pour appliquer bêtement un traité nous pouvons et nous devons, selon-moi, travailler en collaboration avec nos confrères et leur indiquer si l'on remarque qu'il y a un point de procédure qui peut poser problème. Il s'agit là simplement de l'entraide.

Il marqua une pause et ajouta.

Je ne connais pas cœur l'acte d'accusation qu'ils ont envoyé mais il me semble qu'il n'y a aucune mention de la possibilité de faire appel à un avocat. C'est également un point de procédure important et sans doute même plus important que le précédant.

On s'en fiche, s'il y a demande de cassation, ça sera auprès de la Cour d'appel de la Provence puisqu'ils ont la leur propre...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

D'accord. Je pensais que ça pouvait tout de même poser problème.

Petite pause.

Je te laisse il faut que j'attaque les dossiers si tu veux qu'on finisse rapidement.

Titi salua la Duchesse et fila.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

J'ai reçu cette missive. Je m'occupe de la réponse comme je l'ai fait la dernière fois ?

Yrh a écrit:

Citation :: Salutations,

Je souhaiterais avoir un extrait du casier judiciaire pour :
- Edvald [ Finlams ]
- Garance [ Garance ]
- Scipi [ Scipi ]
- Baldric [ Baldric ]
- Jean Pierre [ Jean.pierre. ]

Leur usage sera strictement privé et en lien avec mon ministère.

Merci infiniment

Yrh Grialaltro,
Archevêque métropolitain d'Embrun
Le 28 décembre 1463

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Euh certes... je ne sais ce que vous avez répondu la dernière fois;

Pour quoi faire ??? Le pôle judiciaire n'est pas au service de Monseigneur Yrh... Je ne vois pas en quoi il serait utile à son Ministère de connaître leurs casiers judiciaires...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Là dernière il en a déjà fait le demande et ça n'a pas posé problème.

Faite de la même manière ??? Je veux les casiers de untel, untel et untel sans invoquer de raison particulière ? Si ça n'a pas posé de problème, c'est simplement parce qu'on ne m'en a pas parlé... Pour moi, il est hors de question de fournir des casiers ainsi sur simple demande, sans qu'on nous fournisse une raison précise et pas un simple j'en ai besoin pour mon ministère.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Ca n'avait pas posé de problème à Ericx. C'était pour Rome afin de pouvoir nommer une personne dans sa garde.
Maintenant si tu ne veux toujours pas et bien il faudras que lui explique car je ne me vois pas lui expliquer qu'un coup on accède a une demande et pas un autre. D'autant plus que je comprends pas le problème qu'il y a attester que ces personnes n'ont aucun casier chez nous.

Si cela n'a pas posé de problème à Ericx, moi, ça m'en pose. Comme je l'ai déjà dit, le pôle judiciaire n'est pas un service de renseignements à la demande. Là, nous avons une demande de cinq casiers sans raison invoquée, donc, c'est non. C'est encore moi qui décide dans ce Duché, que je sache.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Se demande si la duchesse a écouté la réponse. Répond sur un ton calme.

Ca tombe bien je n'ai pas remis en cause ton autorité. Je ne comprends donc pas pourquoi tu en parles.

Bref...Je lui ferai une réponse et lui dirait de s'adresser à toi pour davantages d'explications.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Titi sorti de quoi écrire et rédigea la lettre à l'intention de l'Archevêque. Il déposa une copie de la lettre sur le bureau et alla l'envoyer.

Citation :: Bonjour Yrh,

Contrairement à la dernière fois je ne suis pas en mesure de répondre à ta demande. Si tu as besoin d'en savoir davantage je t'invite à écrire à Arwel.

Bien à toi,
Titi, Procureur-adjoint.
Fait à Die, le 31/12/1463.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mar 5 Jan 2016 - 20:06

Titi arriva son bras droit en écharpe. Il avait les traits tirés par la fatigue.

Bonsoir Axel, je vous présente mes excuses j'ai été absents ces derniers jours. Comme vous pouvez le voir j'ai eu quelques soucis. D'ailleurs je souhaiterai porter plainte contre la personne qui m'a lancé un poignard dans le bras. Je ne connais pas son nom car il a toujours refusé de le donner mais on ne peut pas le rater. Je ne sais pas s'il était encore à Die aujourd'hui par contre.
Il n'est pas tout jeune et se promène en armure mais une armure faite de morceaux qu'il a volé sur des morts. Il est assez costaud et grand. Il boit pas mal et se vante de son histoire violente assez facilement.

Il marqua une pause et continua.

Les faits sont simples. Cet homme était menaçant en taverne. Il était prêt à jeter une chaise sur les occupants. J'ai été m'assoir sur la chaise qu'il tenait et il a essayé de m'en dégager avec un coup de pied. Pour le calmer en pensant que sa lui ferait un peu mal j'ai pu lui attrapé la cheville et j'ai tiré un coup sec. Il est tombé assis sur le sol et là avec une vivacité surprenante il a sorti un poignard, l'a lancé et il a fini dans mon bras droit.

Il fit nouvelle pause et changea de sujet tout en fouillant dans sa besace. Il en sorti un courrier qu'il tendit à Axel.

Yrh m'a répondu. Je vous laisse lire.

Citation :: Salutations,

Merci pour ta réponse. En relisant mon dernier courrier, je vois que j'ai oublié de motiver plus précisément ma demande, elle est similaire à la dernière fois, en fait. Il s'agit de personnes que je m'apprête à employer pour le compte du Diocèse.

Ainsi, je souhaiterais s'il te plait avoir un extrait du casier judiciaire pour :
- Edvald [ Finlams ]
- Garance [ Garance ]
- Scipi [ Scipi ]
- Baldric [ Baldric ]
- Jean Pierre [ Jean.pierre. ]

Enfin, je ne me vois pas déranger la Duchesse pour si peu, d'autant que la loi relative aux casiers judiciaires est extrêmement claire, ils doivent être demandés au pôle judiciaire et, la Justice étant indépendante, je ne vois pas en quoi la Duchesse aurait son mot à dire sur la question. J'ai participé à la rédaction de cette loi avec toi et je me souviens très bien pourquoi nous avions formulé ce passage ainsi.

J'en profite pour te souhaiter une belle année 1464

Merci infiniment

Yrh Grialaltro,
Archevêque métropolitain d'Embrun
Le 2 janvier 1464

Citation :: Coutumier du Lyonnais-Dauphiné

[...]

VI.4 : Du casier judiciaire, de la récidive et du droit à l'oubli

VI.4.a : Du casier judiciaire
Le Casier Judiciaire d'un individu regroupe l'ensemble des condamnations de celui-ci en Lyonnais-Dauphiné. Il est confidentiel mais peut-être produit à la demande motivée d'un tiers auprès du pôle judiciaire.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mar 5 Jan 2016 - 20:39

[HRP : IG il s'agit de finlams. Le joueur est ok pour un procès forum et jouera les peines RP.]

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mer 6 Jan 2016 - 13:25

Bonjour

Je viens de recevoir une plainte, je vous la transmet, et je vous transmet ma réponse envoyé à la victime

Citation :: De Laura62 Date d'envoi Le 06 Janvier 1464 à 12h40
Objet tentative de vol Expire le 24 Janvier 2016 Bonjour Sir ,

En voulant me rendre dans la ville de Briançon la personne Evhi a tenter de me détrousser . Je voulais vous le signaler afin de prévenir vos douaniers .
Puis je demander un procés envers cette personne afin de demander des dommages et intérets ?

Merci

06/01/1464 04:09 : un malfaiteur nommé Evhi (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Citation :: Bien le bonjour Dame

Je suis triste d'entendre ce qui vous ai arrivé. Je transmets tout de suite votre plainte auprès de notre Procureur, qui vous contactera pour la suite à venir.

J'espère que vous vous portez bien malgré tout çà.

Cordialement
Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Prévôt

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mer 6 Jan 2016 - 19:08

J'ai une doléance d'une certaine Diazolie qui est coincée en LD depuis le 12 décembre à cause de son procès, merci donc de faire en sorte que son procès se termine rapidement. Parce que justice indépendante ou pas, elle est rendue en MON NOM et les Conseillers Ducaux comme toute personne en ce Duché se doivent de répondre de leur travail devant moi.

Tu peux lui donner ses casiers judiciaires si tu veux mais dire d'un côté que c'est confidentiel et de l'autre que n'importe qui peut les demander ces casiers, ça montre bien que ce sont des abrutis qui ont écrit cette loi. Elle va être changée rapidement. Avant, seule la personne concernée pouvait demander son propre casier et c'est on ne peut plus normal selon moi.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mer 6 Jan 2016 - 19:23

La loi est très claire. Il n'est pas question de donner les casiers à n'importe qui. Tes propos insultants pour les rédacteurs le sont également envers les magistrats actuels. Crois-tu vraiment que quelqu'un ici donnerait les casiers d'une tierce personne au premier venu ? Nous ne sommes pas abrutis contrairement à ce que tu pourrais penser. N'as-tu à ce point pas confiance envers les magistrats que tu as nommé et qui me supervise ?

Titi ajouta un mot, en souriant doucement.

Te connaissant je serai prêt à parier que tu vas nous sortir un couplet disant que tu crains surtout ceux qui pourraient passer ici.

Sujet: Re: [Bureau du Procureur] Mer 6 Jan 2016 - 19:32

Tu ne me connais pas du tout, donc, ne fais pas celui qui croit me connaître. Ce que je crains surtout, ce sont des personnes comme ce Yrh qui usent et abusent de leurs prérogatives. Et non, on ne peut pas dire que quelque chose est confidentiel d'un côté et que n'importe qui faisant une demande motivée auprès du pole judiciaire peut l'obtenir... Sachant que ce pôle judiciaire, pour moi, ce sont simplement le Juge et le Procureur. Si Yrh avait une once de respect pour ce Conseil, il ferait ses demandes aux Conseillers Ducaux en place et non au procureur-adjoint... Mais bon, comme il doit savoir que tu accepteras toutes ses demandes sans discuter, il aurait tort de se priver.

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