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 BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A)

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AuteurMessage
elisabeth 1964

elisabeth 1964


Nombre de messages : 632
Localisation IG : briancon
Date d'inscription : 07/03/2008

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MessageSujet: BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A)   BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A) Icon_minitimeVen 26 Sep 2008 - 16:12

Aujourd'hui 26/09/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché 1 demi-quintal de carcasse de cochon à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 15,50 écus.

Voici la preuve de la vente :

BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A) 080926035702138655

Fiche du contrevenant:

BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A) 080926041312843310


Je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :
Bonjour Kebec,

Je me présente, je suis Elisabeth1964 lieutenant de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie.

Vous m'avez donc vendu un 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,50 écus écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix de 15,50 écus tarif en vigueur dans le lyonnais -dauphiné.

Je vous demanderai également de retirer de la vente les autres carcasses en vente et de les remettre en vente au juste prix qui est de 15,50 écus.

Pour ce faire je vous demanderai de prendre rendez-vous avec moi par pigeon pour fixer l'heure de la médiation.

Prix des matières premières:

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.


Dernière édition par elisabeth 1964 le Dim 28 Sep 2008 - 14:23, édité 2 fois
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elisabeth 1964

elisabeth 1964


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MessageSujet: Re: BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A)   BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A) Icon_minitimeSam 27 Sep 2008 - 19:02

Médiation réussie.

Preuve:

BR/D48/Escroquerie - Kebec {26/09/1456} (M-A) 080927070457912395
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