BR//[Escroquerie-Lucyfer78]-[A juger]FINI archivé le 2. 11. 1456

Citation :

En ce jour du 28 Septembre1456,

Nous, Dameisabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël a l’encontre de Messire Lucyfer78

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Et bien messire Lucyfer, au vu du dossier que j’ai sous les yeux, je vois que la maréchaussée a été bien patiente avec vous, mais, voyez, on n’échappe pas à la justice.
Saviez vous que la ténacité y est fortement encouragée dans les écoles de la prévôté ? et je félicite d’ailleurs au passage le lieutenant Elisabeth pour sa persévérance., mais je m’égare, revenons en donc à nos moutons

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon le 17 Septembre 1456, 1 sac de maïs a .5,20écus.

Et en voici la preuve !!

https://nsa02.casimages.com/img/2008/09/17/080917102412373228.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

l'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

RIEN A DECLARE

La défense a appelé Elisabeth1964 à la barre

La défense a appelé Lucyfer78 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

je considere fortement avoir fait une erreur lors de la vente du sac de mais, mais je ne comprend pas, que je sois le seul a etre sur le banc des accuses.
Il serait fortuit que l'acheteur de se sac, soit aussi accuse pour avoir l'acheter, sachant ue lui etait au courant des prix du mais dans ce pays.
Je ne constesterai pas les sanctions que la cours m'infligera lors de la fin de ce proces

L'accusation a appelé Elisabeth1964 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Elisabeth1964 s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le Juge ,bonjour madame le procureur je viens ici porter mon témoignage concernant l'affaire d'escroquerie de sieur Lucifer78.

Le 17/09/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché un sac de mais à un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 3,60 écus.
Il s'est avéré que ce sac appartenait à sieur Lucifer78 ici présent.
Je lui ai envoyé un courrier de médiation.

Puis j'allai lui en envoyer un 2ème courrier de médiation 2 jours plus tard,et je me suis rendu compte qu'il avait quitté Briançon.

Je lui ai donc envoyé ce courrier je cite:


Bonjour Lucifer78,

je vous ai vu quitter Briançon en faisant ma ronde ce matin mais sachez que nous sommes toujours en médiation pour le sac de mais que vous m'avez vendu à 5,20 écus.

Sachez que je transmets le dossier au maire d'Embrun Dame Alixe qui s'occupera de faire la transaction avec vous.

Elle vous vendra donc un sac de mais à 5,20 écus que vous devrez remettre sur le marché d'Embrun au juste prix de 3,60 écus.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Sachant que ce sieur habitait le village d'Embrun, j'ai envoyé un courrier au poste de police de ce même village à l'intention du Sergent stagiaire Alixe,accompagné d'une copie de celui que j'avais envoyé à sieur Lucifer78.
Je cite:

Bonjour Dame Alixe je suis actuellement en médiation avec le sieur Lucifer78 un de vos habitant.
J'ai monté un dossier d'escroquerie pour du mais qu'il m'a vendu à 5.20 écus au lieu de 3,60.

Je lui ai envoyé un courrier ce matin lui stipulant qu'il devait réglé sa médiation avec vous.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Le lieutenant Felryn m'a prévenu quelques jours plus tard qu'il avait fait le nécessaire pour entreprendre une médiation avec le sieur Lucifer78 mais que ce dernier n'avait pas daigné lui répondre.Donc vu que l'escroquerie avait eu lieu sur le marché de Briançon il m'invitait à porter plainte contre lui.

Ce que je fis le 27 septembre,attendant que ce sieur revienne à Embrun,ayant apparemment le gout des voyages.

Je tiens juste à répondre à ce sieur que si je lui ai acheté ce sac de mais c'est en ma qualité de lieutenant de police.Ceci afin de connaitre le nom des escrocs exerçant sur le marché de Briançon.

Je vous laisse rendre votre verdict à son encontre.

Elisabeth1064 retourna s'assoir à sa place attendant le jugement.

Citation :

La procureur s'avance à la barre et s'apprête à lancer son réquisitoire.

Monsieur le juge,

Voici une défense très étonnante.
Le prévenu voudrait faire inculper un lieutenant de la maréchaussée qui n’a fait somme toute que son travail.
C’est assez cocasse !
Merci à vous, sieur Lucifer d’avoir égayé ma journée


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu, qu'au vu de ce texte, le sieur Lucyfer78 s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu qu’il n’a pas répondu à la médiation engagée par la maréchaussée.
Attendu que l’accusé ne nie pas les faits
Attendu que son extrème jeunesse puisse expliquer son ignorance.

Je requiers, à l’encontre de messire Lucifer78 une amende de
5 écus

Lucyfer78 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu, qu'au vu de ce texte, le sieur Lucyfer78 s’est rendu coupable d’escroquerie.
Attendu qu’il n’a pas répondu à la médiation engagée par la maréchaussée.
Attendu que l’accusé ne nie pas les faits
Attendu que son extrème jeunesse puisse expliquer son ignorance.
je vous condamne à 5 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.