LY // TAOP- Brigandage- Serman4 (2) [A Juger]FINI archivé le 4.11.1456

Citation :

Expéditeur : Malvina13
Date d'envoi : 2008-10-05 21:38:20


bonjour dame,fort heureusement je n'avait que 15 ecus et 2 miches de pains.merci pour votre aide malvina.

Citation :

En ce jour du 6 Octobre 1456,

Nous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge .Argaêl à l’encontre de Messire Serman4

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 2 octobre 1456 dame Malvina13 sur le lieu dit de Sainte Foy entre .Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 15 écus, ainsi que 2 pains comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img72/1339/sanstitrezf6.jpg

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour

La parole est à la défense..

Première plaidoirie de la défense

Citation :

tou d abord le preuves presenter atteste du mensonge de malvina et c est tres clair , elle s est fait raketer le 1 par messire wess , sa veu dire quelle se déplacais , donc elle ne travaillais pas , et le lendemain elle pretend s etre fai voler 15 ECUS , et 2 miches de pain , comment esce possible , moi j ai une explication , en venant de montbrison elle s est fait raketer par wess , et elle a decider de s en prendre a moi pour que je lui rembourse ses sous.
J AI LA PREUVE 02-10-2008 04:33 : Vous avez racketté Malvina13 qui possédait 0,00 écus.
OUI J AI RAKETER dame malvina , mais de rien alor si je n ai rien voler , et que je ne me suis pas battu , elle n a tous simplement rien a reprocher , pas de larcin = pas de vol = pas de voleur . ON NE PEU PAS DECLARER a la police , on ma rien raketer , mais on ma raketer je demande l annulation du proces immediatement et je demande a ce que les personnes qui s occupe des preuves fasse preuve de plus de sérieux. L ACTE D ACUSATION ETANT TOTALEMENT fAUX, et je suis sure que dame malvina le reconaitra .

desolé j'ai clique sur le mauvais procès et j'ai couper l'accusation saleté de connexion

Citation :

Serman4 est actuellement en prison.

A valider

Citation :

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le juge,

Messire Serman est un vil coquin. Il reconnaît avoir racketté la victime même s'il ne lui a rien pris et ose prétendre ensuite que la victime lui en veut et qu'il est innocent.
J'oserai rappelé a messire Serman la responsabilité solidaire de sauteurs en cas de delits. Vous serez donc juger comme coupable puisque vous reconnaissait être complice des faits.


* se penche sur son réquisitoire*

« Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :


« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Attendu que d'après ce texte Messire Serman est coupable de Brigandage.

Attendu que la victime elle même reconnait l'accusé comme auteur de l'agression.

Attendu que l'accusé lui meme reconnaît avoir participé au crime. Que même s'il n'a participé que indirectement il n'en reste pas moins complice. Que la complicité entraine une responsabilité solidaire face au crime.

Requiert a l'encontre de messire Serman :

Une amende de 200 écus pour Brigandage

Serman4 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :


« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Attendu que d'après ce texte Messire Serman est coupable de Brigandage.

Attendu que la victime elle même reconnait l'accusé comme auteur de l'agression.

Attendu que l'accusé lui meme reconnaît avoir participé au crime. Que même s'il n'a participé que indirectement il n'en reste pas moins complice. Que la complicité entraine une responsabilité solidaire face au crime.

Je vous condamne à une amende de 200 écus pour Brigandage
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.