BR/D60/Esclavagisme - Thor18 {11/10/1456} (C)

Aujourd'hui le 11/10/1456 j'ai remarqué une offre d'embauche non conforme a la grille des salaires dans le duché.

Preuve:



Fiche du contrevenant:



Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

Citation :

Bonjour Thor18,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. Vous proposez en effet un salaire de 14 écus pour 0 point d'intelligence.

La grille est la suivante :


- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Je vous demanderais donc de retirer, puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas où vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulé à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous,


Elisabeth1964,Lieutenant de la prévôté de Briançon

Je viens de constater que l'offre a été prise.

Preuve:



J'envoie un courrier à l'esclavagiste:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Fireless pour un salaire de 14 écus. Il s'agit d'esclavagisme.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en mairie) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Je vous propose un médiation afin d'assurer le remboursement de la victime et vous éviter un passage devant le tribunal.
Le préjudice subi par votre employé est de 1 écu.
Il vous vendra donc un pain au prix de 7,55 écus.
Vous prendrez contact avec votre victime afin de réaliser cette transaction.

Je vous laisse un délai de 48 h pour me dire si vous acceptez la médiation. En cas de refus ou d'absence de réponse, une plainte serait engagée contre vous.

Cordialement
Elisabeth Lietenant de la prévôté de Briançon.

J'envoie également un courrier à l'esclave:

Citation :

Bonjour Fireless,

Vous avez été victime d'esclavagisme de la part de Thor18. En effet, il vous a embauché pour un salaire de 14 écus.

Voici la grille des salaires minimum fixée par loi ducale (consultable en gargote dauphinoise - forum) :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Afin d'assurer votre remboursement, je propose une médiation entre vous deux.
Le préjudice que vous avez subi est de 1 écu.
Vous vendrez donc à votre employeur un pain au prix de 7,55écus, après que vous ayez acheté un pain à 6,55 écus sur le marché.

A l'avenir, je vous demanderais de ne plus accepter d'offres d'emploi illégales. Autrement, vous seriez passible de poursuites :

"V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public."


Cordialement,

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

J'envoie un 2 ème courrier de médiation n'ayant toujours pas de nouvelles.

Toujours pas de nouvelle à ce jour,j'envoie un courrier de dépôt de plainte à sieur Thor18.

Citation :

Bonjour sieur Thor18,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté de Briançon.

transmis

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Thor18 a embauché Fireless pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.

Attendu que l'accusé aujourd'hui reconnaît les faits et s'en explique. Que ceux ci sont le fait d'une étourderie reprenant ses propos. Que ces faits nouveaux ont pour conséquence de diminuer la responsabilité de l'accusé.

Je vous condamne à 5 écus d'amende et a indemniser votre victime preuve a l'appuis