Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Tome 34 édition collector de My Hero Academia : ...
Voir le deal
17.25 €

 

 Requisitoires types

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 33
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

Requisitoires types Empty
MessageSujet: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeSam 15 Nov 2008 - 21:32

Requisitoires types rédigés par Kederick ou sur son exemple.

En italique, cas de récidive.

ESCROQUERIE


Citation :
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que ..... a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable d’Escroquerie.

Attendu que le(la) prévenu(e) n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que ce(tte) escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, ..... ci devant nommé(e) nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice.

Attendu que l’accusé(e) est déjà connu(e) pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de ..... écus et de ..... jours de prison à l’encontre de ..... Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!


Dernière édition par Matom le Mar 18 Nov 2008 - 20:41, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 33
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeSam 15 Nov 2008 - 21:59

ESCLAVAGISME


Citation :
Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que ....., ..... de son état, a embauché ..... à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce(tte) dernier(ière) s’est rendu(e) coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le(la) prévenu(e) n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, ..... ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Entendu le Témoignage accablant du Lieutenant ..... sur le passé délictueux du prévenu.

Attendu que l’accusé peut être considéré comme un multirécidiviste, ce qui est aggravé de part sa position sociale.


Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet(te) homme(femme) dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.

En effet, peut-on laisser un tel individu en liberté ..... le juge, quand on sait que celui-ci exploite sans vergogne, pour son plus grand et sa seule personne de pauvres habitants d’Embrun ?

Aussi, Réclamerons-nous ..... écus d’amende et de ..... jours de prison à l’encontre de ..... L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! L’isolement d’une geôle lui donnerait le temps de méditer sur ses actes.

Que justice soit rendue!


Dernière édition par Matom le Mar 18 Nov 2008 - 21:12, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 33
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeSam 15 Nov 2008 - 22:07

TAOP-Candidature non conforme


Citation :
Vu le Livre III du Corpus Législatif de notre Duché et notamment les articles -III.1.a et -III.5.a relatifs à la moralité des candidats et à leur Présentation d'une candidature électorale non-conforme.

Attendu que ..... a présenté une candidature non-conforme et qu’il a un casier judicaire en sa défaveur. Que selon la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage du Lieutenant .....

Attendu que le prévenu n’a pas été élu aux élections municipales faisant l’objet du présent litige.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons nous une amende de principe d’un montant de ..... écus à l’encontre de .....

Que justice soit rendue!




TAOP-Vente sans autorisation


Citation :
Vu l’article V.4.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur.

Vu l’article V.2.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux marchandises importées.

Attendu que ..... a vendu le ..... 1456 sur le marché de ....., ville de laquelle vous n’êtes pas résident, un ..... sans en avoir reçu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi. Que selon la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Entendu le témoignage du Lieutenant .....

Attendu que l’accusé reconnaît avoir commis les faits.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une certaine clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de principe d’un montant de ..... écus à l’encontre de .....

Que justice soit rendue!



TAOP-Violence


Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que ..... a insulté en taverne ..... Que selon la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage de la vicitime.

Attendu que le prévenu reconnait les faits qui lui sont reprochés.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de principe d’un montant de ..... écus à l’encontre de .....

Que justice soit rendue!



TAOP-Brigandage


Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que ..... a racketté ..... Que selon la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé(e) est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de ..... écus à l’encontre de .....

Que justice soit rendue!


TAOP – Etat de siège


Citation :
Vu l’article Vu l’article- o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire en vigueur en Lyonnais Dauphiné

Attendu que ….. est accusé d’avoir prit résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sans autorisation du prévôt des maréchaux.
Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que le prévenu ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Xyphos Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Matom le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

En effet, La loi est la loi, même si elle peut être dure. Nul n'est d'ailleurs censé l'ignorer.
Il faut s'informer avant de déménager.

Aussi, Réclamerons-nous une peine de … jours de prison assortie d’une amende de …. écus à l’encontre de ….

Que justice soit rendue !
Revenir en haut Aller en bas
Matom

Matom


Nombre de messages : 2380
Age : 33
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/07/2007

Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeLun 24 Nov 2008 - 23:49

Trahison


Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iii relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que ..... a incité à prendre la mairie de ..... Que selon la loi, ce(tte) dernier(ère) s’est rendu(e) coupable de trahison.

Attendu que l’accusé(e) est ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, ....., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons ..... le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de ..... écus à l’encontre de .....

Que justice soit rendue!

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeSam 23 Juin 2012 - 3:44

affraid Pense pas bête aux futurs utilisateurs des Réquisitoires types :

ils comportent des erreurs dans l'annonce des articles de loi et le chef d'inculpation.
Procéder à une vérification avant utilisation.
affraid
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitimeDim 16 Nov 2014 - 7:32

Pas le temps de le faire, là tout de suite, mais faut tout relire.

Y'a des références qui sont pas les mêmes entre les actes d'accusation et les réquisitoires.


(on s'appuie pas sur les mêmes articles)
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Requisitoires types Empty
MessageSujet: Re: Requisitoires types   Requisitoires types Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Requisitoires types
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 10 - HRP :: Archives d'admin :: Corbeille-
Sauter vers: