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 [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]   [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Nov 2008 - 2:24

*Plume était épuisée, elle entra les yeux légèrement cernés par le manque de sommeil et s'endormit à moitié sur la copie en la lisant.
Elle réprima un bâillement et se frotta les yeux...La copie demeurait floue sous ses yeux...
Il avait fallu qu'il y est l'état de siège au moment de son devoir...Quel manque de chance...Elle n'avait pas arrêter d'envoyer des courriers et de faire des listes interminables...
Elle soupira. C'était la première fois qu'un devoir devenait une corvée...
Elle se frotta à nouveau les yeux. les plissa essayant de lire la copie.*


-Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

Parchemin N°1:


[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Captur51

*Plume plissa à nouveau les yeux. Qui donc avait écrit aussi petit! C'était fait exprès pour l'embêter...Elle resta bien 10 minutes sur le papier.
Déjà qu'elle avait du mal à le lire mais en plus dès qu'elle le lisait elle oubliait se qui y était écrit...*


-Hé bien je ne vois rien d'anormal sur ce parchemin...Hormis le fait que c'est écrit trop petit...


*Plume mit la main devant sa bouche et prit un air gêné, elle était tellement fatiguée que c'était sortit...tout seul...*

-Excusez moi Dame Espoire...Je...Enfin, Damzim est boucher, il a donc tout à fait le droit de vendre de la viande. De plus, c'est un très bon prix qui est même en dessous des prix conseillés par la grille des prix. Et vu qu'il est à Dié, il peut vendre sur le marché de cette même ville sans soucis.

*Plume parut pensive un instant.*

-Mais du coup je ne sais pas si je dois voir sa du point de vue d'une sergente de Lyon comme au départ ou pas...Car si j'étais à Lyon, je devrais demander au maire si Damzim à l'autorisation de vendre...et si il ne l'a pas monter un dossier pour Escroquerie.


Citation :
o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Parchemin N°2:


[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Captur52

-Par contre là, nous sommes face à un cas de violence verbale. Et d'après la loi ci-dessous:
Citation :

- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

-Je dois donc monter un dossier pour TAOP.

*Plume pensait à la liste de Montel qu'elle n'avait pas encore finie et regardait l'heure passer avec angoisse. Elle espérait seulement qu'elle ne bâclait pas son devoir...*

-Si vous souhaitez que je vous rédige les dossiers...N'hésitez pas à me le dire...


-Puis imaginez qu’une personne, disons Sagaben, aille à Lyon, et qu’il mette en vente ceci sur le marché :

- 4 stères de bois
- 10 pains
- 4 sacs de farine
- 7 pelotes de laines

est-il en infraction et si oui, pourquoi?


*Plume repassa tout dans sa tête...*

-Sagaben vient de Dié. Si il veut vendre tout cela il doit demander l'autorisation au maire en place. Sinon oui il sera en tord. Car il ne respecte pas du tout la loi.


Citation :
o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

-Il ne produit ni bois, ni laine, ni farine et pour le pain, il en vend bien plus que ce qui est permis. Sas autorisation, il risque donc des poursuites pour escroquerie.
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MessageSujet: Re: [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]   [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Nov 2008 - 11:55

Espoire revint en salle d'étude le sourire aux lèvres, elle s’approcha de Plumedange et dit

Vous savez pour Damzim, vous avez raison, j’aime bien mettre quelques pièges pour voir si on lit bien les fiches des personnes.

Donc voilà il ne vous reste plus qu’à aller voir vos résultats sur la panneau d’affichage de l’école


Espoire resta dans la salle, laissant Plume y aller seule, mais imaginant très bien sa réaction
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Plumedange

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MessageSujet: Re: [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]   [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Nov 2008 - 13:02

*Plume salua Espoire et sortit son coeur battant la chamade. Elle se dirigea presque en courant vers le panneau d'affichage et se mit à lire...*

"Examen de Plumedange

L'examen écrit et oral a été accompli avec succès par l'élève Plumadange.

Validé avec la mention "Excellent"

Vous voilà admis au grade de: Sergent de la prévôté"


*Plume sentit les larmes de joie lui monter aux yeux...Elle avait réussie et comme Espoire lui avait dit avec une très bonne mention...
Elle fit le chemin retour avec autant de précipitation et jetant les convenances par la fenêtre sauta au cou d'Espoire.*


-Merci beaucoup! Je...suis si heureuse!


*Elle avait les yeux brillants de joie. Il lui restait à prêter serment et à revêtir son uniforme...Cela la rendait toute bizarre...Plume pensait ne jamais avoir été si heureuse de toute sa vie. Elle fit un petit pas en arrière rendant sa liberté à Espoire.*

-Merci pour vos enseignements. Ce fut un réel plaisir que d'étudier avec vous...Je vous remercie pour tout et j'espère que nombreuses encore seront les futures recrues qui pourront profiter de cet enseignement.
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MessageSujet: Re: [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]   [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 11:29

Citation :
TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 19 NOVEMBRE 1456


I/

a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

Les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté sont les suivantes:
-Prévôt des maréchaux
-Juge
-Procureur


b) Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?

Cette loi se n'applique pas :
- Au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, roy de France.
- Aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.


c) Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,00 écus et un couteau à 20,00 écus. Pourquoi?

D'après la grille des prix:
Citation :

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Je ne peux pas vendre une pelote de laine à 12,60 écus.

Citation :
Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Je peux vendre un pain à 7 écus, car le prix de la grille pour les produits finis n'est que indicatif. On peut donc vendre au dessus de la grille.
Même chose pour le couteau que pour le pain.


d) Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente des marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

D'après la loi ci-dessous, un habitant du Lyonnais Dauphiné peut tout à fait mettre en vente des marchandises sur le marché d'une ville du Duché. Il doit seulement en informer le maire avant.

Citation :
o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

e) Expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

La déstabilisation économique est le fait de vendre ou d'acheter un certain nombre de produits en grand nombre ou à très bas prix.
Citation :

Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Citation :
- III.3.b Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.

Si je suis confrontée à ce cas, il me faut prévenir le maire afin qu'il fasse lui même le dossier.
Au cas ou il ne le ferait pas se serait à moi de monter un dossier pour "Trahison".


f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Un agent de la prévôté doit surveiller:
-Le marché
-Les offres d'emplois
-La douane
-Les groupes et corps d'armes présent en ville


g) Vous recevez ceci,

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De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?


Je suis ici face à une preuve de brigandage.
Malheureusement la preuve reçue ne suffit pas à monter un dossier. Je dois donc tout d'abord envoyer un courrier à la victime.


Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de cette ville. Je vous écrit car je viens de recevoir votre message.
J'ai néanmoins besoin de plus d'informations afin de monter votre dossier.
Il me faut savoir le lieu exact ou vous avez subit ce brigandage.
En effet, si le lieu se situe en dehors du Lyonnais Dauphiné, il vous faudra aller porter plainte au tribunal du duché concerné.
Il me faudrait aussi une estimation des biens "perdus". (Si vous avez un screen c'est mieux)
En attente des preuves manquantes, je vous souhaite une bonne journée.

Cordialement,
Plumedange.

Suite à cela, j'attends la réponse de la victime. Une fois que je l'ai reçue, je monte un dossier.

Citation :
[A transmettre]

Le 11/09/08, Messire (le nom de la victime) c'est fait dépouiller de tout ses biens par un groupe de brigands, composé de Enicnarf, Lafayette et Hellsing.
Comme le montre la preuve ci-dessous:
[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Captur10

Lois:
Citation :
IV.3 Brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Voici son courrier:

Citation :
Mettre le courrier de la victime

Il a donc été brigandé dans le Lyonnais Dauphiné et c'est donc le tribunal de notre Duché qui doit prendre l'affaire en main.

Ensuite, j'envoie un courrier aux personnes qui l'ont brigandé, soit Enicnarf, Lafayette et Hellsing.

Citation :
Bonjour,

Je vous informe que suite à votre racket sur messire (nom de la victime), je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.

Cordialement,
Plumedange, Sergente de la ville.

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

Il faut que le maire soumette l'arrêté au conseil ducal. Ce n'est qu'après la validation de l'arrêté par le conseil et un jour après publication qu'il sera valide.

Citation :
Article II.1.F Contrôle des législations municipales
Des arrêtés municipaux en matière économique peuvent être pris par les mairies. Pour ce faire, la démarche à suivre est la suivante :
- Le maire soumet l'arrêté au Gouverneur ou au Conseil Ducal qui se réserve le droit de le ratifier.
- L'arrêté est promulgué dans la ville en question mais n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa promulgation (Attention, pour être valable, l'arrêté doit être affiché publiquement dans la halle de la ville en question).
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MessageSujet: Re: [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé]   [Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 Icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 11:33

Citation :
i) Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 0803061042362547829

Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.


Je suis face à un cas d'escroquerie, il faut donc que j'achète un de ses sacs de blé pour savoir qui les vend.


D'après la grille des prix:

Citation :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Le blé peut être vendu au maximum à 12,85 écus. Or, là il est à 16,45 écus.

Les démarches à faire si j'étais Sergente:
1] Aller voir si c'est un récidiviste. Si oui, je monte directement un dossier, si non voir étape 2.
2] J'envoie un courrier à la personne en tord afin de lui proposer une médiation.


Le courrier:

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de cette ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé à 16,45 écus à la maréchaussée.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à la maréchaussée, l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Plumedange.

3] Je monte le dossier.

le dossier:

Citation :
Ce jour Messire (le nom du vendeur), vendait sur le marché des sacs de blé au prix de 16,45 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 0803061042362547829
(Enfin normalement faut mettre le screen de l'achat ^^*)

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de cette ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de blé à 16,45 écus à la maréchaussée.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 12,85 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à la maréchaussée, l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Plumedange.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

Les démarches à faire suite au fait que c'est un étranger sont les suivantes:
1] Contacter le maire pour savoir si il a l'autorisation de vendre, et si oui à combien (connaitre les termes du "contrat")
2] Soit il est en règle, dans ce cas, rien à dire...
3] Soit il est en tord et dans se cas il me faut monter un dossier pour Escroquerie et lui envoyer un courrier.

Le courrier:

Citation :
Bonjour Messire Belin,

Je vous ai acheté :

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 0803061042362547829

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 sac de blé au même prix (16,45 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plumedange.

Le dossier:
Citation :
Ce jour Messire (nom du vendeur), vendait sur le marché 43 sacs de blé au prix de 16,45 écus. Or ce messire n’a pas eu l’autorisation de vendre sur le marché par le CAC ou le bourgmestre.

Voici la preuve de la vente :

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 0803061042362547829

Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:
Citation :
Bonjour Messire (nom du vendeur),

Je vous ai acheté :

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 0803061042362547829

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 1 sac de blé au même prix (16,45 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Plumedange.


II/

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 081114080451893254

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 08111510001946582

Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

Dans le cas ou je vois cette offre d'emploi...Je dois relever le nom de la personne qui à déposé l'offre, ainsi que le prix d'embauche (via un screen).
Comme l'embauche est à 12 écus au lieu de 15, je dois envoyer un courrier à Lellilois59 pour lui demander de retirer l'offre d'emplois et de la remettre en respectant la grille des salaires.


Citation :
Bonjour Lellilois59

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :

[Admise] Evaluation - et formation Plumedange (Mention "Excellent") [Archivé] - Page 2 081114080451893254

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Cordialement,
Plumedange.

Si l'offre d'emplois est prise, alors il me faudra vérifier que cette personne n'est pas connue des services. Si elle ne l'es pas je devrais alors monter un dossier, et envoyer un courrier aux différentes parties. L'employeur et la personne employée.

Courrier pour l'employeur:
Citation :
Bonjour Lellilois59,

Vous avez embauché Fanounette le 14/11 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Cordialement,
Plumedange.

Il faut aussi que j'envoie un courrier à la personne embauchée.

Citation :
Bonjour Fanounette,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi en Lyonnais Dauphiné:

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,50 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9,50 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Plumedange.

Ensuite, je dois monter un dossier.

Citation :
[En médiation]
Les faits:
Le 14/11, Messire Lelillois59 a embauché Dame Fanounette pour un salaire de 12 écus. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

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La loi:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Lellilois59,

Vous avez embauché Fanounette le 14/11 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Cordialement,
Plumedange.

Ensuite plusieurs cas de figures se présentent:
1]Soit la médiation est acceptée et dans ce cas je clos le dossier en mettant [A classer]
2]Soit elle n'est pas acceptée, dans ce cas là, je dois lancer une procédure en mettant [A transmettre].
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