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 [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457

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Phelim

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MessageSujet: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitimeMar 2 Déc 2008 - 23:54

Accusé : Valencin
Victime : Plumedange
Officier en charge du dossier : Plumedange

Situation :
Plumedange a écrit:
Le 29/11, Sire Valencien a envoyé à Dame Plumedange des courriers assez grossiers.

Les preuves:
[Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Img-222349dn864
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La fiche:
[Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Img-234353wsx9b

La loi:
Citation :
- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitimeMer 3 Déc 2008 - 0:28

Citation :
En ce jour du 2 Décembre 1456,

Nous, Dame-Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre Messire Valencin

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=nmWJJeUuEqsb4ibCn8rTOb9l5


Vous êtes accusé d'avoir manqué de respect envers dame Plume d'ange
et d'offense envers notre Duc et sa justice

voici la preuve que nous avons à votre encontre
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/29/img-222349dn864.jpg

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
L'accusation a appelé Plumedange à la barre


Dernière édition par dame-isabeau le Lun 8 Déc 2008 - 14:09, édité 2 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitimeSam 6 Déc 2008 - 8:32

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Plume s'avance*

Bonsoir, puisque c'est à moi de m'exprimer je vais donc le faire.

Comme vous le savez nous sommes en état de siège, et en tant que sergente j'ai donc envoyé la missive habituelle demandant aux étrangers de quitter le territoire.
Alors que je demandais une autorisation pour cette personne, j'ai reçu ce courrier que vous avez entre les mains.

Je puis vous dire que j'ai eu du mal à réaliser ce que j'avais lu.
Alors que j'étais en train d'aider cette personne, elle m'a envoyé un courrier plus que déplaisant et particulièrement grossier et choquant.

Je ne vois pas trop quoi rajouter hormis que j'ai reçu tout de même deux messages à la suite...sans même pouvoir dire un mot entre les deux.

*Plume va se rasseoir espérant n'avoir rien oublié.*
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitimeLun 8 Déc 2008 - 14:07

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Citation :
Monsieur le Juge,

L’homme que vous avez à juger aujourd’hui , ne s’est pas présenté devant la cour, préférant fuir nos terres plutôt que d’avoir à se défendre et s'expliquer sur ces propos

Soit, à son aise.
Les absents ayant toujours tort, il n’y aura donc pas de clémence de ma part pour ce grossier personnage.

Non seulement l’accusé s’est montré irrespectueux envers dame plumedange , ici présente, mais, fait aggravant, il s’est permis d’insulter notre Duc et sa justice.

Je n'ai rien d'autre à ajouter, votre honneur, et vous présente mon réquisitoire

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

Le sieur Valentin, au vu de ce texte s’est rendu coupable de Trouble à l’ordre public

Attendu que l’accusé n’a pas apporté de preuves contraires de sa culpabilité
Attendu son manque de respect évident envers la plaignante
Attendu que les insultes proférées envers notre justice et à travers elle notre Duc sont considérés comme fait aggravant

Je requiers à l’encontre de Messire Valencin,
Une peine de prison de 2 jours
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Kederick

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MessageSujet: Re: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitimeSam 13 Déc 2008 - 19:05

mon jugemnt

Citation :
En ce jour du 12 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Valencin :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.

Vu l’article-III.3.c.i des lois du Duché relatif à la fermeture des frontieres.
Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public

Considérant que Messire Valencin s’est présenté en la ville de Valence le 24/11/1456 alors que le Duché avait fermé ses frontières.

Considérant que le sieur Valencin, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être considéré comme Dauphinois.

Considérant que par là meme, il n’etait donc autorisé a se trouver sur le territoire dauphinois.

Considérant qu’il n’a point quitter la terre Dauphinoise comme l’agent de la prévoté le lui avait prié. Que par la même, il bafoue sciemment son autorité.

Considérant que le susdit Valencin a verbalement injurié l’agent Plume dans l’exercice de ses fonctions.

Considérant que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’en fuyant, il reconnaît sa culpabilité.

Considérant que l’inculpé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Entendu les Témoignages.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Valencin Coupable de trouble a l’ordre public et le condamnons à une peine de 1 jour de prison assortie de 30 ecus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Nous apprendrons a cet homme combien il est dangereux de s’en prendre aux agents de la Marechaussée, eux qui sont là pour assurer la sécurité des Lyonnais-Dauphinois.
Un peu d’isolement ne lui fera pas de mal.
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MessageSujet: Re: [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457   [Dié - TAOP - Valencin] [COUPABLE]archivé le 9.01.1457 Icon_minitime

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