Vienne- Parder - TAOP - 07 janvier 1457 Coupable

Accusé:Parder
Victime:Mairie de Vienne
Officier en charge du dossier:Luffy324

ce jour 06/01/1457 le lieutenant elisabeth 1964 m'a transmis un courrier qu'elle avait reçut pour une personne vendant du fer sur le marché sans autorisation

courrier qu'a reçut le lieutenant

Citation :

e tiens à porter à votre connaissance les faits suivants.

La Mairie de Vienne ayant provisoirement cessé les ventes de fer, j'ai été fort surprise, ce matin, de voir sur le marché 4 kg de minerai en vente pour la somme dérisoire de 9 écus le kg. Je les ai achetés, et ai pu constater que le vendeur est un certain Parder.
Comme le nom me rappelait quelque chose, j'ai vérifié, une fois rentrée, dans les parchemins issus de la bibliothèque de feu mon père et feue ma tante. Le sieur Parder figure sur la liste rouge de la Grande Prévôté.

Quelques minutes plus tard, alors que je traversais de nouveau le marché, ledit sieur vendait 2 autres kg de fer, pour 16 écus pièce, cette fois.

Tout renseignement pris auprès du bourgmestre, il s'avère qu'il n'avait sollicité de la Mairie aucune autorisation.

Je tiens à votre disposition les preuves de mes achats,

Cordialement,

Anne de Culan, échevin de Vienne.

courrier envoyer a Anne de Culan par le lieutenant:

Citation :

Bonsoir Dame,

De prime abord je vous remercie pour votre bienveillance,je viens de parcourir votre courrier comme vous le savez je suis lieutenant intérimaire de Vienne j'officie à Briançon et je prends la route ce soir pour rentrer en mon village mais je transmets ce dossier à sieur Luffy et à Dame Blanche-louve tous deux sergents de Vienne.

Bien entendu pour monter le dossier il faudra qu'ils aient en leurs leur possession les preuves de vos achats.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

Preuve:


Fiche du contrevenant:



je lui envoie un courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Messire Parder

Dame Anne de Culan vous as acheté :
https://2img.net/r/ihimizer/img148/1478/parderferop1.jpg

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de vienne. Vous devez demander au préalable l'autorisation au Maire.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
luffy324 sergent de la prévôté

Citation :

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

En ce jour du 8 Janvier 1457,

Nous, Ceilb dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Parder
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 5 janvier1456, du fer à 9 puis à 16 écus en tout 7 kilos !

Et en voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img148/1478/parderferop1.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img340/3176/preuveparderyh1.jpg

De plus vous n'êtes pas un inconnu de la justice...

Selon cet article de loi :

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

La parole à la défense...

Passage au réquisitoire forcé.

Encore et toujours des absents...

Récidiviste et absent en plus ?!

Ralala...

20 écus d'amende Monsieur le juge !

En attente du témoignage de Anne de Culan ou de Walan.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le huitième du mois de Févirer de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez-vous !


Au vu des preuves du procureur, il semble irréfutable que vous avez bel et bien vendu du minerai de fer sur le marché de Vienne ... et nous regrettons que le poil dans la main de ce dernier l'ait empêché de venir témoigner en cette cour ....


Messire Parder, nous vous déclarons coupable de trouble à l'ordre publique pour avoir vendu sans autorisation des produits sur le marché de Vienne et nous vous condamnons, comme le réclame le procureur, à 20 écus d'amende.


Affaire suivante !
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.