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 DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)

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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeJeu 8 Jan 2009 - 11:00

La fiche:
Citation :
DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Fichegiry36st3

Les faits:
Le 06/01, Sire Giry36 a vendu du poisson au dessus de la grille, il a reçu un courrier, a retiré ses marchandises, m'a racheté les produits ayant servit à l'identifier. Le lendemain de son achat, il recommence à mettre son poisson trop cher, et ce toujours sans autorisation du maire!

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:
DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Achatn1giry36rq2
DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Ventegiry36pz5
DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Achatn2giry36cv2

La loi:
Citation :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Messire Giry36,

Je vous ai acheté :
3 poissons pour 19,95 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre. De plus, vous vendez vos produits bien plus cher que notre grille des prix.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez les 3 poissons au même prix (19,95 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Plumedange, Sergente de Dié.


Dernière édition par Plumedange le Ven 27 Fév 2009 - 17:23, édité 4 fois
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeJeu 8 Jan 2009 - 11:05

Citation :
Bonjour,

Tout d'abord, vous êtes invité a vous retirer de la campagne électorale et ensuite, vous êtes invités a racheter vos poissons à un prix non autorisé et d'enlever les autres de la vente.

Ensuite, vous êtes actuellement en territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Or, étant donné les troubles actuels, l'état de siège vient d'être déclaré par sa Grasce, le gouverneur Nynaeve87, en gargote dauphinoise. (annonces du conseil ducal)

Etant donné que vous n'êtes point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, vous êtes prié de quitter le duché, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre publique devant la cour de justice dauphinoise.
Puisque vous vous trouvez actuellement à Dié, vous aurez pour se faire 3 jours avant que votre dossier ne soit transmis au procureur.

Je vous rappelle également que si vous enfreignez l'article sur l'état de siège, comme stipulez dans celui-ci, vous seriez alors poursuivi comme récidiviste, soit avec une peine de prison et une amende plus lourde.

En espérant que vous ferez preuve de compréhension,
Plumedange, Sergente de Dié.

---------------------
DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Courriergiry36md4
---------------------
Citation :
Bonjour,

J'ai remis les poissons au même prix que celui auquel vous les vendiez, si vous retirez vos marchandises du marché, se sera les 3 poissons restants.

Sinon, étant donné que vous devez quitter le territoire rapidement (état de siège oblige...), il vous faut de toute façon partir...

Cordialement,
Plumedange, Sergente de Dié.
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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeJeu 8 Jan 2009 - 11:07

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné écouter mes avertissements, et avez remis du poisson en vente à un prix dépassant la grille de notre duché.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Sergente de Dié.
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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeSam 24 Jan 2009 - 13:28

Arf arf arf c'est pas une escroquerie mais un TAOP, c'est un étranger Neutral

Normalement le prévôt ne transmet pas et le procureur n'accepte pas cette affaire Shit
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Plumedange

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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeSam 24 Jan 2009 - 16:24

Heu ben il est déjà en procès pourtant :s

Mais zut de zut pour l'erreur...Y a moyen de rattraper sa?

Niaaa *se cache*
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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitimeVen 27 Fév 2009 - 17:27

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C)   DI/C86/Escroquerie - Giry36 (N-C) Icon_minitime

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