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 Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé

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3 participants
AuteurMessage
Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeJeu 8 Jan 2009 - 11:14

Accusé:Giry36
Victime:mairie de Dié
Officier en charge du dossier:Plumedange



La fiche:
Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé My.php?image=fichegiry36td1

Les faits:
Le 06/01, Sire Giry36 a vendu du poisson au dessus de la grille, il a reçu un courrier, a retiré ses marchandises, m'a racheté les produits ayant servit à l'identifier. Le lendemain de son achat, il recommence à mettre son poisson trop cher, et ce toujours sans autorisation du maire!

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé My.php?image=achatn1giry36gv2
Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé My.php?image=ventegiry36kj9
Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Achatn2giry36cv2

La loi:
Citation :
Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Messire Giry36,

Je vous ai acheté :
3 poissons pour 19,95 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre. De plus, vous vendez vos produits bien plus cher que notre grille des prix.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez les 3 poissons au même prix (19,95 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Plumedange, Sergente de Dié.
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ceilb

ceilb


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Date d'inscription : 23/05/2007

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeJeu 8 Jan 2009 - 21:40

En ce jour du 8 Janvier 1457,

Moi,Ceilb, Roi Des Fous , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Giry36

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Dié , le 8/01 1457, du poisson !

Et en voici les preuves !!

http://img530.imageshack.us/my.php?image=achatn1giry36gv2.jpg

http://img340.imageshack.us/my.php?image=ventegiry36kj9.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img264/2938/achatn2giry36cv2.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeSam 17 Jan 2009 - 14:09

Réquisitoire à faire.
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ceilb

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeSam 17 Jan 2009 - 14:15

Réquisitoire:

Vous ne vendez plus de poisson quelle fantastique nouvelle !

Mais nous, ne vous demandons pas de ne pas vendre de poisson seulement de le vendre tout en restant dans la loi..

Puisque vous n'êtes pas récidiviste et que vous, vous excusez.

Je demande Monsieur le juge une peine de 10 écus !
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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeMer 21 Jan 2009 - 22:56

Faudrait appeler le sergent Plumedange à témoigner.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitimeDim 1 Fév 2009 - 15:28

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le trente et unième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.


*Haussement de sourcil pour voir si le procureur souhaite intervenir suite au témoignage de la sergente niant la défense du prévenu ...
Réponse négatif, le juge prend alors la parole*


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict après avoir entendu les deux parties.
Accusé levez vous !


Messire Ceilb, cet homme n'est point citoyen du Lyonnais-Dauphiné, ma
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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé   Dié - escroquerie - Giry36 - Le 08/01/1457 Relaxé Icon_minitime

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