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 Penthesilee TAOP

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3 participants
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ceilb

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MessageSujet: Penthesilee TAOP   Penthesilee TAOP Icon_minitimeMar 20 Jan 2009 - 16:11

En ce jour du 20 Janvier 1457,

Moi Ceilb Le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Penthesilee


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé Ingeburge le 21/12 1456 sur la route entre Lyon et Montbrisson lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 150 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://i.servimg.com/u/f65/11/25/73/46/captur14.jpg

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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ceilb

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MessageSujet: Re: Penthesilee TAOP   Penthesilee TAOP Icon_minitimeMar 20 Jan 2009 - 16:12

Même chose ka le type n'est pas en LD
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samarel

samarel


Nombre de messages : 4340
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

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MessageSujet: Re: Penthesilee TAOP   Penthesilee TAOP Icon_minitimeLun 20 Avr 2009 - 0:56

toujours introuvable.
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
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MessageSujet: Re: Penthesilee TAOP   Penthesilee TAOP Icon_minitimeVen 8 Mai 2009 - 12:25

affaire de Janvier, prescription en Juillet.
Etant de germanie, je doute que l'on parvienne à une cj avant.

En attente
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MessageSujet: Re: Penthesilee TAOP   Penthesilee TAOP Icon_minitime

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