BR/D78/TAOP - Krun {24/01/1457} (C)

Fait:le sieur Krun a proféré des menaces de mort à l'encontre de sieur Hardryan dans sa taverne.

Preuve:





















Fiche du contrevenant:



Loi:

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Peine encourue:

Citation :

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 6 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

Courrier reçu de sieur Hardryan:

Citation :

Le 29 décembre dernier, alors que j'étais toujours Gouverneur, j'ai reçu des menaces de mort d'un individu qui s'appelle Krun. Je connaissais le messire du fait qu'il était impliqué dans une "mafia briançonnaise" alors que j'étais Prévôt des Maréchaux. Le messire en question dit avoir été celui qui a fait en sorte que ce petit groupuscule de boulets se soit dissous. Je crois qu'il fait une fixation sur ma personne. Voici les preuves des menaces qu'il m'a proférées, Ithilen, Alwen et Ninoua en sont témoins. Il a parlé de l'organisation des Chevaliers du temps et il a nommé 2 personnes de cette organisation si mes souvenirs sont bons, sans doute qu'Ithilen en a de meilleurs. Et il a même poussé l'audace jusqu'à m'offrir un cadeau à mon anniversaire. Bref, avec un individu dérangé comme celui-ci, je ne me sens pas, de même que ma famille, en sécurité.

Courrier envoyé à Sieur Krun:

Citation :

Bonjour sieur,

vous avez proféré des menaces de morts en taverne à l'égard de sieur Hardryan et j'en détiens les preuves irréfutables,je tiens donc à vous informer que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public selon la loi:

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Peine encourue:

VI.4.d : Trouble à l’Ordre Public
Peuvent-être requis:
- de 1 à 6 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus.
- et/ou des travaux imposés : A la mairie, a l’église, chez un tiers spolié.
- et/ou des excuses publiques à réaliser en Halle

Je vous invite à vous rendre à la convoquation qui vous sera envoyer pour vous présenter au tribunal ceci afin de répondre de vos actes.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté.

transmis

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 28 Janvier 1457,

Nous, Ceilb , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre Krun

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé verbalement Hardryan à Briançon en taverne le 29 décembre de 1456 .

En voici les preuves !


https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/24/090124061430995822.jpg

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/24/090124061342409593.jpg

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https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/24/090124061958774681.jpg

https://nsa04.casimages.com/img/2009/01/24/090124061931574055.jpg

De plus vous avez insulté, le comte à l'époque !

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjours,monsieur le juge je me présente krun,tout d'abord je tenait a vous remercier de me laisser en liberté lors de mon proces,je suis en éffet coupable de sais fais.A cette époque j'étais perdu,voyou,et sans crainte.Depuis ce jours je erre sur les chemin,et je me remet en question,je ne fuis pas,je sais que jai mal agit,je presente mes escuses a Hardryan,je ne veux pas etre banit du duché,je veux recomencer ma vie,et disposé d'un bien être.merci de mavoir écouter. "krun retourne s'assoir et prie dieu de lui venir en aide"

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le Roi Des Fous en avait presque les larmes aux yeux*

Je ne vous demande pas ce que vous faites, on ne vous demande pas de raconter votre vie !
Quelle importance de savoir que vous cueillez des Paquerette ? !
Hardy ne semble pas vouloir venir vous avez de la chance...

Je demande un simple jour de prison contre cet homme perdu...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur le juge je vous promet de ne plus jamais recomencer jai réelement décider de devenir un bon citoyen jaimerais etre relaxé mais si vous décider que je dois faire un jour de prison je laccepte car je reconnait mais tords

La défense a appelé Cheyenna à la barre Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Monsieur le juge...
Je me présente, Dame Cheyenna, tribun de Montélimar.
Je suis ici juste pour dire ce que Messir Krun m'a raconter et ce que j'ai fait.

Messir krun est arrivé un jour en taverne me demandant si je connaissais un bon avaocat, je lui ai dit "non, pourquoi?" il m'a dit,"je vais etre juger, j'ai fait l'imbecile..." je lui ai demander ce qu'il avait fait... il m'a dit "j'ai insulté, frappé et menacé de mort le Gouverneur de Briancon Messir Hardryan".Je lui ai dit que ce n'etait pas malin.Il a repondu,"je sais, je veux me racheter c'est pour ca que je cherche un avocat".Ensuite je lui ai demandé s'il regrettait il m'a dit "oui, mais comment reparer mon erreur".
Je lui ai tout simplement conseillé d'avouer ses fautes à la barre, apres il m'a demander comment etre bon citoyen, etant tribun je lui ai dit,d'aller travailler, economiser, acheter un champs et ne plus jamais attaquer les autres sous quel forme que ce soit. A ce jour,il semble avoir suivit mes conseils, il travaille, economise et je n'ai point entendu de mechante chose sortir de sa bouche.J'espère qu'il a été franc avec moi, j'ai juste agit entant que tribun,mais je précise que je ne me porte pas garante pour lui. Je ne dis pas qu'il ment en voulant être bon citoyen, juste que je ne passe pas mes journées à ses cotés pour tout vérifier.

Monsieur le Juge, je vous remercie de m'avoir écouter

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le quatorzième du mois de Février, de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé, levez-vous !


Nous avons entendu vos regrets sieur Krun et le témoignage de la tribun de Montélimar concernant le nouveau chemin que vous souhaitiez prendre. Nous en prendrons compte pour notre verdict.


Néanmoins, les menaces de mort que vous avez proféré en l'encontre du gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, sieur Hardryan, restent impardonnable. Je précise d'ailleurs que son absence à la barre est due à des causes indépendantes de sa volonté.


Nous vous encourageons à poursuivre vos efforts sieur Krun. Mais vos attaques envers la plus haute personnalité de notre duché vous vaudront trois jours de prison et 49 écus d'amende.


*Il frappa un coup vif de son marteau*