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 [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")

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Espoire

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MessageSujet: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeDim 4 Jan 2009 - 17:28

Après avoir demandé à Esthar de remplir sa fiche, le grand officier l’invita à la suivre jusqu’à sa salle d’étude.

Voilà, c’est ici que se déroulera votre formation, juste devant vous avez la bibliothèque ou il y a tous les livres et corpus dont vous aurez besoin, alors n’hésitez surtout pas à vous en servir.

Maintenant et pour ne pas perdre de temps, nous allons commencer avec quelques questions de base, mais je voudrai que vous répondiez avec vos propres mots.

1) qu'est ce qu'une preuve?
2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?
3) Quels sont selon vous les outils à votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?
4) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
5) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
6) citez-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeDim 4 Jan 2009 - 19:17

1) qu'est ce qu'une preuve?
Une preuve est un document fourni par le plaignant, ou trouver par la prévôté prouvant la culpabilité d'un personne (dans les royaumes cette preuves prend la forme d'un screen prouvant le délit)

2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?
En fonction du délit, les membres de la prévôté peuvent entamer une médiation. Dans ce cas, l'on doit envoyer un courrier type prévenant la personne intéressé qu'elle a commis un délit. Ainsi on donne 48h à cette personne pour remedier à cette état de fait (à condition que la personne ne fasse pas retraite). La résolution donne donc une chance à la personne de résoudre son délit à l'amiable sans passer devant les magistrats.

3) Quels sont selon vous les outils à votre disposition pour réguler le marché de l'embauche ?
Pour réguler ce marché, l'on dispose du dit marché que l'on doit vérifier régulièrement mais aussi des plaintes déposés au bureau de la prévôté sur la halle.

4) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?
Lorsque l'on ce trouve dans le cas d'une récidive, le dossier de plainte peut être déposé directement sur le bureau des magistrats concerné, sans passer par une médiation.

5) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?
Le dossier permet de vérifier si l'accusé est déjà connu des services, mais aussi de donner un dossier complet pour l'accusation et donc donner les moyens au procureur d'instruire l'affaire. Ce dossier servira aussi aux autres agents de la prévôté pour les prévenir que j'instruis ce dossier. Le dossier doit comporter le nom du contrevenant, le délit commis, toutes les preuves dont dispose la prévôté ainsi que tout les courriers émis et reçus par la prévôté concernant cette affaire. Il doit aussi comporté un extrait des lois que le contrevenant a enfreins.

6) citez-moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?
Il y a 6 différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier :
[En médiation] -> dossier en cours de médiation
[A transmettre] -> dossier à remettre au procureur par le Prévôt
[Transmis] -> mis par le Prévôt signalant le dossier sur le bureau du procureur
[A classer] -> à mettre dans les archives du poste de la Prévôté de la ville
[A archiver] -> lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".
[en procès] : lorsque le dossier est instruit.
[autres termes] -> tout dépend de l'évolution de l'enquête en cours
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeDim 4 Jan 2009 - 19:30

Très bien...pour les outils vous disposez d’une plume et de quelques parchemins ou noter les infractions (screens), mais aussi pour écrire à la personne pour qu’elle enlève son offre ou alors lui proposer une médiation, et enfin un mandat pour effectuer la dite médiation.
Et rajoutez au contenu du dossier la fiche d’état civil du contrevenant (profil)

Maintenant passons à la première leçon: L'Esclavagisme, je vais vous poser quelques questions puis nous passerons à un cas de pratique.

* Citez-moi le texte de loi correspondant aux embauches.
* Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?
* Expliquez-moi ce qu’est l’esclavagisme passif?
* Puis enfin imaginez que vous êtes à la mairie, vous constatez sur le panneau des embauches une offre pour un emploi ne demandant pas de qualifications, et rémunéré à 12 écus. Qu'en pensez-vous? Et que faites-vous? (attention à ne pas brûler les étapes)

Bien sur toujours avec vos propres mots.
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeDim 4 Jan 2009 - 20:13

* Citez-moi le texte de loi correspondant aux embauches.
Citation :
V.3 : Esclavagisme
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

* Quelles sont les exceptions au principe de la réglementation réprimant l’esclavagisme ?
2 exceptions à cette loi :
-Le RMI : Offre d'emploi donner par le Roy pour une salaire de 5 écus.
-Salaires donner par l'église Aristolécienne pour de menus travaux que nous effectuons pour elle.

* Expliquez-moi ce qu’est l’esclavagisme passif?
L'esclavagisme passif consiste à se faire embaucher trop souvent pour un salaire inférieur au seuil minimum imposé

* Puis enfin imaginez que vous êtes à la mairie, vous constatez sur le panneau des embauches une offre pour un emploi ne demandant pas de qualifications, et rémunéré à 12 écus. Qu'en pensez-vous? Et que faites-vous? (attention à ne pas brûler les étapes)

Tout d'abord cette offre tombe sous l'égide de la loi sur l'esclavagisme : en effet le salaire minimum étant de 15 écus pour un salarié non qualifiés, ce salaire de 12 écus est trop peu.

Ensuite j'envoie un courrier à l'employeur ayant posté l'annonce :

Citation :
Bonjour (nom de la personne)

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :
screen de l'offre (ici de 12 écus pour un salarié sans qualification)

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Esthar, sergent de la prévôté

2 options s'offre alors :
Si la personne retire sont offre, pas de problème nous prévenons les autres sergents de la prévôté de ne pas intervenir et nous classons l'affaire
Si l'offre est pourvus par une personne, je monte un dossier sur cette affaire et je contacte les deux protagonistes.

Le dossier :

Citation :

[En médiation]
Faits :
- Publication d'une annonce d'embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par (nom de l'accusé).

Preuve :
Screen prouvant l'embauche

Lois :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Ensuite j'envoie un courrier à chaque protagoniste :

Pour la personne embauchés :
Citation :
Bonjour (nom)

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.30 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente major3e de X écus, donc pour un total de 9.30 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Esthar, sergent de la prévôté

Pour la personne embauchant :

Citation :
Bonjour (nom de l'employeur)

Vous avez embauché (nom de la personne embauché) le (date) pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.30 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Esthar, sergent de la prévôté

2 nouveaux choix s'offre alors :
-soit la médiation réussis, et dans ce cas je remplie le dossier et le met à classer :

Citation :
[A classer](nom du prévenu) pour esclavagisme actif
Faits :
- embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par (nom de l'accusé).

Preuve :
Screen prouvant l'embauche

Lois :

Citation:
Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'ajoute le premier courrier ainsi que le deuxième
Et aussi le courrier à la victime et tous les courriers de réponses

-Soit la médiation échoue, dans ce cas j'envoie un courrier à l'employeur faisant acte de son passage devant les magistrats et je remplie le dossier avant de le déposer sur le bureau du procureur

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme actif.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Esthar, sergent de la prévôté de la vile de Valence.

Citation :
[A transmettre](nom du prévenu) pour esclavagisme actif
Faits :
- embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par (nom de l'accusé).

Preuve :
Screen prouvant l'embauche

Lois :

Citation:
Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'ajoute le premier courrier ainsi que le deuxième
Et aussi le courrier à la victime et tous les courriers de réponses.

Voila, je pense que c'est tout


Dernière édition par Esthar le Mar 6 Jan 2009 - 20:26, édité 1 fois
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMar 6 Jan 2009 - 19:02

Espoire tendit un parchemin à Esthar et dit

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Suzie87zl0

Voilà regardez bien ce parchemin, dites moi de quoi il s'agit, puis montez moi un dossier complet à commencer par le titre et en énumérant toutes les étapes et tous les cas de figures auxquels vous pouvez être confronté
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMar 6 Jan 2009 - 20:34

Tout d'abord cette offre tombe sous l'égide de la loi sur l'esclavagisme : en effet le salaire minimum étant de 15 écus pour un salarié non qualifiés, ce salaire de 12 écus est trop peu.

Ensuite j'envoie un courrier à l'employeur ayant posté l'annonce :

Citation :
Bonjour Suzie57

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Votre offre d’emploi est :
[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Suzie87zl0

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Esthar, sergent de la prévôté

2 options s'offre alors :
Si la personne retire sont offre, pas de problème nous prévenons les autres sergents de la prévôté de ne pas intervenir et nous classons l'affaire
Si l'offre est pourvus par une personne, je monte un dossier sur cette affaire et je contacte les deux protagonistes.

Le dossier :

Citation :

[En médiation]Suzie57 pour esclavagisme actif
Faits :
- Publication d'une annonce d'embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par Suzie57.

Preuve :
[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Suzie87zl0

Lois :
V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'ajoute les lettres envoyés

Ensuite j'envoie un courrier à chaque protagoniste :

Pour la personne embauchés :
Citation :
Bonjour Brokenhearts

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.30 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente major3e de X écus, donc pour un total de 9.30 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Esthar, sergent de la prévôté de valence

Pour la personne embauchant :

Citation :
Bonjour Suzie57

Vous avez embauché Brokenhearts le 29/10 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.30 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Esthar, sergent de la prévôté de valence

2 nouveaux choix s'offre alors :
-soit la médiation réussis, et dans ce cas je remplie le dossier et le met à classer :

Citation :
[A classer]Suzie57 pour esclavagisme actif
Faits :
- embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par Suzie57.

Preuve :
[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Suzie87zl0

Lois :
Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'ajoute le premier courrier ainsi que le deuxième
Et aussi le courrier à la victime et tous les courriers de réponses

-Soit la médiation échoue, dans ce cas j'envoie un courrier à l'employeur faisant acte de son passage devant les magistrats et je remplie le dossier avant de le déposer sur le bureau du procureur

Citation :
Bonjour Suzie57,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme actif.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Esthar, sergent de la prévôté de la vile de Valence.

Citation :
[A transmettre]Suzie57 pour esclavagisme actif

Faits :
- embauche pour un salaire inférieur au salaire minimum, par Suzie57.

Preuve :
[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Suzie87zl0

Lois :
Grille des salaires

- Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

J'ajoute le premier courrier ainsi que le deuxième
Et aussi le courrier à la victime et tous les courriers de réponses.

Voila, je pense que c'est tout
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMer 7 Jan 2009 - 19:47

Espoire lu les copies puis dit

Très très bien, maintenant passons à la leçon suivante, l'escroquerie,
Pour commencer, citez moi les différentes formes d'escroqueries en étayant votre rapport par les articles de lois et des exemples pour chaque cas.
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMer 7 Jan 2009 - 20:34

V.4 : Escroquerie
Citation :
V.4.a : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout tavernier doit résider dans la ville où sa taverne ce trouve. En aucun cas il ne peut déménager sans avoir au préalable vendue sa taverne.
De plus le tavernier doit pouvoir pourvoir au commande de ses clients. Il pourras être juger pour escroquerie dans le cas où il ferais payer un repas, mais ne donnerais pas la nourriture commander en échange.

Citation :
V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

Il est interdit d'acheter un produit et de le revendre plus chère dans un même marcher, que ce soit de la nourriture, une marchandise ou un bien immobilier.
De plus tout usurier prêtant de l'argent à un taux supérieur à 2% pourras être attaquer en justice.

Citation :
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

Il est interdit de vendre des marchandises à un prix supérieur aux prix donner par la grille si-dessus, sauf pour les mairie qui peuvent vendre leur marchandise à un prix supérieur de 0.01 écus, ou plus pour les matières premières qu'elles ne produisent pas.

Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Toute personne n'étant pas considéré comme marchand ambulant pourras vendre ces marchandises dans n'importe qu'elle ville du duché après avoir prévenue le maire de la dite ville, et reçue son autorisation, et en suivant les grilles de prix maximum.
Par contre ces vendeurs ne pourront vendre que le fruit d'une journée de labeur par jour en ce qui concerne leur marchandise, et ne pourront vendre que la ressource naturelle corespondant à la ressource naturelle du village.

Citation :
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Les marchands ambulant peuvent déroger aux règles de la vente dépassant les seuil récoltableen une journée, et de l'interdiction de vente de ressource naturelle non présente dans la ville, si il en reçoivent l'autorisation par le maire de la ville.

Citation :
o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Toute personne non autorisé achetant une marchandise réservé par un organisme officiel, et afficher comme tel sur la gargote, pourras être poursuivie pour escroquerie.

Citation :
V.4.e : Des mandats
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis sauf mention explicite du contraire dans son intitulé. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance serra considéré comme escroc et jugé comme tel.

Toute personne possédant un mandat qui ne lui appartient pas, et refusant de le remettre après demande de son propriétaire, pourras être poursuivi pour escroquerie.
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 14:28

Espoire lu la copie d’Esthar, prit des parchemins puis dit

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[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Captur10

très bien maintenant passons à la pratique, Que voyez-vous ? De quoi s’agit-il ? Et que feriez-vous si vous étiez sergent? Montez moi le dossier complet des trois affaires
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 19:17

Pour le premier cas je vois deux chose, non seulement Lucine dépasse la grille des prix pour sa vente de lait, mais en plus elle n'est pas du LD. Elle est donc en infraction concernant la loi sur le trouble à l'ordre publique :
Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

mais aussi pour escroquerie le prix maximum pour le lait étant de 9.25écus.

Elle commet donc deux infraction. Je pense que je monte le dossier ainsi :

Je vérifie dans les dossier pour voir si il y a récidive, si non, je lui envoie ce courrier après avoir remplie son dossier :

Citation :
[En médiation]Lucine pour Escroquerie et trouble à l'ordre publique

Faits : vente d'un produit au dessus du prix maximum d'une personne étrangère au Lyonnais-dauphinés.

Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.4 : Escroquerie
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Lucinekk6
J'ajoute les lettres envoyé.

Citation :
Salutation, Dame Lucine

Je me présente, je suis Esthar, Sergent de la ville.

Je vous ai acheté :
[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Lucinekk6

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour Trouble à l'ordre publique car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Valence. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce lait au même prix (10 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour Trouble à l'ordre publique.

De plus vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de lait à 10 écus à moi même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 9.25 écus.
Vous pourrez donc être accusé d'escroquerie. Le rachat de votre produit au même prix dans les délais pourra effacer cela.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Esthar, sergent de valence

Si elle retire tout, je classe le dossier :

Citation :
[A classer]Lucine pour Escroquerie et trouble à l'ordre publique

Faits : vente d'un produit au dessus du prix maximum d'une personne étrangère au Lyonnais-dauphinés.

Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.4 : Escroquerie
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Lucinekk6
J'ajoute les lettres envoyé et reçu.

Si elle ne répond pas je lui envoie un courier lui stipulant son passage devant magistrat et je transmet son dossier :

Citation :
Bonjour Dame Lucine

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie et trouble à l'ordre publique.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Esthar, sergent de la ville de valence

[quote]
Citation :
[A transmettre]Lucine pour Escroquerie et trouble à l'ordre publique

Faits : vente d'un produit au dessus du prix maximum d'une personne étrangère au Lyonnais-dauphinés.

Citation :
V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.4 : Escroquerie
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

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J'ajoute les lettres envoyé et reçu.

Voila pour le premier cas
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 19:30

Pour le deuxième cas :

L'affaire est plus simple car tombant uniquement sous la juridiction de l'escroquerie.
La prix pratiqué est trop important je monte donc le dossier ainsi :

Je consulte les registres, et je remplie son dossier avant de lui envoyer courrier:

Citation :
[En médiation]Anoi pour escroquerie :

Faits : Vente d'un produits au dessus de la grille des prix maximum :

Citation :
V.4 : Escroquerie
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
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Copie de la lettre envoyé

Citation :
Salutation Sieur Anoi

Je me présente, je suis Esthar, sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de carcasse de cochon à 18.45 écus à moi même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15.50 écus.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Esthar, sergent de la ville de Valence

Si la médiation ce faite, je classe le dossier :

Citation :
[A classer]Anoi pour escroquerie :

Faits : Vente d'un produits au dessus de la grille des prix maximum :

Citation :
V.4 : Escroquerie
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Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
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Copie de la lettre envoyé et des réponses

Si il ne répond pas à la médiation, je transmet le dossier et je lui envoie un courrier lui stipulant son passage devant les magistrats :

Citation :
[A transmettre]Anoi pour escroquerie :

Faits : Vente d'un produits au dessus de la grille des prix maximum :

Citation :
V.4 : Escroquerie
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exception est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal afin de réguler leur marché et qui peuvent vendre les ressources naturelles dont elles ne sont pas productrices au prix de leur souhait.

Blé : 12.85 écus
Bois : 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons : 15.50 écus
Carcasses de vaches : 31 écus
Fruits : 10.2 écus
Fer :20 écus
Laine :12 écus
Lait :9.25 écus
Légumes : 10.2 écus
Maïs : 3.60 écus
Peaux : 16 écus
Poissons : 18,5 écus

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Copie de la lettre envoyé

Citation :
Bonjour sieur Anoi

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Esthar, sergent de la ville de Valence
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 9 Jan 2009 - 20:06

Pour le troisième cas :

C'est un cas d'escroquerie, car elle vient de dié.

Je monte donc le dossier ainsi :

Citation :
[en médiation] Isa22 pour escroquerie

Faits : Vente d'un produit sur un marche autre que celui de sa ville

Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

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Je met les copies des lettres

Citation :
Bonjour Dame Isa22

Je vous ai acheté :

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Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché de Lyon. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez la viande au même prix (17.30 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Esthar, sergent de la ville de valence

Si la médiation abouti:

Citation :
[A classer] Isa22 pour escroquerie

Faits : Vente d'un produit sur un marche autre que celui de sa ville

Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

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Je met les copies des lettres

Sinon :

Citation :
[A transmettre] Isa22 pour escroquerie

Faits : Vente d'un produit sur un marche autre que celui de sa ville

Citation :
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Captur10

Je met les copies des lettres

Citation :
Bonjour dame Isa22

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Esthar, sergent de la ville de Valence
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Espoire

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 15 Jan 2009 - 23:01

Espoire sourit

Très bien très bien, Je vais vous demander maintenant de me citer tout les cas de trouble à l’ordre publique que vous trouverez avec les articles de loi
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 16 Jan 2009 - 20:22

Voila tous ce que j'ai trouver, j'espère ne pas en avooir louper un seul !

Citation :

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation

Citation :

III.5.b : Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.


Citation :

II.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.4.b : Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.

Citation :

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.
Citation :

V.3.b : Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
Citation :

V.4.a : Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.
Citation :
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :

1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Citation :

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Citation :
VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 16 Jan 2009 - 20:38

imaginez qu’une personne, disons Maltea, aille à Valence, et qu’elle mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois
- 10 pains
- 2 sacs de farine
- 7 pelotes de laines

est-elle en infraction et si oui, pourquoi?
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeVen 16 Jan 2009 - 20:54

Et bien je ne vois qu'une chose à redire, c'est qu'elle doit demander l'autorisation à la mairie pour vendre ses marchandises, et avoir bien déclaré ces marchandises à la douane, je ne vois rien à redire

Après tout dépend du prix auquel elle vend ces marchandises, mais si elle demande l'autorisation,je ne pense pas qu'il y est de problème !
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMer 21 Jan 2009 - 17:13

Espoire regarda Esthar et rajouta,

Imaginez qu’elle n’a pas eu d’autorisation, qu’elle mette quand même ces produits, que risque-t-elle?

Et que faites vous si vous recez ceci:

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeMer 21 Jan 2009 - 20:41

Si elle n'a pas d'autorisation, elle risque un procès pour trouble à l'ordre publique

Citation :
V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Pour ce qui est de Khipulnapalm et Penthesilee, je porte plainte pour trouble à l'ordre publique. Il ne me semble pas qu'il y est médiation pour les cas de violence. Je me trompe ?

Citation :
IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:33

Je me rends compte que vous avez oubliez un cas lors de votre énumération des cas de trouble à l’ordre publique.
Puisque vous ne m’avez point cité le brigandage.


Citation :
IV.3 : Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Dans ce cas « Brigandage » pouvez vous le dire quelles sont les différente procédures qui peuvent être suivies ?
Et si vous devez porter plainte, le feriez vous directement ou y a-t-il des choses à faire avant de transmettre le dossier.
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Esthar

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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 20:08

Dans le cas du brigandage il me semble que l'on peut faire une médiation si le brigand rend la totalité des biens brigandés à la victime et lui fait des excuses publique, mais je n'en suis pas sur !

Je pense qu'il faudrait m'expliquer plus ce point !

Bien sur avant de faire quoi que ce soit je remplie le dossier, mais ça c'est pour toute les affaires !

Mais je ne voit pas qu'elles autres procédures je peut suivre !
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 21:06

Espoire écouta Esthar et dit

Pour le brigandage, il y a deux cas de figures:
Cas n°1 : la victime passe par la prévôté, et du coup on suit la procédure normale.
Cas n°2 : la victime pour gagner du temps peut directement transmettre sa plainte au procureur et sauter la procédure normale qui doit impérativement passer par la prévôté.

Quand à la procédure avant de transmettre un dossier pour Brigandage: il faut avant de monter un dossier, demander à la victime, l’endroit ou a été commis l’agression.
Parce que tout simplement si l’agression a été commise hors du Lyonnais-Dauphiné, nos autorités ne sont pas compétentes pour s’occuper de cette affaire.
Le cas peut être différent à Valence qui n’est pas une ville frontalière, mais il faut être au courant de la procédure.

Avez-vous d’autres questions avant de passer aux deux dernières leçons qui concernent l’utilisation d’un mandat et la défense de la ville?
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 21:22

Non je crois que tout est clair !

J'attend les deux dernière leçons avec impatience !
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 21:31

Très bien commençons alors avec le mandat et son utilisation

Citation :
Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Docmandat01fb7

Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Docmandat02np1

Citation :
Le mandat se trouve dans la partie "Moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "Charges et responsabilités", dans l'onglet "Mon personnage".

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Mandat10

Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Mandat11

Cliquez sur "Voir" pour avoir accès à votre mandat.

Légende:
-L'argent dont vous disposez dans le mandat
-L'inventaire de votre mandat, regroupe toutes vos marchandises
-Permet d'acheter avec l'argent du mandat ou le votre. N'oubliez pas de changer l'argent utilisé a la fin de l'achat
-Permet de rendre le mandat


[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Mandat12

Je ne sais si vous avez déjà utilisé un mandat, mais les agents de la prévôté en ont besoin pour faire les médiations, donc avez vous des questions?
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 22:28

J'ai déjà souvent utilisé des mandats, donc je n'ai aucune question
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MessageSujet: Re: [Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")   [Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Icon_minitimeSam 24 Jan 2009 - 13:18

C’est parfait, dans ce cas passons à la défense de la ville, etsi vous avez des questions n'hésitez pas


Citation :
La Maréchaussée




Introduction :

Lorsque la situation le nécessite, le Prévôt des Maréchaux peut faire appel à des forces de défense afin de protéger chaque ville de notre Duché. Il s’agit de la Maréchaussée composés de chefs maréchaux et de maréchaux.
En lien directe avec la prévôté, un chef maréchal est désigné pour chaque ville du Duché lorsque ceci est nécessaire. Une fois ce dernier désigné, le prévôt des maréchaux lui propose une embauche à 20 écus. (Le salaire peut être augmenté dans certains cas de figure, mais il ne sera jamais inférieur à 20 écus). Le chef maréchal l’acceptera et se chargera de défendre en contre parti le pouvoir en place dans la ville où il se trouve. Le chef maréchal peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance. Il peut bien entendu y avoir alternance si l’un est absent.
Les maréchaux qui seront sous les ordres directes du chef maréchal seront embauché par le biais de la mairie.

Mode d’Emplois Chef Maréchal:

- Le chef maréchal est désigné, il reçoit un courrier du prévôt des maréchaux :

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") 110

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Courri10

- Une fois informé que le prévôt des maréchaux a lancé une embauche à 20 écus, le chef maréchal doit directement aller dans "Hors de la ville" --> "Mon groupe".

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Hors_d10

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Mon_gr10

- Dans la partie Groupe, il devra accepter l’offre d’emplois qui lui sera proposée. Mais avant cela, il devra vérifier qu’il ne fait parti d’aucun autre groupe. Si il fait déjà parti d’un groupe il devra le détruire ou le quitter :

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Groupe10

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") 510

- Une fois cela fait, il faudra défendre le pouvoir :

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Dafend10

Il vous faudra cliquer une seconde fois pour confirmer.

Vérifier bien que l’action a été prise en compte en regardant si votre activité de la journée est bien « Défense de la ville ».

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Defend10

- Comme pour une embauche normale il vous faudra attendre le lendemain pour être payé.
Mais ATTENTION !.
Afin d’être payé, il vous faudra attendre que la solde vous soit versée avant de détruire ou de quitter le groupe dans lequel vous vous trouvez. Sinon le prévôt ne pourra pas vous verser la somme.

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Payae10.

Vous pourrez ensuite voir en allant dans la partie « Groupe » que le votre a été fermé. Vous pouvez alors le détruire ou le quitter sans problème :

[Admis] Evaluation  et formation- Esthar (Mention "Trés bien") Ferma10

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