[Admis] Evaluation et formation- Esthar (Mention "Trés bien")

Je pense que tout est clair !

Je n'ai aucune question !

Citation :

[center]TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
[b]I/

a) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté?

b) Pour quelle raison peut-on refuser d'appliquer une loi nouvellement promulguée en Lyonnais-Dauphiné?

c) Un homme vend sur le marché des fruits à 13 écus, il est de Valence, ne possède pas de champ ni d'échoppe et n'est pas vagabond il est accusé de quoi?

d) Le 24 Janvier, vous achetez un sac de blé à une personne à 15 écus, vous lui envoyez le jour même le courrier de médiation, le jour d’après, une nouvelle loi voit le jour rendant l’acte un TAOP, que faites vous? Argumentez votre réponse

e) expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas?

f) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

g)

Citation :

Le 20-01-2009 à 05:22 : une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

De quoi s’agit-il ? Et que faites vous dans un cas pareil ?

h) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide?

I) Vous êtes sergent, vous trouvez ceci sur le marché.



Décrivez les différentes étapes du travail que vous devez faire.

Une fois cela fait, vous constatez qu’il s’agit d’un étranger, que devez vous faire ?

II/





Que faites vous? (Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.)

J'attends les réponses par MP

Romouromi est en infraction !
Elle tombe sous le coup de la loi contre la spéculation !

Il ne peut pas produire de pain puisqu'il est niveau 0 ! Il a donc acheté ce pain ! Le prix de pain étant limité à 6.55écus sur le marché de valence, il a acheté ce pain à moins de 6.55écus et le revend à un prix supérieur à celui acheté sur le même marché !

Citation :

V.4.b : De la spéculation
o V.4.b.i : La spéculation
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine

De plus il revend à un prix supérieur à celui autorisé sur le marché de valence par décret municipal !

Citation :

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Il tombe donc aussi sous le coup de cette loi anti marchand ambulant car il n'a pas demander la permission au maire !



Si c'est Lub qui vend, il tombe sous le coup des lois anti escroquerie et contre le trouble à l'ordre public !
Il est étranger au lyonnais-dauphinés il n'a donc pas le droit de vendre ses marchandises sur le marché de valence sans la permission du maire !

Citation :

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

De plus le prix maximum autorisé sur le marché de valence pour la vente de pain est de 6.55écus ! Il peut donc être poursuivi pour escroquerie



Ce parchemin montre un flagrant délit de violence verbale ! Lysalore insulte LJD Paprika2. Ce n'est pas une insulte RP, cela tombe donc sous le coup des lois contre le trouble à l'ordre public !

Citation :

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Si j'étais sergent je montrais un dossier contre Lysalore pour trouble à l'ordre public !
Je transmettrais le dossier directement aux magistrats car dans un tel cas il ne peut y avoir de médiation, bien entendue les témoins serons mentionnés pour savoir comment les choses ont put en arriver à de telle extrémité !