Annonces ducales

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a été élu et a désigné messire Thenshikuroi Descheneaux, seigneur de Saint-Firmin, comme XVIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit su de plus que les postes du Conseil Ducal ont été répartis de la manière suivante, par ordre de préséance :
[list][*]Messire Hazram exercera la charge de Connétable et Premier Conseiller ;

[*]Monseigneur l'Oiselier, évêque de Die, sera conseiller sans portefeuille ;

[*]Messire Licenscar occupera le poste de Juge ;

[*]Dame Cyanne Loelia de Vaucanson, dame de Mions, se voit attribuer la fonction de Bailli ;

[*]Messire Thibérian Baccard, seigneur du Bois d'Oingt, exercera en tant que Capitaine ;

[*]Messire Thomas Zwyrowsky, seigneur de Séderon, sera conseiller sans portefeuille ;

[*]Messire Samthebeast occupera la fonction de Commissaire au Commerce ;

[*]Messire Kernos Rouvray, seigneur de Glandage, se voit attribuer la charge de prévôt des Maréchaux ;

[*]Dame Ya exercera comme Commissaire aux Mines ;

[*]Dame Soleil occupera la charge de Procureur

[*]Et enfin moi même, Walan "Sans Repos", vicomte d'Ancelle et de Charpey, seigneur de Meyrieu, occuperai les fonctions de Porte-Parole.
[/list]
Qu'il soit enfin su que sitôt l'allégeance de Sa Grâce Tenshikuroi dûment prêtée et acceptée par sa Majesté Levan le Troisième la cérémonie d'allégeance des conseillers ducaux et des vassaux du Duché débutera en la grande salle du de Castel de Pierre-Scize, et que ceux-ci peuvent donc d'ores et déjà se mettre en route pour arriver en ce lieu à l'heure dite.

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,
A tout ceux souhaitant rendre hommage aux disparus,

Qu'il soit su qu'en la cathédrale de Vienne va commencer une cérémonie d'hommage aux hommes et femmes ayant contribué à la grandeur du Duché et récemment disparus.

Tout ceux souhaitant rendre un dernier hommage à Espoire et Jean Zwyrowsky, Elorane de Nasira et Kederick de Saint-Prigent peuvent dès maintenant se rendre [i][url=http://abbaye-saint-antoine.actifforum.com/cathedrale-de-vienne-f84/messe-en-l-honneur-d-hommes-et-de-femmes-d-etat-decedes-t1705.htm#13477]en la cathédrale Saint-Maurice.[/url][/i]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a défini les lignes de politique générale qu'il suivra dans ses grands domaines d'action au cours des deux prochains mois.

Adoncques, en [i]Économie[/i], le Conseil Ducal poursuivra sur la ligne directrice déjà en cours depuis de nombreux mois en :
- travaillant au maintien de l'équilibre de fréquentation entre les mines ;
- veillant à maintenir l'impôt à un niveau le plus faible possible ;
- ne faisant pas d'ingérence dans la gestion des mairies par les bourgmestres ;
- favorisant les mairies étant dans une optique de solidarité avec le Duché et les autres mairies de celui-ci.

Item, en [i]Sécurité[/i], le Conseil Ducal continuera sur la ligne directrice qui est la sienne en :
- poursuivant les efforts de collaboration entre Ost et Prévôté, notamment à la tête de la hiérarchie ;
- poursuivant la mise en place de la Douane ;
- poursuivant les efforts de règlement des soldes des membres des Compagnies d'Ordonnance.

Item, en [i]Justice[/i], le Conseil Ducal aura comme ligne directrice :
- d'effectuer un travail de simplification et d'allégement du coutumier ;
- de conserver des délais de traitement des dossiers aussi courts que possible.

Item, en [i]Diplomatie[/i], le Conseil Ducal suivra comme ligne directrice :
- d'être un fidèle allié et vassal de la Couronne de France, tout en rappelant que vassal n'est point serf ;
- d'entretenir des rapports amicaux avec chacun de ses voisins afin d'être garant de la stabilité du Sud-Est ;
- de nouer des liens forts avec les provinces voisines en provoquant les occasions de rencontres leurs habitants.


Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais et Dauphinois souhaitant postuler à la charge de Président du Conseil des Trois Lys.
Les personnes intéressées sont priées de communiquer leurs candidatures motivées au Conseil Ducal.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-septième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-septième jour du mois de juin et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le vingt-deuxième et le vingt-septième jour de juin[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le vingt-deuxième jour de juin a été désigné Tenshikuroi Deschenaux, seigneur de Saint-Firmin, comme XVIe Gouverneur du Lyonnais Dauphiné.
Dès que son allégeance aura été reconnue par Sa Majesté Levan le Troisième débutera la cérémonie d'allégeance du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné.

Se déroule également en la cathédrale Saint-Maurice de Vienne une messe d'hommage à l'intention de Jean et Espoire Zwyrowsky, Elorane de Nasira et Kederick de Saint-Prigent.

Enfin, le Conseil Ducal fait appel aux candidatures des Lyonnais et Dauphinois souhaitant exercer la charge de Président du Conseil des Trois Lys.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La définition des lignes de politiques générales qu'il suivra durant ce mandat.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générale :[/u] la préparation de la cérémonie d'allégeances, la mise en place d'un service de propagande ducal.
[*][u]En économie et finances :[/u]  l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la mise à jour des outils de gestion de l'économie.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] le suivi des tentatives de révoltes dans les villes du Duché, le changement de la méthode employée pour le règlement de certaines soldes.
[*][u]Pour la religion :[/u] la préparation de la bénédiction du conseil ducal, l'ouverture de l'office religieux aux archevêques et évêques du Duché.
[*][u]En matière de justice :[/u] la réforme de l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux, la création d'un ambassadeur judiciaire.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que suite à des causes encore indéterminées des travaux d'entretien d'urgence sont nécessaires sur l'ensemble des mines du Duché.

Par conséquent, afin que ces travaux soient aussi peu coûteux que possible et que les sujets du Duché puissent continuer à se rendre dans au moins une mine a proximité de leur ville, qu'il soit su que le plan suivant va être mis en œuvre :
- demain, jeudi premier juillet, la carrière de pierre située entre Briançon et Embrun, la mine de fer située entre Montélimar et Valence et la mine d'or située entre Valence et Vienne seront fermées.

- que dans deux jours, vendredi deux juillet, la carrière de pierre jouxtant Die et la mine de fer située entre Lyon et Vienne seront fermées, tandis que les mines fermées le premier juillet seront rouvertes.

Dans trois jours, toutes les mines du Duché seront rouvertes normalement et les derniers entretiens d'urgence terminés. Toutes les mines fermées seront donc rouvertes le lendemain de leur fermeture.

Qu'il soit également su qu'une enquête va être diligentée afin que la lumière soit faite sur les causes de la nécessité de tels travaux.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le trentième jour de juin mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, en l'absence de Son Excellence le Chancelier Bastien D'Amilly, nommons Dame Gabrielle Bellecour dicte [i]Thegoldendragon[/i], Vice-Chancelière et donc, légalement, Chancelière intérimaire jusqu'au retour du Chancelier. Elle aura la charge de s'assurer de la continuité du fonctionnement des institutions du Domaine de Mercurol et de la pérennité de nos relations diplomatiques.

Que cela soit su, et entendu.

Faict au castel de Pierre-Scize le premier jour de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
Aux bourgmestres des villes du Lyonnais et Dauphiné,

Qu'il soit su que, à compter du vendredi deux juillet et jusqu'au dimanche quatre du même mois, le Duché suspendra ses rachats de céréales.

Cette mesure exceptionnelle est prise afin de pouvoir écouler les marchandises étant déjà mises en vente sur la foire ducale et d'avoir suffisamment de ressources pour financer sans problèmes les travaux d'urgence entrepris sur les mines ducales.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire
A tous les membres de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la [i]suppression[/i] des mentions colorées dans l'article suivant  de l'Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais Dauphiné :
[quote][u]III.3.d : Solde[/u]

o III.3.d.ii
Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

Viande...............1
Poisson..............1
Lait (si plus de poisson de disponible)....................1/2
Légumes (si plus de fruits de disponible)/fruits... 1/2
Pain ..... 1/3
Maïs .... 1/5

[color=red]À toucher auprès d'une mairie pour 1 écu:[/color]

Bois.................. 1/3
Chemise............ 7
Gilet................. 8
Bustier ............ 8
Braies...............4
Bas...................3
Foulard ............ 3
Col .................. 4
Chausses........... 1 1/2
Bottes .............. 5
Poulaines.......... 4 1/3
Ceinture............ 2 1/3
Chapeau/toque... 3 1/3
Coiffe ................ 5
Jupe...................7 2/3
Tablier ............... 7 1/3



Cape ................. 11
Mantel.............. 16
Robe ................ 14 3/4
Houppelande...... 15 1/4
Petite échelle..... 1 1/2
Grande échelle... 4
Barque.............. 7
Couteau.............1
Seau.................2 1/2
Hache...............11
Casque..............9 1/2
Bouclier............4
Bâton...............1/2
Épée................12

[color=red]Dans ce cas, le fourrier de la caserne devra au préalable prendre contact avec le maire afin de l'assurer du sérieux de la requête du soldat, ainsi que de son remboursement ultérieur par le Duché.[/color][/quote]

Cette mesure a été prise afin de faciliter les échanges de soldes "spéciales", qui suivront désormais la même procédure que les soldes habituelles au sein du Conseil Ducal.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a décidé de ne pas lever l'immunité de messire Thomas Zwyrowsky, vicomte de Crots, baron de Saillans et de Marsanne, seigneur de Ribiers et de Sédéron dans l'affaire l'opposant à la mairie de Briançon.

La levée de cette immunité a été rejetée par cinq voix contre et sept pour, l'accord des deux tiers des conseillers votants n'étant ainsi pas obtenu ainsi que l'exige l'article III.3.d rappelé plus bas.
Les votants pour la levée de l'immunité ont exprimé leur souhait que la culpabilité ou l'innocence soit établie au cours d'un procès.
Les votants contre se sont exprimés comme ne voyant ni faute grave, incurie, abandon de poste ou acte mettant la stabilité du Duché en danger pouvant justifier une telle levée d'immunité, et ne voulant pas cautionner une affaire ayant toutes les apparences d'une vendetta et qui aurait dû être résolue à l'amiable.

Rappel de l'article concerné :
[quote][u]III.3.d : Des conseillers ducaux[/u]
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour faute grave, incurie, abandon de poste ou tout autre acte qui mettrait la stabilité du Duché en danger. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra retirer toute fonction, son droit de vote, son immunité ainsi que les clefs du château. Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés.[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le premier de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quatrième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le vingt-septième jour de juin et le quatrième jour de juillet[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le 29 juin, une série d'événements encore inexpliqués a rendu nécessaire d'effectuer des entretiens d'urgence dans six des sept mines du Duché. Un plan de fermetures successives pour réaliser ces travaux avec un minimum de coûts a alors été annoncé.
La malchance a néanmoins persisté avec de nombreuses infiltrations dans ces différentes mines, qu'il faudra grandement améliorer.

D'autre part, le 1er juillet le Gouverneur a nommé dame Gabrielle Bellecour, dite Thegoldendragon, vice-chancelière du Lyonnais Dauphiné.

Enfin, la cérémonie d'allégeances du Conseil Ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné a commencé dans la grande salle du castel de Pierre-Scize.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La suspension exceptionnelle des rachats de céréales aux mairies du deux au quatre juillet.
[*]Le maintien de l'immunité du conseiller Thomas Zwyrowsky.
[*]La modification de l'article III.3.d.ii de l'Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost Lyonnais Dauphinois.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la création de listes de "référents" pour les différents postes de conseillers ducaux, l'étude des candidatures à la charge de président du Conseil des Trois Lys, le fonctionnement de l'université, la préparation de la cérémonie d'allégeances, la mise en place d'un service de propagande ducal.
[*][u]En économie et finances :[/u] l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, l'étude de la modification d'un décret municipal briançonnais sur le bois, l'étude d'un plan favorisant l'élevage porcin à l'échelle ducale, l'élaboration d'un "plan mine" pour la mine entre Briançon et Embrun, la mise en vente de pains sur la foire ducale pour les personnes souhaitant faire un don, l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la réalisation du travail préparatoire au calcul du montant des impôts, la création de guides et l'intégration des outils de gestion de l'économie.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, le suivi des tensions entre Savoie et Confédération Helvétique, l'étude de la situation en Rouergue, le suivi de la situation en Normandie après la prise de Rouen, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] l'étude d'une demande d'article de l'AAP sur l'ost Lyonnais Dauphinois.
[*][u]Pour la religion :[/u] la reprise de la négociation du concordat, la préparation de la bénédiction du conseil ducal, l'ouverture de l'office religieux aux archevêques et évêques du Duché.
[*][u]En matière de justice :[/u] la réforme de l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux, la création d'un ambassadeur judiciaire.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les habitants de Briançon,

Qu'il soit su que le conseil ducal a validé les modifications des arrêtés municipaux demandées par la bourgmestre de Briançon suivantes.
[quote]Décret sur la vente et l'achat de stères de bois à Briançon

Article 1
Il est strictement interdit de vendre des stères de bois à plus de 3.80 écus sur le marché de Briançon.

Article 2
Les stères de bois en vente à 3,80 écus et moins sont strictement réservées à la mairie de Briançon.

Article 3
a) Seule la mairie de Briançon a le droit de vendre des stères de bois au-delà de 3.80 écus.
b) [color=red]Seuls les forgerons, charpentiers et boulangers de Briançon ont le droit d'acheter le bois mis en vente sur le marché.[/color]

Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.[/quote]

[quote]Décret sur les sacs de maïs réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à [color=red]3,30[/color] écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le onzième jour du mois de mars MCDLVIII.

[img]http://i36.servimg.com/u/f36/11/66/85/99/munici41.gif[/img][/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A toutes les personnes présentes à Briançon et Embrun,

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, un "plan mine" concernant la carrière de pierre sise entre Briançon et Embrun a été mis en place.
Toute personne ayant passé quatre jours par semaine dans cette mine et pouvant le prouver se verra remettre une miche de pain. Toute personne ayant travailler plus de quatre jour par semaine dans cette mine se verra remettre deux miches de pain.

Davantage de détails sur ce plan seront disponibles dans les halles de Briançon et d'Embrun, auprès des bourgmestres de ces villes ou auprès du Commissaire au Commerce.

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre-cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que sur la foire ducale ont été déposés vingt-cinq miches de pain à 10 écus.
Ces miches de pain peuvent être achetées par toute personne souhaitant faire un don au Duché d'un montant total de 60 écus (chaque achat sur la foire ducale étant soumis à une taxe de 50 écus).

Afin d'accéder à la foire ducale, il est nécessaire de se rendre au castel par d'anciennes voies d'accès [size=9](HRP : en passant par la v2 : http://old.lesroyaumes.com/ ; puis" Duché" -> "Château" -> "Accéder à la foire du Comté")[/size].

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][i]Nous, Tenshikuroi Deschenaux, Seigneur de Saint-Firmin, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné,
Appuyé par notre Conseil et notre Chancellerie,

Après avoir appris que l’irréparable avait été commis en terre Angevine, à savoir que Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Grand Inquisiteur et Primat de Bretagne, Archevêque de Tours, avait été lâchement assassiné alors qu’il se déplaçait sans velléité de combat aucune contre le peuple angevin, faisons savoir que nous condamnons fermement ce regrettable événement, grave conséquence de l'hérésie sévissant actuellement en Anjou, et que nous espérons que justice soit faite pour châtier les coupables avec une rigueur à la mesure du crime commis.

De même, nous espérons que des négociations s'ouvriront afin d'apaiser ce conflit.[/i]

Faict au Castel de Lyon, le sixième jour du mois de juillet 1458

[img]http://img442.imageshack.us/img442/9973/signaturecj.png[/img]
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Le Conseil Ducal, après lecture et appréciation des différentes candidatures, nomme Sa Grasce Hardryan, Duc de Chasteau Queyras, Président du Conseil des Trois Lys.

Nous lui souhaitons pleine et entière réussite dans le développement de cette nouvelle institution.

Que cela soit su, et entendu.

Faict au castel de Pierre-Scize le neuvième jour de juillet mil quatre cent cinquante et huit.

[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce onzième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]quatrième et le onzième jour de juillet[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le sixième de juillet, le Gouverneur condamnait l'assassinat de Son Eminence Clodeweck de Montfort-Toxandrie, Grand Inquisiteur et Primat de Bretagne, Archevêque de Tours par les armées angevines.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]Les modifications des arrêtés municipaux concernant le bois et le maïs telles que demandées par la mairie de Briançon.
[*]La mise en place d'un "plan mine" pour inciter à la fréquentation de la carrière de pierre entre Briançon et Embrun
[*]La mise en place de pains ducale sur la foire pour les personnes souhaitant faire des dons au Duché.
[*]La nomination d'Hardryan Devirieux, duc de Château Queyras, à la présidence du Conseil des Trois Lys.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la création d'un service de propagande ducale
[*][u]En économie et finances :[/u] la nomination de conseillers financiers, l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, l'étude d'un plan favorisant l'élevage porcin à l'échelle ducale, l'éventualité d'une réduction des achats quotidiens de céréales, la réalisation du travail préparatoire au calcul du montant des impôts.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, le suivi des tensions entre Savoie et Confédération Helvétique, l'étude de la situation en Rouergue, le suivi de la situation en Normandie après la prise de Rouen, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] l'étude d'un projet de baptême de l'école de la prévôté.
[*][u]Pour la religion :[/u] la reprise de la négociation du concordat, la préparation de la bénédiction du conseil ducal.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois.

Qu'il soit su que, suite à une succession d'effondrements des mines annoncée dans des annonces passées, la situation financière du Duché a été mise en péril.

Adoncques, conscient de l’urgence et soucieux de prendre conseil auprès de davantage de personnes, le Conseil Ducal a décidé de requérir les avis et réflexions de plusieurs experts en économie, tel qu'il est rendu possible par l’article II de la Charte de l'Intendant au commerce et des Conseillers financiers :
[quote][color=darkblue][b][size=18]II. Les Conseillers financiers[/size][/b][/color]

Dans le cas où la situation financière ducale deviendrait particulièrement préoccupante, le Gouverneur, après consultation du Commissaire au commerce, du Bailli et du Commissaire aux mines peut proposer au Conseil ducal la nomination de Conseillers financiers temporaires.

Ces Conseillers financiers, au nombre maximal de trois, devront être des personnes reconnues dans le duché pour leurs compétences et leur expérience en ce qui concerne les finances et l'économie ducale.

Après l'explication et la justification au Conseil ducal de la nécessité d'inclusion d'un ou de plusieurs Conseillers financiers, le Gouverneur soumettra au vote le nom des personnes qu'il souhaite voir agir à ce titre.

Le Conseil ducal doit approuver par un vote à la majorité chaque individu pour qu'il soit nommé Conseiller financier. En cas d'égalité, le vote du Gouverneur comptera double.

Le Gouverneur, le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines pourront décider de la révocation d'un Conseiller financier. Si après 14 jours un Conseiller financier n'a toujours pas été remercié de ses services par le Gouverneur ainsi que par le Commissaire au commerce, le Bailli et le Commissaire aux mines les Conseillers ducaux pourront porter au vote la décision relative à sa révocation. La révocation d'un Conseiller financier par vote du Conseil ducal se décidera à la suite d'un vote favorable recueillant les deux tiers des suffrages exprimés. Advenant un rejet de la révocation, une autre période de 14 jours devra s'écouler avant la tenue d'un nouveau vote.[/quote]
Par conséquent, il en résulte qu’après examen de plusieurs noms le Conseil Ducal a voté pour nommer à la charge de Conseillers financier les personnes suivantes :
[list][*]Dame Anne de Culan, Dame de la Mure.
[*]Dame Adrienne de Hoegaarden, Vicomtesse de Menin, Dame de Gavre et de Vinderhoute.
[*]Messire Phelim Guerrero, Vicomte d’Oingt, Seigneur de Tassin la Demi-Lune[/list]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le douzième jour du mois de juillet 1458
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui liront ou entendront,
A tous les libres sujets du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que Messire Samthebeast, Commissaire au Commerce, a ce jour ouvert une campagne de recrutement pour le poste d'Intendant au Commerce.

Qu'il soit su que les candidatures, si possible argumentées d'idées ou de motivations, sont à adresser par courrier à Samthebeast.

Voici, pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce.

[quote][color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

[u]I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce[/u]

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
[list][*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
[*] La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
[*] À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.[/list][/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le douzième jour du mois de juillet 1458
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que notre Gouverneur a fait un malaise ce seizième jour de juillet qui l'a empêché de donner les ordres nécessaires au commis chargé de faire les différentes dépenses de festivités liées au prestige du Duché.
[size=7][HRP : gros problèmes de connexion du joueur du gouverneur au moment de faire les manipulations pour le prestige][/size]

Qu'en conséquence, nulle fête n'a été organisée et que ledit prestige s'en est ressenti. Il advient donc que davantage de fonctionnaires sont nécessaires afin d'assurer le fonctionnement de nos institutions et que toute personne ayant les connaissances universitaires requises pour aider le Duché est priée de se rendre à la faculté d'état afin de prendre connaissances des besoins et offres du Duché.

Qu'il soit su enfin que, afin de remédier autant que faire ce peu à cette difficulté, l'utilisation de denrées à un cours très avantageux a déjà été effectuée pour la prochaine échéance des festivités, ce qui devrait permettre de rétablir un prestige plus correct.

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre Scize le dix-sept de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois.

Qu'il soit su que, suite à consultation des différents membres du Conseil Ducal concernés, Dame Arwel est nommée à la charge d'Intendant au Commerce.

Pour rappel, la charte de l'Intendant au Commerce est la suivante :
[quote][color=darkblue][b][size=18]I. L'Intendant au commerce[/size][/b][/color]

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Gouverneur, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

[u]I.1 Fonctions de l'Intendant au commerce[/u]

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
[list][*] Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
[*] La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
[*]Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
[*] À la demande du CaC, une assistance pour la recherche de contrats.[/list][/quote]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Lyon, le dix-huitième jour du mois de juillet 1458
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce dix-huitième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]onzième et le dix-huitième jour de juillet[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le douze de juillet, le Conseil Ducal a nommé dame Adrienne de Hoegaarden, dame Anne de Culan et messire Phelim Guerrero à la charge de conseillers financiers.

Le seize de juillet, notre Gouverneur a fait un malaise qui l'a empêché de donner les ordres nécessaires au règlement des différentes dépenses de festivités liées au prestige du Duché. Afin de remédier autant que faire ce peu à cette difficulté, l'utilisation de denrées à un cours très avantageux a déjà été effectuée pour la prochaine échéance des festivités, ce qui devrait permettre de rétablir un prestige plus correct.

Enfin, le dix-huit de juillet, le Conseil Ducal a nommé dame Arwel au poste d'intendant au commerce.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La nomination des conseillers financiers.
[*]La nomination de l'intendant au commerce.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la création d'une faculté de marine, le suivi d'inquiétudes exprimées à l'assemblée nobiliaire, la création d'un service de propagande ducale
[*][u]En économie et finances :[/u] la préparation de la prochaine levée d'impôts avec les conseillers financiers, la mise au point d'un plan de remise en état des mines avec les conseillers financiers, l'envoi d'un courrier quotidien aux étrangers au Duché pour les inviter à aller aux mines, le suivi de la, l'examen d'une demande d'information sur les salaires des mineurs, maréchaux et soldats pour une étude sur tous les royaumes.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry, la remise en question du traité d'alliance et de coopération avec la Provence.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] la suppression du conseil du capitaine, l'étude d'un projet de baptême de l'école de la prévôté.
[*][u]Pour la religion :[/u] la reprise de la négociation du concordat, la bénédiction du conseil ducal.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin d'éclaircir un article ayant plusieurs fois été sujet à interprétation dans une période récente, le Conseil Ducal a voté les modifications indiquées de gueules dans l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux pour éclaircir les applications prochaines:
[quote][u]III.3.d : Des conseillers ducaux[/u]
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité [color=red]liée à sa charge[/color] par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation [color=red]pendant la durée de son mandat. A l'issu de celui-ci et si son mandat n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.[/color]

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour [color=red]toute faute relevant de la Trahison et de la Haute Trahison[/color]. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra[color=red], suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, son droit de vote, son immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.[/color]
Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés[color=red] même si son mandat n'est pas échu.[/color][/quote]

Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le vingt-deux de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 40 700 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes suivantes, discussion avec les conseillers financiers et vote des conseillers ducaux.

[quote][u]Dépenses :[/u]
- Repas ducaux (frais fixes) : 21 600 écus
- Frais de corruption (frais fixes) : 21 000 écus
- Prestige : 12 900 écus
- Ost : 10 000 écus
- Prévôté (frais de défense civile) : 8 400 écus
- Frais d'embauches de fonctionnaires (PE) : 2 800 écus

[u]Recettes :[/u]
- Mines (numéraire et revente de minerais) : 30 000 écus
- Vente de bétail : 6 000 écus [/quote]

La répartition de l'impôt par ville est la suivante, calculée au prorata du nombre de champs et d'échoppes et tenant compte de l'avance de 1000 écus ayant déjà été faite par chaque ville :
[quote][b]Briançon[/b] : 5453.80 - 1000 = [b]4453.80[/b]
[b]Die[/b] : 7142.85 - 1000 = [b]6142.85[/b]
[b]Embrun[/b] : 5596.25 - 1000 = [b]4596.25[/b]
[b]Lyon[/b] : 3907.20 - 1000 = [b]2907.20[/b]
[b]Montélimar[/b] : 4928.77 - 1000 = [b]3928.77[/b]
[b]Valence[/b] : 5742.77 - 1000 = [b]4742.77[/b]
[b]Vienne[/b] : 7928.36 - 1000 = [b]6928.36[/b][/quote]

Afin que les mairies n'aient pas à avancer d'argent pour ceux de leurs habitants étant en retraite estivale, le Conseil Ducal est prêt à procéder avec les villes de la manière suivante :[list][*]un premier prélèvement (le Conseil Ducal suggère qu'il soit à hauteur de 20 écus, mais les mairies restent libres du plan d'imposition qu'elles souhaitent mettre en place, conformément au Code Fiscal du Coutumier) à l'issue duquel les mairies ne versent que les écus qu'elles ont réellement touchés.
[*]un deuxième prélèvement complémentaire (si le premier prélèvement s'élevait à 20 écus, celui-ci serait entre 5 et 10 écus selon la somme obtenue) à l'issue duquel les maires ne versent là encore que les écus réellement touchés.
[*]un troisième prélèvement une fois que la plupart des habitants en retraites seront revenus, si nécessaire, afin de régler le montant encore dû.[/list]
De la sorte, ce seront les finances ducales et non municipales qui supporteront le poids des impôts des habitants en retraite, et .

Qu'il soit su enfin, que cette levée est nécessaire pour rétablir les finances ducales à court terme, mais que le Conseil Ducal va poursuivre son travail pour assainir ses dépenses et établir un budget plus équilibré sur le long terme et pour les mandats futurs.

Qu'on se le dise !

Fait au castel de Pierre-Scize le vingt-deux de juillet mil quatre cent cinquante et huit.[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingt-cinquième jour du mois de juillet et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]dix-huitième et le vingt-cinquième jour de juillet[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le vingt-deux de juillet, après examen et prévisions de ses dépenses et recettes et consultation du conseil financier, le Conseil Ducal a voté la levée d'un impôt d'un montant total de 40700 écus répartis entre les villes au prorata du nombre de champs et échoppes.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La modification de l'article III.3.d sur l'immunité des conseillers ducaux
[*]Le montant de l'impôt
[*]Un nouveau traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne remplaçant le traité dit "Maathis"[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la création d'une faculté des sciences et techniques, le suivi d'inquiétudes exprimées à l'assemblée nobiliaire, la création d'un service de propagande ducale, la réorganisation du Coutumier (avec la possibilité d'une ouverture de certains textes à la modification par d'autres que le Conseil Ducal).
[*][u]En économie et finances :[/u] l'étude d'une demi-douzaine de mesures à prendre afin de réduire les dépenses du Duché, d'augmenter ses recettes et de prendre en compte la baisse démographique, l'application d'un plan de remise en état des mines avec les conseillers financiers.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre le Langudeoc et le Rouergue, le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry, la remise en question du traité d'alliance et de coopération avec la Provence.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] une discussion sur les mesures à prendre pour éviter les dépenses inutiles des compagnies d'ordonnances, la modification du conseil du capitaine pour n'être que d'un usage ponctuel, l'étude d'un projet de baptême de l'école de la prévôté.
[*][u]En justice :[/u] la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives), la mise en place d'un ambassadeur judiciaire.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[quote]Oyez, oyez !

Après un peu plus d'un mois de mandat, voici venu le temps des bilans de mi-mandat des conseillers ducaux.

Nous commençons par celui du premier conseiller et connétable, messire Hazram :
[quote]Au Dauphiné.

Le mandat estival est déjà bien entamé,
Il est l'heure pour nous de te rendre comptes,
Sans quoi, des conseils nous serions la honte,
C'est pourquoi je confie ce bilan pour être clamé.

De nos vaillantes armées le Connétable,
Je dois assurer au soldat nourriture sur la table.
Grâce au Commissaire Sam, la chose m'est aisée,
Et jamais nos fourriers n'ont a attendre pour solder.

Au début du mandat, notre économie fût frappée par l'infortune,
et nos mines nous mirent dans une position inopportune.
C'est bien peinés, que les impôts nous avons du voter,
et le cœur lourd que nous demandons que des écus vous soient ôtés.

Alors qu'il est temps de soutenir le duché, gronde la dissidence,
Et c'est anxieux que j'espère que tous retrouverons leurs esprits.
Nous retrouverions alors, un duché volontaire et uni, sans tromperies,
Et pourrons continuer a oeuvrer au mieux pour le Dauphiné avec confidence.

Hazram, Connétable.[/quote]

Poursuivons avec monseigneur Oiselier, conseiller sans portefeuille :
[quote][b]A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Je vous rassure, je ne vais pas vous faire un long Sermon,
d'abord, je dirais que ce conseil se passe bien, grâce a l'expérience de messire Kernos et messire Walan et la bonne volonté de tous.
Pour ce qui est des questions religieuses, le décés de Monseigneur Wilgeforte de Torretta-Granitola, nous a stoppé en nos efforts, nous espérons qu'elle aurra bieintot un remplaçant.
Je ne parlerais point trop des autres domaines, ou je pêche par manque de connaissances, mais j'ais écouté en silence, et ais voté en mon âme et conscience.
Pour être sure, que  vous mes concitoyens, ne soyés pas lèsés.

Que le Trés-Haut vous garde,
Mgr Oiselier, évèque de Dié. [/b][/quote]

Le bilan suivant est celui de messire Licenscar, notre Juge :
[quote]A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Un mois s'est écoulé depuis les élections du conseil ducal et c'est le temps de rendre les bilans de mi-mandat.

Je suis arrivé au Conseil Ducal après la démission de Dame Pénélope, qui, et c'est tout à son honneur, a préféré se retiré du Conseil Ducal pour ne pas bénéficier de l'immunité provisoire que lui aurait accordée son poste.
Dès mon arrivée, j'ai été nommé Juge et après une petite période où je me suis adapté à ce rôle important dans la justice de notre Duché, j'ai commencé à rendre mes premiers verdicts. J'ai fait de mon mieux pour juger les affaires avec impartialité, me retirant également de certaines affaires où j'avais joué un rôle en tant que Commissaire de Briançon, notamment l'affaire François_Artois, dont le verdict, si l'accusé survit à la maladie qui semble l'emporter, sera rendu par mon prédécesseur, Demons.
Durant ce mandat, on été jugé de nombreux brigands tel que Lilith., Lateigne, Maxhences, Mulain et d'autres encore. Nous avons également jugé des personnes en coopération judiciaire avec d'autres duchés grâce à l'énorme implication dans celles ci de la procureur adjointe Dame Isabeau.

Qu'Aristote veille sur le Lyonnais-Dauphiné et ses sujets.

Licenscar, Juge du Lyonnais-Dauphiné [/quote]

C'est au tour du bailli et commissaire aux mines, demoiselle Cyanne :
[quote]A tous les Dauphinois et dauphinoises.

Apres un premier mandat de bailli houleux, je me suis reproposée pour etre bailli ayant parfaitement acquis ce poste et désireuse d'oeuvrer dans un domaine qui me correspond le mieux, l'economie.
Le debut de mandat fut plutot calme, avant que tout se mette a s'ecrouler. J'ai du prendre en plus de ma charge de Bailli, la charge de Commissaire au Mines, apprenant sur le tas a les entretenir, les prioriser et les améliorer. J'ai pour cela eu grandement besoin d'aide, n'ayant jamais eu a m'occuper d'une mine de ma vie, que j'ai parfaitement reçue en la personne de Phelim majoritairement qui sait vous conseiller sans vous enfoncer, ce qui n'est pas le lot de tous.
Pour corcer un peu le tout j'ai du faire face en tant que bailli à un prestige drolement bas et un nombre d'etudiants actifs tres faible, ce qui une fois de plus m'a demandé un encrier bien rempli pour reveiller tous nos érudits et leur demander de se rendre au chateau pour proposer leurs compétences.
A present les choses se sont calmées, les mines ont repris un etat normal bien qu'encore affaiblit par leurs éboulements, le prestige a remonté grâce à un bras de fer avec le gouverneur et le CAC, pour les pousser à investir des peaux dans le prestige, ce qui nous a fait faire une belle economie de plus de 4 000 ecus.

A tous les érudits qui liront ceci, sachez qu'une présence quotidienne de votre part est necessaire au duché pour avancer et que je ne remercierais jamais assez ceux qui se mettent à sa disposition régulièrement.

Cyanne Loelia de Vaucanson, Dame de Mions.
Bailli et accessoirement CAM du Lyonnais - Dauphiné.[/quote]

Le bilan suivant est celui du capitaine, messire Thiberian :
[quote][b]A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Voici la mi-mandat de ce premier Conseil Ducal d'été, qui dit été dit période calme, trop calme et nous le constatons chaque jours.
Les institutions, la gargote et les halles tournent au ralentit et il n'est pas exception faite du conseil comme tous les étés.

L'ambiance au sein de ce conseil est relativement bonne et, mis à part au niveau économique, nous nous dirigeons clairement vers un mieux, loin des gens présents pour se faire voir et embêter leur monde plus que pour travailler.

Je déplore notre malchance avec les mines (qui est apparemment due à un bug au final), qui nous ont menées à une véritable catastrophe car la totalité des budgets alloués aux institutions s'en ressentent mais nous dirons qu'on ne fais pas d'omelette sans casser des œufs et s'il faut serrer la ceinture pour redresser la barre et bien nous le ferons, quitte à s'épuiser au travail.

En ce qui concerne mon début de mandat à titre plus personnel j'ai lancé le débat quand au service de propagande ducale censé aider nos institutions à recruteur un tant soit peu et dont vous devriez voir le premier exemple très prochainement.
J'ai également lancé l'idée concernant la Faculté de Marine prônée par le programme que je défendais aux élections avec mes colistiers et j'ai aussi lancé le débat quand à une idée que tous semblent avoir à cœur de mener à bien : l'éclaircissement du coutumier.
Bien sur lancer un débat n'est pas grand chose et je loue d'ailleurs les interventions des autres conseillers, en particulier Walan et Kernos dont la justesse et la qualité des interventions ne sont plus à prouver.

L'économie n'est pas véritablement mon domaine, voir même pas du tout, mais nul ne peux également remarquer les efforts et le travail titanesque effectue par le CaC Samthebeast et je le remercie pour sa rigueur afin que mes subordonnées en armées ainsi que moi même ne mourions pas de faim.

Au sujet de mon travail qui est l'armée, est bien je m'évertue comme toujours à réaliser un travail efficace entrainant le moins de dépenses possibles, la tâche n'est pas aisée mais l'été fait des ravages même chez nos ennemis donc la situation n'est pas pire que peux l'être habituellement malgré les rumeurs et menaces qui planent souvent au dessus du LD et qui justifient d'ailleurs bien souvent notre budget défensif.
En ce qui concerne la douane, le débat concernant son statut est toujours ouvert et est en passe d'aboutir mais il reste tout de même du travail à accomplir et j'espère le terminer incessamment sous peu.
J'ai également fait de subtils changement dans l'organisation du Conseil de Guerre pour nous permettre un peu plus de fluidité et de rapidité d'exécution et un nouveau Conseiller Militaire à été nommé.
L'effort de communication avec les maires est compromis pour l'instant à cause de l'évolution d'éléments qui auraient pu m'aider sous leur anciennes forme et j'essaye toujours de trouver une solution.

Voila, arrivé à mi mandat je retiendrais donc un mot : calme.
Niveau ambiance et qualité de travail, je pense que ce mandat est d'une qualité supérieure au premier que j'ai entrepris même si notre mauvaise étoile nous a joué un sale tour avec les mines et nous à complètement cassé la baraque.

Merci de votre attention.[/b]

[i]Faict à Lyon, Château de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du mois de juillet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit.

Thiberian Baccard,
Seigneur du Bois d'Oingt,
Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.[/i][/quote]

Puis c'est au tour de messire Samthebeast, commissaire au commerce :
[quote]A toutes celles et ceux qui ne sont pas encore partis dans les monastères,


Voici venu le temps des bilans et je vous avoue que cette fois-ci je m’en serais bien passé. Que vous dire de positif pour cette première partie de mandat ?

Malgré tous les déboires qui ont frappé le duché je me suis efforcé de continuer à commercer avec nos voisins proches et moins proches, ce qui nous a permis de vider un peu nos marchés mais c’est une goutte d’eau lorsque l’on voit les produits s’accumuler un peu partout. Un gros contrat est en cours et devrait désengorger un peu certains stocks de produits.

J’ai été bien aidé par les bourgmestres, mais pas tous car tout le monde ne peut être d’accord, certaines discussions ont ouverts des pistes de réflexions sur lesquelles le conseil se penche actuellement. Je tiens à remercier une nouvelle fois les bourgmestres de la patience dont ils font preuve parfois.

J’ai également procédé au recrutement d’un nouvel intendant au commerce afin de m’aider dans ma tache. Le sieur Hazram étant au conseil, il a été remplacé à ce poste par la duchesse de Clérieux, Dame Arwel. Elle aura pour tache de trouvé des débouchés commerciaux éloignés car souvent moins cher, nous avons un bateau alors pourquoi le laisser à quai, inutilisé.

Fait à Embrun le 28 juillet 1458,
Samthebeast, Commissaire au Commerce.
[/quote]

Nous poursuivons avec le prévôt, messire Kernos :
[quote]A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné qui liront ces quelques lignes, salut!

Tandis que l'été a envahi les terres de notre duché, de la vallée du Rhône au coeur des Alpes, et que nombre d'entre vous ont gagné la fraîcheur et l'abri des couvents, délaissant le rude labeur des champs pour goûter à un repos bien mérité, fait de prières et de recueillement, il est temps pour nous autres Conseillers Ducaux de faire un petit compte-rendu de cette première moitié de mandat.

Voilà pourquoi je prends ma plume aujourd'hui, pour vous compter mes premières impressions en tant qu'élu et que Prévôt des Maréchaux. Commençons donc par le commencement, avec la prise en main de la Prévôté, qui ne fut pas des plus heureuses dirons-nous. En premier lieu, il m'a fallu me former sur le fonctionnement de cette institution et le rôle de Prévôt des Maréchaux, puisque ma maigre expérience en la matière se résumait à la fois où j'en ai exercé la charge durant cinq jours en février suite à l'accident du Prévôt de l'époque, Tristan Mac Donald dict "Lightwarrior", et croyez-moi ce n'est pas simple car la prévôté est loin d'être une sinécure... heureusement, j'ai pu compter sur les conseils du Grand Officier Bounette, ainsi que ceux de mon prédécesseur, la Vicomtesse Pénélope de Montbazon-Navaille pour [url=http://www.youtube.com/watch?v=QSMVDK56Nt8][color=darkred]apprendre ce qu'un Prévôt doit savoir[/color][/url] . Cela ne m'a pas empêché de commettre quelques bévues, comme l'oubli de verser la paye de maréchaux - mais il semble que les agents ne m'en tiennent pas trop grief, du moins je l'espère -  et allant jusqu'à me faire enlever et séquestrer pendant douze jours. Dans l'incapacité d'exercer ma charge, j'ai réussi à envoyer un message pour prévenir le Conseil Ducal lors d'un moment d'inattention de ma geôlière, afin que l'on puisse me remplacer temporairement, le temps pour moi de satisfaire aux exigences de ma ravisseuse ou bien de parvenir à m'échapper. Le 17e jour de Juillet, j'ai été relâché et j'ai pu reprendre mes fonctions de Prévôt, et je remercie Walan pour avoir occupé cette charge durant ma captivité, dont je ne garde - le Très-Haut soit loué - aucune séquelle physique.

A présent que j'ai repris les fonctions que notre Gouverneur m'a confié, et que les errements des premiers jours sont passés, je m'emploie à remplir au mieux m'a charge, maintenant que j'en connais les rudiments, m'appuyant sur la disponibilité et la compétence des agents en place, dont je salue le dévouement car c'est une rude tâche que de faire respecter les lois et de veiller à la sécurité des sujets du Lyonnais-Dauphiné au quotidien.

Pour ce qui est de mon implication en tant que Conseiller, une fois prise mes marques à la Prévôté, j'ai pu d'avantage me pencher sur les travaux entrepris par le Conseil lors de mon absence et participer aux débats et projets en place, essayant de participer à des discussions sortant de mon domaine de compétences, comme l'économie - sujet le plus sensible et le plus suivi du moment - en tentant de comprendre, à défaut de les maîtriser, les enjeux et les subtilités de la situation de crise actuelle, ainsi que les réflexions et les propositions faites sur le sujet, que cela soit auprès des Conseillers Financiers ou auprès du Conseil Ducal. Pour le reste, j'essaye de participer à autant de sujets que possible, comme la simplification des lois de notre duché ou bien les courriers diplomatiques, entre autre chose.

J'espère que la seconde et dernière moitié de ce mandat me laissera l'occasion de m'investir d'avantage dans les débats, voir à en lancer quelques uns si l'occasion se présente.

Je vous remercie si vous m'avez lu jusqu'au bout, j'espère n'avoir pas été trop indigeste.
[i]
Kernos Rouvray, Prévôt des Maréchaux.  [/i]
[img]http://i88.servimg.com/u/f88/11/08/25/06/sceauk11.png[/img][/quote]

Puis c'est au tour de dame Ya, conseiller sans portefeuille :
[quote]Moi Ya, Cam démissionnaire au bout d’une semaine

Je ne le cacherai pas, c'était pour raisons personnelles.  Je remercie notre Porte-Parole, Messire Walan, pour son aide lorsque les mines nous ont échappée des mains (à chacun de comprendre comme il le veut, et, au pire, de venir me voir directement) et Cyanne, pour le fait d'assumer ma tâche car personnellement, je ne suis pas fière de moi. J'aime travailler correctement et non comme je l'ai fait ou pu faire durant ces courtes semaines. Je tiens tout de même à présenter à tous ceux qui sont intéressés par ce bilan, mes sincères excuses. Je suis tout de même choqué que certaines personnes viennent critiquer, sans connaître ce Conseil et sans vouloir lui faire profiter de leurs conseils. La critique est facile, mais l'aide semble être un point faible pour certains.

Pour le Conseil Ducal en lui même, l'ambiance et très bonne. M'étant trouvé dans une situation difficile, personne ne s'est contenté de critiquer mais tout le monde s'est mit au travail sur les mines.

Un ensemble, une union, qu'il ne faut pas oublier dans un Conseil qui a eu des bas, mais où beaucoup ont su être présent même hors de leurs domaines et de leurs fonctions. Une solidarité que je n'ai pas souvenir d'avoir vu au mandat précédent, ni dans les bilans précédents.

Je tiens donc à valoriser un Conseil très unis, qui à l'heure actuel travail d'arrache-pied pour le Duché. On apprends de ses erreurs mais certains semblent ne pas le comprendre.

Je reste naturellement au Conseil, mais sans portefeuille, se qui semble mieux me convenir aujourd'hui.

Ya dicte Yasëlle
fait au castel de Lyon[/quote]

Et à celui de dame Soleil, procureur :
[quote]Bilan de mi mandat.

Soleil ayant la charge de procureur dans le sein de ce conseil.

Peu habituée à étaler en public mes états d'âme ou mes états de faits, je serais certainement brève.

J'ai découvert un conseil calme, serein avec des avis éclairés de toute part. Le calme et la bonne ambiance règne tout au long des journées que nous impose  ce conseil.
Jeune débutante, après un début difficile ou je me perdais facilement dans les couloirs, j'ai bénéficié d'une aide précieuse de certains conseillers que je remercie au passage.

De mes difficultés à m'intégrer, et a assumer mes fonctions, j'ai lancé l'idée d'établir des référents pour chaque poste afin que chacun puisse bénéficier d'une aide précieuse sans  ne savoir ou s'adresser tel qu'il en a été le cas pour moi. Idée pour le moment mise de coté par d'autres choses plus importantes.
Il n'en demeure pas moins qu'à mi mandat, je suis encore insatisfaite de mon travail et de mes approches ou je peine dés qu'une chose nouvelle se présente.
Tant de choses à apprendre à connaitre sans en avoir eu vraiment une approche avant de pénétrer au sein de ce conseil.

Les dossiers de la procure sont souvent bien long, et les lignes de conduites à tenir bien compliquées.
Un nombre de lois assez important qui me paraissent souvent obsolète. Une révision et un allégement des phrases à rallonges qui pourrait se résumer devrait être mis en place, chose à laquelle nous travaillons au sein du conseil.
Par contre je me sens trop novice, et surtout pas assez au fait de ce qui se passe en ville, pour oser proposer des modifications qui entrainerait un tollé au sein des villes du duché et de leur élus.

Une remise en question des témoignages a aussi eu lieu auquel j'étais partante, mais déjà des avis différents ont fusé, et rien n'a pu être poursuivit dans ce sens.

Je déplore  parfois un manque de communication entre les membres du conseil, surtout pour les "jeunes" qui ont bien du mal à se retrouver dans les couloirs tortueux du chateau de Lyon ou autre d'ailleurs. On a très vite l'impression de se retrouver seul face à un quelque chose dont on se fait une montagne alors que c'est simple.

Je crains que ma réserve maladive m'a retardé dans ma prise de fonctions et surtout dans son application.

Je terminerais par une volonté de vouloir m'améliorer et pouvoir enfin avoir une réelle place au sein de ce conseil qui est surement un des conseil  dans les plus posés.[/quote]

Messire Thomas Zwyrowsky étant en retraite spirituelle, il n'y a nul rapport de sa part, aussi l'on passe à celui de votre serviteur et porte parole :
[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Guère de bilan à rallonge pour ce nouveau mandat en tant que Porte-Parole.
J'ai par cette fonction repris mes habitudes de présenter un bilan hebdomadaire des sujets en discussion au conseil ducal et j'ai tenté de persister dans le maintien de l'activité de la messagerie ducale.

Néanmoins, la période estivale mais surtout les différents problèmes rencontrés durant ce début de mandat, notamment en économie, m'ont conduit à passer énormément plus de temps à discuter avec les membres du Conseil Financier, à répondre aux questions et critiques formulées en salle de doléances, à l'assemblée nobiliaire ou en légature qu'avec les tenants-poste. J'ai également eu à exercer en tant que Prévôt des maréchaux intérimaire durant une dizaine de jours.

J'ai tâché de participer activement à l'analyse de problèmes économiques et à la proposition de solutions pour régler ceux-ci d'une manière durable, et j'ai également fait mon possible pour participer à l'ensemble des autres discussions en cours au conseil.

J'ai notamment pu, avant les problèmes de mines dont nous avons souffert, pu mettre à jour l'outil de gestion économique utilisé par le pôle économique. Sur ce même outil, j'ai également refait un guide que j'espère plus simple et plus complet sur les choses à faire, et j'en ai profité pour faire en sorte que les données de cet outil soit directement visible de l'ensemble des conseillers depuis l'office des finances à Lyon.

D'autre part, j'ai commencé une nouvelle relecture du coutumier avec les autres conseillers afin de faire un effort de simplification des lourdeurs contenues dans celui-ci, que ces lourdeurs soit dues à des formulations pesantes ou aux lois elles-mêmes.

Je continuerai bien entendu, si toutefois j'en ai l'occasion entre deux discussions houleuses où les conseillers reçoivent des noms d'oiseaux, dans ces différents projets.

Walan "Sans Repos", vicomte d'Ancelle et de Charpey, seigneur de Meyrieu, Porte Parole.[/quote]

Et enfin, pour conclure, celui du Gouverneur, messire Tenshikuroi :
[quote]Lyonnais et Lyonnaises, Dauphinois et Dauphinoises.

La moitié du mandat est déjà écoulé, il est temps de céder à la tradition et de faire un petit bilan de ce qui s'est passé.

Les débuts n'ont pas vraiment été calmes. Deux polémiques judiciaires pour commencer. La démission de Dame Pénélope, qui l'a conduit à être déférée devant une Court Martiale d'une part, et l'immunité de Messire Thomas Zwyrovski qui a été maintenue, repoussant un éventuel procès au prochain mandat. Cette décision à donnée lieu à de vives réactions que je peux comprendre, mais la Loi étant ce qu'elle est, le vote a été organisé et le résultat est ce qu'il est lui aussi.

C'est ensuite les mines qui ont décidé que le plus grand défi de ce mandat serait d'ordre économique. La malchance a frappé nos mines en une nuit et c'est une perte de niveau généralisé qui s'en ai suivi. (HRP : A priori, d'après les infos glanées il y a bien eu bug). Dans tout les cas, c'est une situation qui plombe un peu plus les finances de notre Duché et nous n'avons pas perdu une seconde pour retrousser nos manches et travailler à redresser la situation. La constitution d'un Conseil Economique a été lancée immédiatement, trois conseillers, soit le maximum autorisé par la Loi, ont répondu à l'appel. Je déplore la démission de Dame Anne de Culan qui n'a pas souhaité continuer avec nous.
De plus, de nombreuses réflexions et hypothèses de travail sont menées. Que se soit à cours terme, par un impôt plus important mais néanmoins nécessaire, ou à long terme par une réflexion de fond sur les dépenses du Duché. Je vous en dirai certainement plus lors de mon bilan final.

Dans le domaine diplomatique ensuite. Une vive tension nous a opposé au Duché de Savoie. Certains s'en souviennent sûrement mais, il y a de cela plusieurs mois, un Baron savoyard avait décidé d'ignorer nos lois et de traverser notre Duché, en armée, au mépris total de nos avertissements. De retour en Savoie, nous avons demandé la tenue d'un procès, ce que les autorités savoyardes ont refusé alors même qu'un traité de Coopération Judiciaire nous unis. Cette violation du territoire Dauphinois et ce mépris de notre souveraineté ne pouvait rester sans réponse. Après avoir longuement parlementé et sous la menace d'une rupture totale des relations entre nos provinces, c'est à dire du traité de Coopération Judiciaire mais aussi de notre Alliance, le Duc de Savoie a cédé et autorisé la mise en procès du Baron Ninoupitch pour Haute-Trahison. Ce procès suit son cours devant la Justice Savoyarde, mais sous notre instruction. Vous serez informé des suites de cette affaire.

Dans le domaine militaire, c'est les statuts de la Douane qui restent sujet à débat même si nous touchons au but. Je suis aussi ravis de dire que les Seigneurs des Lances ainsi que le Grand Maitre des Lances et le Seigneur de la Garde vont enfin recevoir les fiefs qu'ils méritent, en accord avec la tradition Dauphinoise. Nous mettons ainsi fin à une anomalie héraldique de longue date en en faisant des feudataires à part entière. De plus, et dans le cadre des réductions budgétaires que nous lançons, le Capitaine va tenter de réduire au maximum le budget opérationnel de l’Ost.

Dans le domaine juridique, j'ai demandé à ce que l'article sur l'immunité des Conseillers Ducaux soit précisé. En effet, de nombreuses interprétations différentes étaient possibles et, dans un sujet aussi important, il me semble que les choses devaient être clarifiés. Immunité ne signifiant pas Impunité à mon sens, le nouvel article s'avère plus précis dans la définition de la protection dont jouit le conseiller en exercice.
Toujours dans ce domaine, j'ai soumis à la bienveillance du Conseil un texte permettant le recrutement d'un ambassadeur judiciaire. En effet, la tenue, le lancement et la gestion des Coopérations Judiciaires étant particulièrement coûteuse en temps pour le Procureur, un adjoint, dédié à ce type d'affaire devrait soulager un peu la Procure.

Dans un registre plus général, je dois dire que je suis très satisfait de l'ambiance sereine qui règne au Conseil, malgré ces temps de crise. Une équipe soudée, portée sur le travail et qui ne laisse pas les polémiques stériles perturber les choses.

Je vous donne maintenant rendez-vous à la fin de ce mandat pour un ultime bilan. En attendant, qu'Aristote et le Très-Haut vous garde toutes et tous.

Tenshikuroi Deschenaux
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au Castel de Pierre-Scize le trentième de juillet mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal, dans sa politique de révision et de simplification du coutumier, a voté les modifications suivantes.

Ainsi, qu'il soit su que :[list][*]L'article III.1.a sur les conditions d'éligibilité précédent :
[quote][u]III.1.a : De la moralité des candidats[/u]
[i]o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire[/i]
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise dans les 3 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

[i]o III.1.a.ii : De l'origine des candidats.[/i]
Il est interdit à toute personne n'étant pas sujet du Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

[i]o III.1.a.iii : De la corruption[/i]
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs deviendra inéligible. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.[/quote]
Est ainsi remplacé par la version suivante :
[quote][color=red][u]III.1.a : De la moralité des candidats[/u]
[i]o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.[/i]
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas sujet du Duché, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

[i]o III.1.a.ii : De la corruption[/i]
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.[/color][/quote]

[*]L'article III.1.b sur la procédure en cas d'élection d'un inéligible précédent :
[quote][u]III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible[/u]
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :[list=1][*]Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
[*]S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
[*]Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.[/list]Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :[list=1][*]Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
[*]S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
[*]S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol). La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison.[/list][/quote]
Est remplacé par la version suivante :
[quote][color=red][u]III.1.b : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible[/u]
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra également poursuivie pour trahison[/color].[/quote]

[*]L'article III.2.b sur la validation et la durée des votes au conseil ducal précédent :
[quote][u]III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume[/u]
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où la majorité absolue est atteinte, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme. L'abstention ne pourra en aucun cas être prise en compte pour atteindre la majorité absolue.[/quote]
Est remplacé par la version suivante :
[quote][color=red][u]III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume[/u]
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins.
Dans le cas où sept voix ont été exprimées pour ou contre, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à son terme[/color].[/quote][/list]

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le premier d'août mil quatre cent cinquante et huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img]
[/quote]
[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce premier jour du mois d'août et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le vingt-cinquième jour de juillet et le premier d'août[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le vingt-cinq de juillet a vu la publication des bilans de mi-mandat.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La modification de l'article sur le vote des décrets et amendements.
[*]La reformulation des conditions d'inéligibilité.
[*]La reformulation de la procédure en cas d'élection d'un inéligible.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la création d'une salle pour les officiers de la prévôté, la nomination d'un conseiller ducal au conseil des Trois Lys, la création d'un service de propagande ducale, la réorganisation du Coutumier (avec la possibilité d'une ouverture de certains textes à la modification par d'autres que le Conseil Ducal).
[*][u]En économie et finances :[/u] l'étude d'une demi-douzaine de mesures à prendre afin de réduire les dépenses du Duché, d'augmenter ses recettes et de prendre en compte la baisse démographique, l'application d'un plan de remise en état des mines avec les conseillers financiers.
[*][u]En diplomatie :[/u] le suivi des rapports entre le Languedoc et le Rouergue, le suivi des rapports entre l'Anjou et la Couronne, la révision des traités d'ambassade avec la Bourgogne et le Berry, la remise en question du traité d'alliance et de coopération avec la Provence.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] l'étude d'une demande de laissez-passer d'une armée Bourguignonne, une réflexion sur une meilleure intégration des compagnies nobiliaires à la défense et une réforme de leur ordonnance, une discussion sur les mesures à prendre pour éviter les dépenses inutiles des compagnies d'ordonnances.
[*][u]En justice :[/u] la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives), la mise en place d'un ambassadeur judiciaire.[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[img]http://img268.imageshack.us/img268/5981/chancellerie.jpg[/img]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su qu'afin de faciliter le suivi des coopérations judiciaires avec les autres provinces, le Conseil Ducal a adopté la modification suivante de l'organisation judiciaire, créant le poste d'ambassadeur judiciaire :
[quote][color=darkblue][size=18][b]Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice[/b][/size][/color]

[u]Chapitre 3.c : L'Ambassadeur Judiciaire[/u]
[i]o Article 3.c.i :[/i]
Le Procureur peut nommer un ambassadeur judiciaire afin de lui confier la responsabilité de mener à bien l'instruction et la gestion des Coopération Judiciaires. Cette nomination est libre quant à son opportunité et au choix de l'assistant. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

[i]o Article 3.c.ii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

[i]o Article 3.c.iii :
[/i]L'ambassadeur judiciaire est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

[i]o Article 3.c.iv :
[/i]L'ambassadeur judiciaire peut être révoqué par le procureur sans motif à tout moment. L'ambassadeur judiciaire peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au procureur, qui ne peut la refuser.

[i]o Article 3.c.v : [/i]
L'ambassadeur judiciaire a pour tâche d'une part, l'instruction de Coopérations Judiciaires demandées à une province étrangère et tenue devant la Cour de celle-ci, et d'autre part la gestion et relance dans le cadre de Coopérations Judiciaires demandées par une province étrangère et tenues devant la Cour du Lyonnais-Dauphiné.
Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

[i]o Article 3.c.vi[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

[i]o Article 3.c.vii[/i] :
L'ambassadeur judiciaire aura accès à une salle de réunion au sein du Domaine de Mercurol afin de pouvoir s'entretenir librement avec le corps diplomatique.

[i]o Article 3.c.viii[/i] :
La fonction d'ambassadeur judiciaire est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction. [/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote]A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les sujets Lyonnais et Dauphinois,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ayant pris conscience que sa récente modification de l'article III.2.b pouvait être mal interprétée, a adopté la modification suivante du même article :
[quote][u]III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume[/u]
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de cinq jours pleins. Dans le cas où sept voix ont été exprimées [color=red][b]en faveur d'un même choix[/b][/color], le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.[/quote]

Qu'on se le dise !
Fait au castel de Pierre-Scize le sixième d'août mil quatre cent cinquante huit.
[img]http://img410.imageshack.us/img410/4245/sceauurbs23lb.gif[/img][/quote]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce huitième jour du mois d'août et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le premier et le huitième jour d'août[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le cinq d'août a vu la publication de l'annonce du service de propagande ducale pour le recrutement dans la diplomatie.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La correction de l'article sur le vote des décrets et amendements.
[*]La création du poste d'ambassadeur judiciaire.[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la mise en place du service de propagande ducale, la réorganisation du Coutumier (avec la possibilité d'une ouverture de certains textes à la modification par d'autres que le Conseil Ducal).
[*][u]En économie et finances :[/u] le suivi des chefs de ports et de la situation du navire dauphinois.
[*][u]En diplomatie :[/u] l'établissement d'une ligne de conduite diplomatique, le suivi de la situation entre la Bourgogne et le Berry.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] une réflexion sur une meilleure intégration des compagnies nobiliaires à la défense et une réforme de leur ordonnance, une discussion sur les mesures à prendre pour éviter les dépenses inutiles des compagnies d'ordonnances.
[*][u]En justice :[/u] la révision des règles de non-cumul entre mairie et conseil ducal, la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]

[img]http://img228.imageshack.us/img228/8087/prevote.jpg[/img]

[quote][color=darkred][size=24][b][i]Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXe Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné![/i][/b][/size][/color]

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce quinzième jour du mois d'août et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre [b][u]le huitième et le quinzième jour d'août[/u][/b].

[color=darkblue][u][size=18][b]Evénements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]
Le treize d'août a vu la publication de l'annonce du service de propagande ducale pour le recrutement dans la prévôté.


[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

[b]Le Conseil a voté et approuvé :[/b]
[list][*]La suppression du Conseil des Trois Lys[/list]
[b]Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur :[/b]
[list][*][u]Pour les affaires générales :[/u] la poursuite de la mise en place du service de propagande ducale.
[*][u]En économie et finances :[/u] le suivi des chefs de ports et de la situation du navire dauphinois, l'éventualité de la prise en compte de certaines dépenses des mairies dans le règlement de leur impôt, la mise en place de nouveaux pains sur la foire ducale pour les personnes souhaitant faire des dons au Duché. Au sein du conseil financier continuent d'être traité le plan d'amélioration des mines.
[*][u]En diplomatie :[/u] l'établissement d'une ligne de conduite diplomatique, le suivi de la situation entre la Bourgogne et le Berry, le suivi de l'affaire Ninoupitch avec la Savoie, le suivi de la situation en Languedoc.
[*][u]En matière de sécurité :[/u] le suivi de tentatives de révoltes à Montélimar et Lyon.
[*][u]En justice :[/u] la révision des règles de non-cumul entre mairie et conseil ducal, la relecture de l'ensemble du coutumier afin d'en simplifier les lourdeurs (syntaxiques, légales ou administratives).[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine ![/quote]