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 Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars

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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
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MessageSujet: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeDim 1 Fév 2009 - 21:52

Accusé:Doudou972
Victime:Mairie de Dié
Officier en charge:Sgt Plumedange

La fiche:
Citation :
Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Fichedoudou972ms6

Les faits:
Le 28/01, Sire Doudou972 a vendu une carcasse de cochon au dessus de la grille, mais il est niveau 0. C'est donc de la spéculation.

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Achatdoudou972sn8
Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Dou972bisge3

La loi:
Citation :
- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Salutation,

Je me présente, je suis Plumedange, Sergente de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu une carcasse de cochon à 17 écus à moi-même.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à [nom de l'acheteur] l'objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,
Plumedange, Sergente de Dié.
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeDim 1 Fév 2009 - 21:52

Non réponse et récidive:
Citation :

Il a mis en vente une miche de pain, à 9,50 et n'a pas enlevé la carcasse encore... -_-

Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Dou972bisge3

Courrier de dépôt de plainte:

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
De plus, vous avez remis en vente une miche de pain illégale, en plus de la carcasse...alors que vous étiez prévenu...

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Plumedange, Sergente de Dié.
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ceilb

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 21:48

ça va encore donner un procès vie mais puisque ça vous faire tripper de mettre en procès des niveaux zero... Allons y !
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ceilb

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 22:07

En ce jour 2 févier du 1457,

Nous,Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Doudou972

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Die le 28/01 1457 en vendant du cohon, d'ailleurs je vous somme d'enlever votre pain en vent au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img261/8610/achatdoudou972sn8.jpg


Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :

« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 18:36

Première plaidoirie forcée.
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ceilb

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 14:49

Comme prévu un procès vide...


Réquisitoire :

Absence...ok,ok, très bien, très bien, parfait !

45 écus d'amende pour l'absent...
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMer 18 Fév 2009 - 23:46

En attente du témoignage de Plume.
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volverine

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeLun 2 Mar 2009 - 17:42

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un escroc !!! Snif... mon premier de la journée …
Un vagabond, sans le sou, qui essaie en spéculant, de s’enrichir…..
Pouah !! c’est honteux !!
De plus, il ne daigne pas se présenter de par devant nous !!!
C’est une grave insulte à la justice dauphinoise !!
Et donc !!
Ce sera 8 écus d’amende….
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !! Au suivant !!


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vortiris

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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 15:50

Archivé.
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MessageSujet: Re: Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - escroquerie - Doudou972- Le 01/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitime

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