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 Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars

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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
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Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 14:42

Accusé:Olive_c_moi
Victime:Doudou972
Officier en charge:Sgt Plumedange


La fiche:
Citation :
Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Ficheolivecmoidq0

Les faits:
Le 28/01, Sire Olive_c_moi a embauché Sire Doudou972 pour un salaire de 12 écus pour un emploi demandant des qualifications. Il n'a pas daigné répondre à la médiation et le 02/02, il embauchait à nouveau à un salaire illégal.

Comme le témoigne la preuves ci-dessous:

1ère offre:
Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Embaucheolivecmoiqs5
2ième offre:
Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Offreolivecmoi2jr1
Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Embaucheolivecmoi2xt7

La loi:
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:
Citation :
Bonjour Olive_c_moi,

Vous avez embauché Doudou972 le 28/01 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9,50 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Plumedange, Sergente de Dié.
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Ka Devirieux

Ka Devirieux


Nombre de messages : 8677
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 30/12/2007

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 14:44

Courrier à la victime:
Citation :

Bonjour Doudou972

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,45 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9,45 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire. (Je vous achèterais moi même cette miche)

Bien à vous.
Plumedange, Sergente de Dié.
******************************************************
Courrier de dépôt de plainte car récidiviste :s et en plus n'a pas accepté la première médiation:

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné prêter attention à la médiation que je vous ai proposé il y a peu. Pour une embauche illégale. Vous avez récidivé aujourd'hui.

Je vous informe donc que je dépose donc plainte contre vous pour Esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Plumedange, Sergente de Dié.

Courrier à la victime:

Citation :
Bonjour Titilolo,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6,45 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 3 écus, donc pour un total de 9,45 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Plumedange, Sergente de Dié.
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ceilb

ceilb


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Date d'inscription : 23/05/2007

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 22:29

En ce jour du 3 Février 1457

Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Olive_c_moi

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir embauché le 28/01 1457 Doudou972 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img291/7858/embaucheolivecmoiqs5.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img99/5893/embaucheolivecmoi2xt7.jpg


https://2img.net/r/ihimizer/img150/4707/offreolivecmoi2jr1.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 18:38

Réquisitoire à faire.
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ceilb

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeSam 14 Fév 2009 - 15:00

Réqui :


Ouais, ouais mon p'ti gars mais quand même...
C'est pas le première fois...vous n'allez pas me faire croire qu'il est dur de graver dans sa mémoire qu'il faut embaucher au moins à 15 écus...

Vous, vous engagez à rembourser très bien contactez la victime donnez lui votre récolte de légumes et n'en parlons plus, quoi que vous aurez quand même un jour de prison pour méditer. ( des screens seront obligatoire pour constater les échange)

Si vous oubliez encore une fois de rembourser la victime par contre...

2 jours de prison et 50 écus mon p'ti gars
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Phelim

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 13:35

Il faudrait rappeler Plumedange pour ce procès Ceilb.
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volverine

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Date d'inscription : 11/11/2005

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeLun 2 Mar 2009 - 18:08

En ce jour, le 2 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province,
Ayant entendu l’acte d’accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur,
Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que…
Que c’est un esclavagiste !!! Ah !!!... mon premier …
Quelle chance a-t-il…..
Et que les dés de la justice roulent….
Tiens... Un six !!!
Et donc !!
Ce sera : 6 écus…. Mon ptit Gars…..
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!
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vortiris

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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 15:50

Archivé.
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MessageSujet: Re: Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars   Dié - esclavagisme + récidive - Olive_c_moi -03/02/1457 Archivé le 3 Mars Icon_minitime

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