[Archive] 2ème séance de l'assemblée du peuple

Ordre du jour : Etes vous pour ou contre une levée d’un impôt ducal ?

Présents à la séance : Benjii52, Winnie44, Plumedange, Maccornell, Her, Princesse_lotus, Aigen, Walan, Hazram, Landelin, Jay64, Phelim, Fontvell.
Messire Tomek fit parvenir une missive, ne pouvant être présent.

Je n’avais guère pensé à la première intervention qui fut pourtant tellement évidente.
Comment, concrètement se passe la levée de l’impôt. Question pertinente puisque le duché n’y a encore jamais été soumis. Le conseil pourrait surement répondre au peuple sur ce point.

L’Ost et la campagne royale était au cœur des discutions se révélant pour beaucoup la cause de la situation économique précaire du duché.

L’idée d’une levée d’impôt est dans l’ensemble bien accueillie, certes parfois avec un peu de résignation. Les participants ont tous évoqués le fait qu’ils avaient conscience que le duché traversait une période difficile ; Ils font confiance au conseil pour en avoir une bonne gestion afin de l’adapter en quantité et en temps à ses besoins, tout en restant raisonnable.

Le débat s’est déroulé en pleine campagne électorale ducale et s’en est ressentit malheureusement débordant souvent sur des règlements de compte personnel.
Qu’il soit dit qu’à la prochaine séance je ferais montre de moins de largesse.

Citation :

À messire Géronimo, Tribun de l’Assemblée du Peuple et à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le Conseil ducal a pris connaissance de la synthèse du Tribun concernant la 2e séance de l'Assemblée du Peuple dont le sujet principal traité était en rapport avec la levée d'un impôt.

Le Conseil ducal a été sensible au fait que les Lyonnais-Dauphinois ont démontré leur confiance en leurs représentants et nous tenons à les assurer que cette confiance ne sera pas bafouée et que les décisions du Conseil ducal sont prises dans un intérêt commun.

En réponse à la question qui vous a été posée, à savoir comment se passe la levée d'impôt, le Code fiscal peut vous en donner les grandes lignes.
Concrètement, le Conseil ducal procède à une analyse de ses finances dans les différents domaines, après quoi il a une idée plus éclairée quant à ses besoins réels dans chacun de ceux-ci.
Après avoir débattu et écouté chacun des conseillers, les conseillers économiques se réunissent et peuvent suggérer un ou des montants qui seront soumis au choix des autres conseillers par le biais d'un sondage.
Quand celui-ci est terminé, les Conseillers économiques procèdent à une ventilation de la somme choisie, c'est-à-dire qu'ils établissent un montant imposé à chaque ville en fonction du nombre de champs et d'échoppes qui se trouvent dans celle-ci. Par exemple, une ville comme Vienne dont les habitants possèdent ensemble plus de champs et d'échoppes qu'une ville comme Lyon, se verra imposer une somme plus importante que la capitale. Ainsi on évite à une ville qui aurait moins de citoyens économiquement actifs de payer plus que ce qu'elle ne devrait en proportion. Ainsi, si le duché décidait d'imposer à hauteur de 7000 écus, les 7 villes du duché n'auraient pas toute à payer chacune 1000 écus puisque techniquement les villes n'ont pas toutes le même potentiel de production.
Une fois la ventilation établie, le duché communiquera par le biais de son Porte-parole, la somme imposée pour chaque ville et l'imposition sera effective la semaine suivante.
Les villes auront la responsabilité d'informer leurs habitants de la collecte d'un impôt. Cependant, les villes peuvent décider de la façon dont elles réuniront la somme d'écus qui leur est demandée. Ainsi, si une ville dispose de suffisamment de ressources dans ses coffres pour ne pas imposer ses citoyens, elle pourra y puiser la somme totale et la donner au duché sans même avoir prélevé quoique ce soit auprès d'eux. Malheureusement, cela n'est pas toujours possible, et les villes auront à déterminer le montant à recueillir auprès de leurs habitants pour réunir la somme qui leur est demandée. Elles pourront taxer certains types de champs plus que d'autres, ou décider de demander davantange aux artisans. Ce sera à elles de décider si elles veulent que l'impôt soit réparti également entre champs et échoppes ou non. Bref, comme c'est déjà le cas même si cela ne se fait pas dans les villes pour le moment, les mairies pourront utiliser l'impôt pour réguler leurs champs et filières.
Les mairies devront verser la somme qui leur est demandée en deux fois, la première fois à deux semaines d'avis de la décision du duché d'imposer. La seconde la semaine suivante. Si une mairie veut rendre la somme totale dès la deuxième semaine et peut se le permettre, le duché n'y voit évidemment pas d'inconvénient.

Il est évident qu'une partie notable des dépenses du duché concerne l'Ost. Ce n'est cependant pas la plus importante, la plus importante étant celle relative au prestige des fêtes. Le duché travail cependant dans une optique de dépense minimale, mais il ne faut pas négliger certains aspects du bien-être des lyonnais-dauphinois. En plus du maintien d'un prestige qui combine un souci d'implication de nos fonctionnaire ainsi que d'un souci relatif à la puissance de nos armées, il ne faut pas négliger le bien-être de nos citoyens, de nos soldats et de notre Ost qui a besoin d'un minimum de fonds afin de conserver vitalité, dynamisme et réactivité, et pas seulement pour payer des soldes en retard.

Il y a au duché des frais que nous ne pouvons éviter en raison des lois de Sa Majesté, d'autres frais dont nous sommes maitres, mais qui n'en demeurent pas moins non sans impacts sur bon nombre d'aspects de la vie de nos citoyens. Le duché essaie de réduire les dépenses au maximum tout en conservant cet équilibre qui contente le plus de gens possibles et qui permet à la fois au duché d'y trouver son compte et d'arriver dans ses comptes!

Ce n'est pas par plaisir que le duché choisira d'imposer. Cela les citoyens lyonnais-dauphinois semblent bien l'avoir compris et comme dit précédemment, le duché fait de son mieux pour que la confiance qui lui est accordée demeure entière.

Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingtième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.