VA/F17/Escroquerie - Ludomonaco{4/03/1457} (C)

Accusé: Ludomonaco
Victime: Dameisabeau et la mairie de valence
Officier en charge:Sgt Ayd59

Faits:
Ludomonaco à acheté des marchandises réservées ne répond pas aux courriers de la mairie et tente de s'enfuir de valence

Citation :

o V.4.c.iii : Des marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les
particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir
leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront
protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas,
toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme
escroc et jugée comme tel.

Fiche de l'accusé

Citation :

Informations sur Ludomonaco


Né(e) le 15 Juin 2008

Ludomonaco fête son anniversaire le 15 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence

Niveau : 2
Points de réputation : 104
Argent : 21

Ludomonaco est boulanger.
Ludomonaco possède un culture du blé.

Dernière connexion le 04 Mars 2009 à 11h44

Preuves




Courriers:

Verdict:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour, le 13 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province�
Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que�
Que c�est Vendredi !!! Vendredi 13�.LE jour du jugement !!
LE JOUR DE LA MALCHANCE !!! Et de Démence du juge !!!
MOUAAHHHHHHHH !!!!!
VAE VICTIS !!!!
En conséquence... Passons aux choses sérieuses �.

Tiens... Un escroc !!! Quelle nouvelle surprenante ??
Allez, Hop ! 30 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Jeremdehuit à écrit

Citation :

Screen des marchandises réservées et preuve d'une médiation proposée stp.

ps: tu avais posté çà dans le dossier sarrboy

J'ai mis la preuve du topic marchandises réservées mais pour le courrier c'est isa qui doit me l'envoyer

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour, le 13 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province�
Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Que�
Que c�est Vendredi !!! Vendredi 13�.LE jour du jugement !!
LE JOUR DE LA MALCHANCE !!! Et de Démence du juge !!!
MOUAAHHHHHHHH !!!!!
VAE VICTIS !!!!
En conséquence... Passons aux choses sérieuses �.

Tiens... Un escroc !!! Quelle nouvelle surprenante ??
Allez, Hop ! 30 écus d'amende !!
Que ce qui est écrit, soit accompli !!
Gardes !!
Au suivant !!

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.