bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: VI/B34/TAOP - Parder & Sysko (C) Dim 15 Mar 2009 - 9:08 | |
| Accusé:Parder et Sysko Victime:antoine_de_massilia Officier en charge: Bounette fait : brigandage sur la personne d'Antoine_de_massilia Fiches brigandsPreuvestemoinLois: - Citation :
- IV.3 Brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. - Citation :
- Bonjour,
Je vous informe que suite à votre racket sur Sieur Antoine_de_massilia, je dépose donc plainte contre vous pour brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Néanmoins, si à la date du procès, vous vous êtes arrangé avec la victime pour lui restituer tout ou partie de ses biens, la cour en tiendra compte et votre peine en sera allégée.
Cordialement, Bounette, Sergente d'Embrun en renfort à Vienne
Dernière édition par bounette le Mer 1 Avr 2009 - 14:41, édité 2 fois | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: VI/B34/TAOP - Parder & Sysko (C) Dim 15 Mar 2009 - 9:22 | |
| Parder était accusé de trouble à l'ordre public.Le jugement a été rendu Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le quinzième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457. Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict. Accusé levez-vous Ce maître Amazer est décidément bien terrible. Mais si vous ne portez pas plainte et que vous n'apportez pas de preuves, accusé, cette cour de justice n'a aucun élément pour vous amputer une partie de votre responsabilité dans ce brigandage. En vue des preuves donc, je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage. Je vous condamne à deux jours de prison et à 149 écus d'amende. - Citation :
- Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 149 écus. | |
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jeremdehuit
Nombre de messages : 1770 Localisation IG : valence Date d'inscription : 03/02/2007
| Sujet: Re: VI/B34/TAOP - Parder & Sysko (C) Dim 15 Mar 2009 - 9:42 | |
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bounette
Nombre de messages : 13996 Age : 107 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 19/02/2008
| Sujet: Re: VI/B34/TAOP - Parder & Sysko (C) Mer 1 Avr 2009 - 14:35 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Parder au Duché du Lyonnais-DauphinéLe jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. �. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province� Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que : Mehhhhh !!! Mehhhhh !!!! Tiens �. Un mouton � Mehhhhh non !! Un vil brigand qui rejette la faute sur autrui �.. Alea Jacta est (ça veut dire que je tire aux dés la sentence � ) Et le môssieu gagne �.. 100 écus d�amende et une semaine dans les mines (screen à fournir au procureur) Enfin bref�. Gardes !! Rahhhhh !!!!!! Burp�� Au suivant !!! Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus. - Citation :
- Sysko était accusé de trouble à l'ordre public.
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. �. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province� Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que : Mehhhhh !!! Mehhhhh !!!! Tiens �. Un mouton � Mehhhhh non !! Un vil brigand qui rejette la faute sur autrui �.. Alea Jacta est (ça veut dire que je tire aux dés la sentence � ) Et le môssieu gagne �.. 100 écus d�amende et 2 jours de prison Enfin bref�. Gardes !! Rahhhhh !!!!!! Burp�� Au suivant !!! Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus. | |
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| Sujet: Re: VI/B34/TAOP - Parder & Sysko (C) | |
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