Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Manga Fire Force : où commander le Tome 34 Fire ...
Voir le deal
11.50 €

 

 VI/B35/TAOP - Dofuus (C)

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Empty
MessageSujet: VI/B35/TAOP - Dofuus (C)   VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Icon_minitimeJeu 19 Mar 2009 - 22:55

accusé:dofuus
victime:Susu74
infraction:insulte en taverne
affaire suivi par: Bounette

Fiche

VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Fichedoofus
les faits
Plainte de sieur susu73
Citation :
je viens déposer plainte pour insulte en taverne contre messire dofuus qui m' insulté monsieur ossez ce dire chef de la ville puis avoir tout les droits .

preuve
VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Taopsusu


lois:

Citation :
- IV.4.a Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Citation :
Bonjour,

Vous avez insultez messire Susu73 en taverne.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Bounette , sergent d'Embrun en renfort à Vienne


Dernière édition par bounette le Mer 1 Avr 2009 - 14:43, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
jeremdehuit

jeremdehuit


Nombre de messages : 1770
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 03/02/2007

VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B35/TAOP - Dofuus (C)   VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Icon_minitimeVen 20 Mar 2009 - 6:32

Transmis.
Revenir en haut Aller en bas
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B35/TAOP - Dofuus (C)   VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Icon_minitimeMer 1 Avr 2009 - 14:43

Citation :
Procès ayant opposé Dofuus au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dofuus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
�. En ce jour, le 31 mars 1457, Moi, Volverine du Gwerz of Chen, Seigneur de Miribel, Bourrel officiel du Dauphiné, et Juge de cette même province�
Ayant entendu l�acte d�accusation, les plaidoiries de la défense et le réquisitoire du procureur� Ayant pesé les arguments de chacun, décide que :
Allez hop !!
Des excuses publiques feront l�affaire + 1 ecus d'amende
Avec envoi de preuves au procureur
Enfin bref�.
Gardes !! Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Empty
MessageSujet: Re: VI/B35/TAOP - Dofuus (C)   VI/B35/TAOP - Dofuus (C) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VI/B35/TAOP - Dofuus (C)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Vienne // TAOP Dofuus
» VI// escroquerie Dofuus /C42/[C]
» Vienne/T.A.O.P dofuus
» VI /**/ Escroquerie - Dofuus (Relaxé)
» taop/guakamolle//speculation// taop

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 9 - Colline de Fourvière :: Entrepôts des archives :: Anciens locaux des compagnies d'ordonnance :: Archives de la Prévôté :: Locaux internes de la Prévôté :: Grande bibliothèque :: Archives des dossiers :: Vienne-
Sauter vers: