VA/F22/Esclavagisme - Swiffer {21/3/1457}(C)

Accusé:Swiffer
Victime:Saxaloa
Officier en charge:Sgt Ayd59

Faits:
La prévôté et la ville de valence souhaite porter plainte contre Sire Sarrboy pour esclavagisme
En vertu de:

Citation :

V.3.a : Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Fiche de l'accusé

Citation :

Informations sur Swiffer


Né(e) le 22 Février 2006

Swiffer fête son anniversaire le 22 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence

Niveau : 3
Points de réputation : 102
Argent : 1596

Swiffer est forgeron.
Swiffer possède un elevage de vaches et un elevage de cochons.

Dernière connexion le 21 Mars 2009 à 11h24

Preuves :



Courriers:



Courriers:

Citation :

Bonjour Swiffer

Vous avez embauché Saxaloa le 21 Mars pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 9.45 écus, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.

Vous aurez un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Ayd59 Sergent de Valence

Citation :

Bonjour Dame Saxaloa

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 15 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Valence :

Grille Salariale :

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Je vous renverrais dès que votre ex employeur (Sire Swiffer ) aura répondu à mon courrier et mon offre pour vous indemniser.

Bien à vous.
Ayd59 Sergent de Valence

Dernière connexion le 05 Avril 2009 à 13h06 [a surveiller]

La médiation à été faite il ya une ou 2 semaines

oui il faut que je m'en occupe mais c'est compliqué

en gros j'avais mis la miche, esthar l'a acheté en penssant que c'etait un spéculateur , puis la remise en vente pour le contrevenant mais c'est quelqu'un d'autre qui l'a acheté qui après moults courriers l'a remise en vente achetée finalement par la bonne personne

Enfin beaucoup de courriers pour pas grand chose en plus pour arranger les choses esthar est partit


Tout ca pour se taper la tete contre le mur pour essayer de comprendre ce que je raconte

on fait quoi??

je classe cette affaire

j'aimerais avoir une réponse pour cette affaire Ayd

oui tu classe ca a été réglé