les impots

Citation :

Valence 141 = 3550,41/ 4 = 887,60
Reliquat au 1 février +636,03, -150,00(Don 3/02), -150,00(Don 4/02), -150,00(Don 5/02), -1101,50(mandat 1360954), - 117,00(Mandat 1364236), -150,00(don 23/02), -150,00(don 26/02), -150,00(don 27/02), -150,00(don 03/03), -150,00(don 04/03), -150,00(don 05/03), -150,00(don 06/03), -150,00(don 08/03),-150,00(don 09/03), -150,00(don 10/03), -150,00(don 11/03), -150,00(don 12/03), -119,10(mandat 1377428), -150,00(don 13/03), -19,00(mandat1378965), -150,00(don 15/03), -150(don 16/03), -100(don 17/03), -0,25(don 19/03), -7,00 (mandat1385039)

Solde global 22,59
Premier quart reste du => Soldé (17 février)
Second quart reste du => Soldé (4 mars)
Troisième quart reste du => Soldé (19 mars)
Dernier quart reste du => 22,59 (2 avril)

Ce qui est enregistré pour la prochaine levée.
J'attend de connaître le montant de l'impôt ducal pour vous confirmer si Valence est capable de continuer sur sa lancée de baisse fiscale ou pas.
A vrai dire je m'attend au pire pour les impots ducaux mais nous verrons bien.

Citation :

Gestion des impots fonciers de la municipalité


Taxe foncière sur Culture du blé : 450 deniers


Taxe foncière sur Culture du maïs : 450 deniers


Taxe foncière sur Elevage de vaches : 450 deniers


Taxe foncière sur Elevage de moutons : 450 deniers


Taxe foncière sur Elevage de cochons : 450 deniers


Taxe foncière sur Potager : 450 deniers



Taxe foncière sur Meunier : 650 deniers


Taxe foncière sur Boulanger : 650 deniers


Taxe foncière sur Boucher : 650 deniers


Taxe foncière sur Forgeron : 650 deniers


Taxe foncière sur Tisserand : 650 deniers


Taxe foncière sur Charpentier : 650 deniers


Taxe foncière sur Sculpteur : 650 deniers


Taxe foncière sur Botaniste : 650 deniers

Voici la ventilation faite par le duché.
De nouveau, cela m'interpelle et je ne comprends pas pourquoi, mandat aprés mandat, nos possessions augmentent régulièrement alors que cela reste inchangé dans les autres villes.
et qui plus est ne correspondent pas du tout à ce que l'on peut voir sur le relevé de Dufric.
Moi je vois cela aujourd'hui
34 artisans et 72 champs ce qui nous fait 106 possessions, nous sommes donc loin des 139

Tu peux regarder sur le tableau de bord mairie ce que cela donne Ericx? parceque là je trouve cela vraiment bizarre d'avoir un si grand écart.

Citation :

Briançon : 94 possessions => 2 832 écus
Embrun : 96 possessions => 2 892 écus
Dié : 93 possessions => 2 802 écus
Lyon : 136 possessions => 4 098 écus
Montélimar : 76 possessions => 2 290 écus
Valence : 139 possessions => 4 188 écus
Vienne: 126 possessions => 3 796 écus
TOTAL = 22 898 écus

Ce qui nous fait un total de 760 possessions, soit 30,13 écus par possession.

j'ai repris l'historique
en Décembre/Janvier nous avions 123 possessions (mais apparemment les voyageurs n'avaient pas été comptés)
en Février/mars nous sommes donc passés à 141 possessions pour compenser avec un total de 3550 (en comptant le reliquat du port)
et en Avril/Mai nous sommes à 139 possessions et 4188 à payer ! pour compenser quoi?

Je n'ai pas pas participé au vote de ces derniers impôts ayant été appelée au CD après, mais si je ne comprends pas la variation énorme, je ne comprends pas plus
l'augmentation du budget total qui passe de 18860 à 22898
De plus, alors que le duché ne rachète plus de céréales aux villes, ces dépenses sont tout de même comptabilisées pour les deux mois.
J'espère donc qu'à la suite du règlement de ces impôts , le manque à gagner municipal sur ses ventes de céréales sera régularisé.

Citation:

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 2 avril jusqu'au 1 juin 1462

Dépenses :

Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
Fonctionnaires : 2 530 écus
Achats de céréales : 33 512 écus
Salaires miniers : 86 169 écus
Déficit en pierre : 10 000 écus
Budget Prestige : 4 278 écus
Budget Prévôté : 6 462 écus
Budget Ost : 5 000 écus (repris sur l'ancien calcul)
Salaire du RMI : 412 écus
Corruption et gaspillage : 20 694 écus

Total des dépenses :190 657 écus

Recettes :
Ventes de bétail : 37 685 écus
Création monétaire: 88 754 écus
Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 5 218 écus
Revenus des taxes sur les transactions :7.74 écus
Frais électoraux (municipales et ducales) : 3 250 écus
Excédent fer : 24 786 écus
Dons : 8 000 écus


Total des recettes : 167 701 écus

Soit une différence de 22 956 écus arrondie à 22 900 écus.

Montant nécessaire d'imposition : 22 900 écus

Isa, je peux te confirmer que Valence a 139 possessions, champs et échoppes, en comptant les propriétaires en voyage.
4188 écus d'impôts à payer pour Valence c'est vraiment énorme, on est devenu le plus gros contributeur à l'effort ducal.
La seule chose sur laquelle je peux influer, ce n'est pas sur le montant qui est décidé au Conseil Ducal ni sur le choix de n'imposer que les champs et échoppes et de nullement taxer les achats sur le marché. Ce sont là des choix politiques qui ont été fait au niveau ducal et que je désapprouve totalement.

Ce sur quoi je peux agir, c'est que ces même champs et échoppes à cause desquels Valence doit payer beaucoup d'impôts, rapportent aussi à nos habitants des revenus quotidiens complémentaires leur permettant d'être plus riches que s'ils n'avaient pas ces champs.

Le budget ducal, c'est vraiment du n'importe quoi.
A une époque lointaine, lorsqu'avec Phelim on avait imposé l'idée de faire un budget ducal pour chaque mandat, on essayait de calculer les dépenses prévisionnelles en fonction des besoins, on essayait de prévoir les rentrées d'argent et on faisait le budget avec çà.
Tu sais comment c'est fait aujourd'hui ?
Le ''pôle économique'' se base sur les chiffres des anciens conseils ducaux et n'a pas le droit de faire varier le montant des impôts de plus d'un certain pourcentage.
Les rentrées d'argent comme les dépenses exceptionnelles, dans le prestige par exemple, ne peuvent donc plus être prises en compte réellement, la preuve en est quand on lit que 4278 écus sont budgétisés pour le prestige alors que déjà, 17000 écus ont été versés dans le premier versement et qu'il y en aura d'autres à venir dans lesquels il faudra bien verser quelquechose si l'on ne veut pas que le Duché perde de son prestige en moins de deux.
Le conseil ducal se trouve du coup dans l'obligation légale de publier un budget ducal qui est faux sur beaucoup de points.

Pour les céréales, le Duché a annoncé qu'il n'acheterai plus aux villes.
Pour le moment, pas d'annonce que les achats de céréales reprennent.
Cela signifie que le bailli prend sur le stock de céréales ducales existant pour élever les animaux, stock qu'il faudra bien réalimenter un jour ou l'autre et donc, même si dans l'immédiat, cela fait que la trésorerie ducale ne baisse pas, il faut bien prévoir dans le budget que cette dépense va arriver, donc sur ce point, je suis d'accord avec le budget ducal.

Ce qui m'inquiète énormément, c'est quand je lis que le duché prévoit + 88754 écus de création monétaire (production des mines d'or) - 86169 écus de salaires miniers - 10000 écus de déficit en pierres (pertes valorisées) + 24786 écus d'excédent de fer (ventes de fer j'imagine ???).
Ca veut dire que le Duché attend seulement 17 371 écus de bénéfices miniers ce mandat.
Que le Duché compte vendre plus de 1300 de kg de fer.
Que le Duché compte puisser sur son stock de pierre pour continuer à garder ouvertes les mines de fer et d'or.
Or on nous annonce des fermetures de mines de fer, donc j'avoue que je ne comprends du tout pas la cohérence entre ce budget et le plan minier qui est mis en place.



Enfin bref, nous avons 4188 écus d'impôts à payer en 2 mois, çà c'est certain !
1283 écus sont déjà payés.

Citation :

Montant restant des impôts : 2904,39écus
Montant versé du 2e quart : 236,61 écus
Valence : 139 possessions => 4188 écus
Premier quart = 1047 écus Premier quart versé (20 Avril)
Deuxième quart = 1047 écus Reste à verser = 810,39 écus (4 Mai)
Troisième quart = 1047 écus Reste à verser = X écus (18 Mai)
Quatrième quart = 1047 écus Reste à verser = X écus (2 Juin)

Reliquat des derniers impôts: +30,46 écus + 16,05 écus (mandat '1387244') + 150 écus (don du 09/04/1462) +175 écus (mandat 1390419') + 150 écus (don du 12/04/1462) + 13,10 écus (mandat '1393463') + 150 écus ( don du 14/04) + 150 écus ( don du 16/04) + 150 écus ( don du 18/04) + 150 écus (don du 19/04) + 150 écus ( don du 21/04)

Montant restant des impôts : 275,64 écus
Montant versé du 4e quart : 771,36 écus
Valence : 139 possessions => 4188 écus
Premier quart = 1047 écus Premier quart versé (20 Avril)
Deuxième quart = 1047 écus Deuxième quart versé (4 Mai)
Troisième quart = 1047 écus Troisième quart versé (18 Mai)
Quatrième quart = 1047 écus Reste à verser  =  275,64 écus (2 Juin)

Reliquat des derniers impôts: +30,46 écus + 16,05 écus (mandat '1387244') + 150 écus (don du 09/04/1462) +175 écus (mandat 1390419') + 150 écus (don du 12/04/1462) + 13,10 écus (mandat '1393463') + 150 écus ( don du 14/04) + 150 écus ( don du 16/04) + 150 écus ( don du 18/04) + 150 écus (don du 19/04) + 150 écus ( don du 21/04) + 30 écus (mandat '1397017') + 150 écus (don du 26/04/1462) + 150 écus (don du 27/04/1462) + 150 écus (don du 29/04/1462) + 150 écus (don du 01/05/1462) + 34,80 écus (mandat '1399485') + 150 écus ( don du 2 Mai) + 150 écus ( don du 4 Mai) + 150 écus (don du  5 Mai) + 150 écus ( don du 6 Mai) + 150 écus ( don du 8 Mai)+ 150 écus ( don du 9 Mai) +150 écus ( don du 11/05/1462) + 150 écus ( don du 17/05/1462) + 150 écus ( don du 18/05/1462) + 150 écus (don du 19/05/1462) + 150 écus (don du 24/05/1462) + 150 écus (don du 25/05/1462) + 13,95 écus (mandat '1408971') + 150 écus (don du 28/05/1462)


N'ont pas été comptés les dons suivants :

Don du 12/05 : 150 écus
Don du 26/05 : 150 écus

J'en ai fait la réclamation auprès du CAC.

Et voila les nouveaux annoncés avec un premier quart à régler au duché DEMAIN

Citation :

Pour information, le Duché du Lyonnais Dauphiné compte sur ses terres un total de 694 possessions, échoppes et lopins de terre confondus.
Ce qui élève le montant d’imposition moyen à 17,29 écus par possession.

En voici le détail :
Citation:
Vienne : 106 possessions: 1832, 74 écus
Montél : 90 possessions: 1556, 1 écus
Lyon: 133 possessions: 2299, 57 écus
Briançon : 68 possessions : 1175, 72 écus
Die : 78 possessions : 1348, 62 écus
Valence : 139 possessions : 2403, 31 écus
Embrun : 80 possessions : 1383, 2 écus


Conformément à l'article VII.2.c du code Fiscal de notre Coutumier, ces sommes sont exigibles aux mairies par quarts aux dates suivantes :

Citation:
Premier quart pour le 18 juin
Second quart pour le 1er juillet
Troisième quart pour le15 juillet
Et le dernier quart pour 30 juillet

Le premier quart a enfin été réglé. Nous sommes cependant toujours en retard étant donné que le deuxième quart est a payé pour aujourd'hui et qu'il reste encore 427,56 écus a verser.

Mais pas d'inquiétude, les impôts ducaux seront payés dans leur totalité à temps.